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5 490 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

27 octobre 1986 (4230 à 4231)
Cote
1369W589 (Cote)
 Date
1986
 Lieu - Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure correctionnelle
  • Affaires jugées avec ou sans instruction préalable
  • 27 octobre 1986 (4230 à 4231)
Résultat n°2

5 juin 1986 (2614 à 2619)
Cote
1369W447 (Cote)
 Date
1986
 Lieu - Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure correctionnelle
  • Affaires jugées avec ou sans instruction préalable
  • 5 juin 1986 (2614 à 2619)
Résultat n°3

Avril 2002
Cote
2450W90 (Cote)
 Date
2002
 Lieu - Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure correctionnelle
  • Affaires de citations directes
  • Avril 2002
Résultat n°4

Décembre 1969-janvier 1973.
Cote
2081W171 (Cote)
 Date
1969-1973
 Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle

  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Ordonnances d'expropriation : registres
  • Décembre 1969-janvier 1973.
Résultat n°5

n° 18/79 à 28/79.
Cote
1376W259 (Cote)
 Date
1979
 Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle

  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Expropriations et fixations de prix : pièces de procédure
  • Expropriations : dossiers de procédure par année
  • n° 18/79 à 28/79.
Résultat n°6

10 octobre 1966
Cote
1369W73 (Cote)
 Date
1966
 Lieu - Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure correctionnelle
  • Affaires jugées avec ou sans instruction préalable
  • 10 octobre 1966
Résultat n°7

Avril 1978 (2/2)
Cote
1826W279 (Cote)
 Date
1978
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Jugements correctionnels
  • Registres
  • Jugements avec et sans parties civiles
  • Avril 1978 (2/2)
Résultat n°8

10-13 janvier 1994.
Cote
2054W354 (Cote)
 Date
1994
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Jugements correctionnels
  • Registres
  • Jugements avec et sans parties civiles
  • 10-13 janvier 1994.
Résultat n°9

16 janvier 1978 (2/2)
Cote
1712W66 (Cote)
 Date
1978
 Lieu - Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure correctionnelle
  • Affaires de citations directes
  • 16 janvier 1978 (2/2)
Résultat n°10

17 octobre 1986 (4058 à 4068)
Cote
1369W574 (Cote)
 Date
1986
 Lieu - Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure correctionnelle
  • Affaires jugées avec ou sans instruction préalable
  • 17 octobre 1986 (4058 à 4068)
Résultat n°11

15-18 juillet 1970
Cote
1426W178 (Cote)
 Date
1970
 Lieu - Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Tribunal pour enfants
  • Mineurs délinquants
  • Dossiers de procédure
  • 15-18 juillet 1970
Résultat n°12

Avril 1947
Cote
127W570 (Cote)
 Date
1947
 Lieu - Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure correctionnelle
  • Non-lieux
  • Avril 1947
Résultat n°13

2-4 septembre 1996 (2105-2120)
Cote
1534W410 (Cote)
 Date
1996
 Lieu - Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure correctionnelle
  • Affaires jugées avec ou sans instruction préalable
  • 2-4 septembre 1996 (2105-2120)
Résultat n°14

Octobre-décembre 1964.
Cote
1506W45 (Cote)
 Date
1964
 Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle

  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements civils : registres
  • Première chambre
  • Octobre-décembre 1964.
Résultat n°15

15-18 octobre 1984.
Cote
1827W241 (Cote)
 Date
1984
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Jugements correctionnels
  • Registres
  • Jugements avec et sans parties civiles
  • 15-18 octobre 1984.
Résultat n°16

17-24 octobre 1983.
Cote
1827W195 (Cote)
 Date
1983
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Jugements correctionnels
  • Registres
  • Jugements avec et sans parties civiles
  • 17-24 octobre 1983.
Résultat n°17

22 janvier 1988.
Cote
2473W208 (Cote)
 Date
1988
 Lieu - Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Tribunal pour enfants
  • Mineurs délinquants
  • Dossiers de procédure du Tribunal pour enfants
  • 22 janvier 1988.
Résultat n°18

21-24 novembre 1995.
Cote
2054W445 (Cote)
 Date
1995
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Jugements correctionnels
  • Registres
  • Jugements avec et sans parties civiles
  • 21-24 novembre 1995.
Résultat n°19

1974-1976.
Cote
1423W112 (Cote)
 Date
1974-1976
 Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle

  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements et ordonnances de radiation de procédure
  • 1974-1976.
Résultat n°20

15 mars 1976 (H-Z)
Cote
1369W144 (Cote)
 Date
1976
 Lieu - Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure correctionnelle
  • Affaires jugées avec ou sans instruction préalable
  • 15 mars 1976 (H-Z)