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15 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Plan de nivellement

2 lots 134 medias

Plan de nivellement

Date

[1er avril 1850]

Cote

-

Résultat n°2
Plan général

2 lots 76 medias

Plan général

Date

1er avril 1850

Cote

-

Résultat n°3

Acte de vente du Moulin Neuf ou Moulin de La Couldraie à Francueil par Charles Decours et Françoise Joulin, sa femme, à Pierre Aubéry, le 8 décembre 1627.

Date

1627

Cote

1J516 (Cote)

Résultat n°4
Plan et détails

2 lots 76 medias

Plan et détails

Date

1er avril 1850

Cote

-

Résultat n°5
Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées sur le ruisseau de Francueil

2 lots 140 medias

Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées sur le ruisseau de Francueil

Date

18 novembre 1852

Cote

-

Résultat n°6
Plan général

2 lots 134 medias

Plan général

Date

[1er avril 1850]

Cote

-

Résultat n°7
Plan de nivellement

2 lots 76 medias

Plan de nivellement

Date

1er avril 1850

Cote

-

Résultat n°8
Plan

2 lots 76 medias

Plan

Date

[19e siècle]

Cote

-

Résultat n°9
Arrêté autorisant le sieur Jacquelin à relever sa retenue de 0,05 m.

2 lots 77 medias

Arrêté autorisant le sieur Jacquelin à relever sa retenue de 0,05 m.

Date

12 septembre 1853

Cote

-

Résultat n°10
Procès-verbal de visite

2 lots 77 medias

Procès-verbal de visite

Date

30 juin 1849

Cote

-

Résultat n°11
Section D1 du Bourg

1 media

Section D1 du Bourg

Date

1824

Cote

6NUM10/110/007 (Cote)

Résultat n°12
Procès-verbal de récolement

2 lots 135 medias

Procès-verbal de récolement

Date

30 septembre 1858

Cote

-

Résultat n°13
Correspondance

2 lots 82 medias

Correspondance

Date

1991-1996

Cote

-

Résultat n°14
Arrêté portant modification aux vannes de décharge

2 lots 76 medias

Arrêté portant modification aux vannes de décharge

Date

7 octobre 1853

Cote

-

Résultat n°15
Procès-verbal de récolement

2 lots 83 medias

Procès-verbal de récolement

Date

22 mars 1860

Cote

-