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293 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1er semestre 1955

    Date

    1955

    Cote

    1246W83 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Procédures civiles et commerciales
    • 1er semestre 1955

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Novembre 1953-juin 1955

    Date

    1953-1955

    Cote

    1246W6 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Registres de mise au rôle
    • Novembre 1953-juin 1955

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Mai 1943

    Date

    1943

    Cote

    1012W64 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe correctionnel
    • Procédures correctionnelles
    • Dossiers des affaires jugées
    • Mai 1943

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    1957

    Date

    1957

    Cote

    1246W14 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Jugements civils et commerciaux : minutes
    • 1957

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    1947-1949

    Date

    1947-1949

    Cote

    1012W40 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe correctionnel
    • Jugements correctionnels : registres
    • Parties civiles
    • 1947-1949

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Janvier 1950-janvier 1955

    Date

    1950-1955

    Cote

    1246W17 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Ordonnances de référés : minutes
    • Janvier 1950-janvier 1955

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Loyer , 1951-1958

    Date

    1951-1958

    Cote

    1246W39 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Ordonnances sur requêtes : minutes
    • Loyer , 1951-1958

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    1953

    Date

    1953

    Cote

    1246W131 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe correctionnel
    • Jugements correctionnels : registres
    • Tous jugements
    • 1953

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    1943

    Date

    1943

    Cote

    1012W29 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe correctionnel
    • Jugements correctionnels : registres
    • Ministère public
    • 1943

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    1944

    Date

    1944

    Cote

    1246W21 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Jugements sur requêtes : minutes
    • 1944

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    17 avril au 12 juin 1956

    Date

    1956

    Cote

    1246W161 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe correctionnel
    • Procédures correctionnelles
    • Dossiers des affaires jugées
    • 17 avril au 12 juin 1956

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    1er semestre 1944

    Date

    1944

    Cote

    1057W9 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Accidents du travail
    • Dossiers individuels
    • 1er semestre 1944

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    1953

    Date

    1953

    Cote

    1246W10 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Jugements civils et commerciaux : minutes
    • 1953

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Novembre-décembre 1944

    Date

    1944

    Cote

    1012W76 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe correctionnel
    • Procédures correctionnelles
    • Dossiers des affaires jugées
    • Novembre-décembre 1944

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Procès-verbaux de police et de gendarmerie classés sans suite (juin-août)

    Date

    1941

    Cote

    1057W1 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Parquet
    • Maintien de l'ordre public
    • Procès-verbaux de police et de gendarmerie classés...

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    1948

    Date

    1948

    Cote

    1012W81 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe correctionnel
    • Procédures correctionnelles
    • Dossiers des affaires jugées
    • 1948

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    1954

    Date

    1954

    Cote

    1246W19 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Jugements d'adoption de pupilles de la nation : minutes
    • 1954

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    1956

    Date

    1956

    Cote

    1246W13 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Jugements civils et commerciaux : minutes
    • 1956

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    1945 (I)

    Date

    1945

    Cote

    1012W77 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe correctionnel
    • Procédures correctionnelles
    • Dossiers des affaires jugées
    • 1945 (I)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    1942

    Date

    1942

    Cote

    1012W36 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe correctionnel
    • Jugements correctionnels : registres
    • Parties civiles
    • 1942

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  21. Résultat n°21

    1950

    Date

    1950

    Cote

    1246W72 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Actes de sociétés : extraits déposés au greffe
    • 1950

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  22. Résultat n°22

    1950-1952

    Date

    1950-1952

    Cote

    1246W130 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe correctionnel
    • Jugements correctionnels : registres
    • Parties civiles
    • 1950-1952

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  23. Résultat n°23

    Septembre-décembre 1954

    Date

    1954

    Cote

    1246W104 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Accidents du travail
    • Dossiers individuels
    • Septembre-décembre 1954

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  24. Résultat n°24

    Juin-décembre 1947

    Date

    1947

    Cote

    1246W96 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Accidents du travail
    • Dossiers individuels
    • Juin-décembre 1947

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  25. Résultat n°25

    Avril 1941

    Date

    1941

    Cote

    1012W45 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe correctionnel
    • Procédures correctionnelles
    • Dossiers des affaires jugées
    • Avril 1941

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  26. Résultat n°26

    Janvier-avril 1957

    Date

    1957

    Cote

    1246W85 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Procédures civiles et commerciales
    • Janvier-avril 1957

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  27. Résultat n°27

    1947-1948

    Date

    1947-1948

    Cote

    1012W12 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Jugements civils et commerciaux : minutes
    • 1947-1948

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  28. Résultat n°28

    1952-1953

    Date

    1952-1953

    Cote

    1246W35 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Jugements de déchéance de puissance paternelle, de...
    • 1952-1953

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  29. Résultat n°29

    Janvier-février 1959

    Date

    1959

    Cote

    1246W88 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Procédures civiles et commerciales
    • Janvier-février 1959

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  30. Résultat n°30

    1945-1946

    Date

    1945-1946

    Cote

    1012W11 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Jugements civils et commerciaux : minutes
    • 1945-1946

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  31. Résultat n°31

    1950

    Date

    1950

    Cote

    1246W181 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Tribunal pour enfants
    • Dossiers de procédure
    • 1950

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  32. Résultat n°32

    Mars-avril 1944

    Date

    1944

    Cote

    1012W72 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe correctionnel
    • Procédures correctionnelles
    • Dossiers des affaires jugées
    • Mars-avril 1944

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  33. Résultat n°33

    1958-1959

    Date

    1958-1959

    Cote

    1246W65 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Expertises : rapports, procès-verbaux
    • 1958-1959

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  34. Résultat n°34

    1953

    Date

    1953

    Cote

    1246W25 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Jugements sur requêtes : minutes
    • 1953

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  35. Résultat n°35

    1954

    Date

    1954

    Cote

    1246W61 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Expertises : rapports, procès-verbaux
    • 1954

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  36. Résultat n°36

    1941-1946

    Date

    1941-1946

    Cote

    1246W94 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Accidents du travail
    • Dossiers individuels
    • 1941-1946

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  37. Résultat n°37

    1946

    Date

    1946

    Cote

    1012W79 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe correctionnel
    • Procédures correctionnelles
    • Dossiers des affaires jugées
    • 1946

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  38. Résultat n°38

    janvier à février 1959

    Date

    1959

    Cote

    1246W172 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe correctionnel
    • Procédures correctionnelles
    • Dossiers des affaires jugées
    • janvier à février 1959

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  39. Résultat n°39

    1947-1949

    Date

    1947-1949

    Cote

    1246W185 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Parquet
    • Administration générale
    • Statistiques
    • Etat civil
    • 1947-1949

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  40. Résultat n°40

    1944

    Date

    1944

    Cote

    1012W38 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe correctionnel
    • Jugements correctionnels : registres
    • Parties civiles
    • 1944

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)