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17 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Affaires générales : Francueil et Luzillé (1849-1858) - dossier complet

    132 medias

    Affaires générales : Francueil et Luzillé (1849-1858) - dossier complet

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin du Cher
    • Ruisseau de Francueil (ou des Rochettes)
    • N° 2 - Affaires générales : Francueil et Luzillé (1849-1858)
    • Affaires générales : Francueil et Luzillé (1849-1858)...
  2. Résultat n°2
    Moulin neuf à Francueil (1849-1996) - dossier complet

    68 medias

    Moulin neuf à Francueil (1849-1996) - dossier complet

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin du Cher
    • Ruisseau de Francueil (ou des Rochettes)
    • N° 7 - Moulin neuf à Francueil (1849-1996)
    • Moulin neuf à Francueil (1849-1996) - dossier complet
  3. Résultat n°3

    Acte de vente du Moulin Neuf ou Moulin de La Couldraie à Francueil par Charles Decours et Françoise Joulin, sa femme, à Pierre Aubéry, le 8 décembre 1627.

    Date

    1627

    Cote

    1J516 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Acte de vente du Moulin Neuf ou Moulin de La Couldraie...
  4. Résultat n°4
    Procès-verbal de récolement (30 septembre 1858)

    3 medias

    Procès-verbal de récolement (30 septembre 1858)

    Date

    30 septembre 1858

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin du Cher
    • Ruisseau de Francueil (ou des Rochettes)
    • N° 2 - Affaires générales : Francueil et Luzillé (1849-1858)
    • Procès-verbal de récolement (30 septembre 1858)
  5. Résultat n°5
    Procès-verbal de visite (30 juin 1849)

    2 medias

    Procès-verbal de visite (30 juin 1849)

    Date

    30 juin 1849

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin du Cher
    • Ruisseau de Francueil (ou des Rochettes)
    • N° 7 - Moulin neuf à Francueil (1849-1996)
    • Documents relatifs au règlement d'eau des moulins Neuf,...
    • Procès-verbal de visite (30 juin 1849)
  6. Résultat n°6
    Plan général (1er avril 1850)

    2 medias

    Plan général (1er avril 1850)

    Date

    [1er avril 1850]

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin du Cher
    • Ruisseau de Francueil (ou des Rochettes)
    • N° 2 - Affaires générales : Francueil et Luzillé (1849-1858)
    • Plan général (1er avril 1850)
  7. Résultat n°7
    Arrêté autorisant le sieur Jacquelin à relever sa retenue de 0,05 m. (12 septembre 1853)

    2 medias

    Arrêté autorisant le sieur Jacquelin à relever sa retenue de 0,05 m. (12 septembre 1853)

    Date

    12 septembre 1853

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin du Cher
    • Ruisseau de Francueil (ou des Rochettes)
    • N° 7 - Moulin neuf à Francueil (1849-1996)
    • Arrêté autorisant le sieur Jacquelin à relever sa retenue...
  8. Résultat n°8
    Plan de nivellement (1er avril 1850)

    2 medias

    Plan de nivellement (1er avril 1850)

    Date

    [1er avril 1850]

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin du Cher
    • Ruisseau de Francueil (ou des Rochettes)
    • N° 2 - Affaires générales : Francueil et Luzillé (1849-1858)
    • Plan de nivellement (1er avril 1850)
  9. Résultat n°9
    Arrêté portant modification aux vannes de décharge (7 octobre 1853)

    1 media

    Arrêté portant modification aux vannes de décharge (7 octobre 1853)

    Date

    7 octobre 1853

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin du Cher
    • Ruisseau de Francueil (ou des Rochettes)
    • N° 7 - Moulin neuf à Francueil (1849-1996)
    • Arrêté portant modification aux vannes de décharge...
  10. Résultat n°10
    Section D1 du Bourg

    1 media

    Section D1 du Bourg

    Date

    1824

    Cote

    6NUM10/110/007 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Francueil
    • Section D1 du Bourg
  11. Résultat n°11
    Procès-verbal de récolement (22 mars 1860)

    8 medias

    Procès-verbal de récolement (22 mars 1860)

    Date

    22 mars 1860

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin du Cher
    • Ruisseau de Francueil (ou des Rochettes)
    • N° 7 - Moulin neuf à Francueil (1849-1996)
    • Procès-verbal de récolement (22 mars 1860)
  12. Résultat n°12
    Plan de nivellement (1er avril 1850)

    1 media

    Plan de nivellement (1er avril 1850)

    Date

    1er avril 1850

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin du Cher
    • Ruisseau de Francueil (ou des Rochettes)
    • N° 7 - Moulin neuf à Francueil (1849-1996)
    • Documents relatifs au règlement d'eau des moulins Neuf,...
    • Plan de nivellement (1er avril 1850)
  13. Résultat n°13

    Correspondance (1991-1996)

    Date

    1991-1996

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin du Cher
    • Ruisseau de Francueil (ou des Rochettes)
    • N° 7 - Moulin neuf à Francueil (1849-1996)
    • Correspondance (1991-1996)
  14. Résultat n°14
    Plan et détails (1er avril 1850)

    1 media

    Plan et détails (1er avril 1850)

    Date

    1er avril 1850

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin du Cher
    • Ruisseau de Francueil (ou des Rochettes)
    • N° 7 - Moulin neuf à Francueil (1849-1996)
    • Plan et détails (1er avril 1850)
  15. Résultat n°15
    Plan général (1er avril 1850)

    1 media

    Plan général (1er avril 1850)

    Date

    1er avril 1850

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin du Cher
    • Ruisseau de Francueil (ou des Rochettes)
    • N° 7 - Moulin neuf à Francueil (1849-1996)
    • Documents relatifs au règlement d'eau des moulins Neuf,...
    • Plan général (1er avril 1850)
  16. Résultat n°16
    Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées sur le ruisseau de Francueil (18 novembre 1852)

    8 medias

    Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées sur le ruisseau de Francueil (18 novembre 1852)

    Date

    18 novembre 1852

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin du Cher
    • Ruisseau de Francueil (ou des Rochettes)
    • N° 2 - Affaires générales : Francueil et Luzillé (1849-1858)
    • Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées...
  17. Résultat n°17
    Plan (19e siècle)

    1 media

    Plan (19e siècle)

    Date

    [19e siècle]

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin du Cher
    • Ruisseau de Francueil (ou des Rochettes)
    • N° 7 - Moulin neuf à Francueil (1849-1996)
    • Plan (19e siècle)