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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Procès-verbal de récolement (22 mars 1860)

7 medias

Cote- Date
22 mars 1860
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
Type de document
procès-verbal de récolement
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin du Cher
  • Ruisseau de Francueil (ou des Rochettes)
  • N° 6 - Moulin de la Dolinière du sieur Minier à Francueil...
  • Procès-verbal de récolement (22 mars 1860)
Résultat n°2
Plan de nivellement (4 mai 1853)

2 medias

Cote- Date
4 mai 1853
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
Type de document
plan de nivellement
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin du Cher
  • Ruisseau de Francueil (ou des Rochettes)
  • N° 6 - Moulin de la Dolinière du sieur Minier à Francueil...
  • Plan de nivellement (4 mai 1853)
Résultat n°3
Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (16 juin 1853)

3 medias

Cote- Date
16 juin 1853
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin du Cher
  • Ruisseau de Francueil (ou des Rochettes)
  • N° 6 - Moulin de la Dolinière du sieur Minier à Francueil...
  • Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (16 juin...
Résultat n°4
Affaires générales : Francueil et Luzillé (1849-1858) - dossier complet

132 medias

Cote- Date- Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
Type de document -
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin du Cher
  • Ruisseau de Francueil (ou des Rochettes)
  • N° 2 - Affaires générales : Francueil et Luzillé (1849-1858)
  • Affaires générales : Francueil et Luzillé (1849-1858)...
Résultat n°5
Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées sur le ruisseau de Francueil (18 novembre 1852)

8 medias

Cote- Date
18 novembre 1852
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin du Cher
  • Ruisseau de Francueil (ou des Rochettes)
  • N° 2 - Affaires générales : Francueil et Luzillé (1849-1858)
  • Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées...
Résultat n°6
Procès-verbal de récolement (30 septembre 1858)

3 medias

Cote- Date
30 septembre 1858
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
Type de document
procès-verbal de récolement
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin du Cher
  • Ruisseau de Francueil (ou des Rochettes)
  • N° 2 - Affaires générales : Francueil et Luzillé (1849-1858)
  • Procès-verbal de récolement (30 septembre 1858)
Résultat n°7
Plan général (1er avril 1850)

2 medias

Cote- Date
[1er avril 1850]
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
Type de document
plan général
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin du Cher
  • Ruisseau de Francueil (ou des Rochettes)
  • N° 2 - Affaires générales : Francueil et Luzillé (1849-1858)
  • Plan général (1er avril 1850)
Résultat n°8
Moulin de la Dolinière du sieur Minier à Francueil (1853-1860) - dossier complet

62 medias

Cote- Date- Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
Type de document -
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin du Cher
  • Ruisseau de Francueil (ou des Rochettes)
  • N° 6 - Moulin de la Dolinière du sieur Minier à Francueil...
  • Moulin de la Dolinière du sieur Minier à Francueil...
Résultat n°9
Plan de nivellement (1er avril 1850)

2 medias

Cote- Date
[1er avril 1850]
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
Type de document
plan de nivellement
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin du Cher
  • Ruisseau de Francueil (ou des Rochettes)
  • N° 2 - Affaires générales : Francueil et Luzillé (1849-1858)
  • Plan de nivellement (1er avril 1850)
Résultat n°10
Procès-verbal de visite (18 mars 1853)

5 medias

Cote- Date
18 mars 1853
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
Type de document
procès-verbal de visite
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin du Cher
  • Ruisseau de Francueil (ou des Rochettes)
  • N° 6 - Moulin de la Dolinière du sieur Minier à Francueil...
  • Procès-verbal de visite (18 mars 1853)