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293 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1er semestre 1955
Cote
1246W83 (Cote)
 Date
1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Procédures civiles et commerciales
  • 1er semestre 1955
Résultat n°2

Novembre 1953-juin 1955
Cote
1246W6 (Cote)
 Date
1953-1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Registres de mise au rôle
  • Novembre 1953-juin 1955
Résultat n°3

Mai 1943
Cote
1012W64 (Cote)
 Date
1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers des affaires jugées
  • Mai 1943
Résultat n°4

1957
Cote
1246W14 (Cote)
 Date
1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Jugements civils et commerciaux : minutes
  • 1957
Résultat n°5

1947-1949
Cote
1012W40 (Cote)
 Date
1947-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Jugements correctionnels : registres
  • Parties civiles
  • 1947-1949
Résultat n°6

Janvier 1950-janvier 1955
Cote
1246W17 (Cote)
 Date
1950-1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Ordonnances de référés : minutes
  • Janvier 1950-janvier 1955
Résultat n°7

Loyer , 1951-1958
Cote
1246W39 (Cote)
 Date
1951-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Ordonnances sur requêtes : minutes
  • Loyer , 1951-1958
Résultat n°8

1953
Cote
1246W131 (Cote)
 Date
1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Jugements correctionnels : registres
  • Tous jugements
  • 1953
Résultat n°9

1943
Cote
1012W29 (Cote)
 Date
1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Jugements correctionnels : registres
  • Ministère public
  • 1943
Résultat n°10

1944
Cote
1246W21 (Cote)
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Jugements sur requêtes : minutes
  • 1944
Résultat n°11

17 avril au 12 juin 1956
Cote
1246W161 (Cote)
 Date
1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers des affaires jugées
  • 17 avril au 12 juin 1956
Résultat n°12

1er semestre 1944
Cote
1057W9 (Cote)
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Accidents du travail
  • Dossiers individuels
  • 1er semestre 1944
Résultat n°13

1953
Cote
1246W10 (Cote)
 Date
1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Jugements civils et commerciaux : minutes
  • 1953
Résultat n°14

Novembre-décembre 1944
Cote
1012W76 (Cote)
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers des affaires jugées
  • Novembre-décembre 1944
Résultat n°15

Procès-verbaux de police et de gendarmerie classés sans suite (juin-août)
Cote
1057W1 (Cote)
 Date
1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Parquet
  • Maintien de l'ordre public
  • Procès-verbaux de police et de gendarmerie classés...
Résultat n°16

1948
Cote
1012W81 (Cote)
 Date
1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers des affaires jugées
  • 1948
Résultat n°17

1954
Cote
1246W19 (Cote)
 Date
1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Jugements d'adoption de pupilles de la nation : minutes
  • 1954
Résultat n°18

1956
Cote
1246W13 (Cote)
 Date
1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Jugements civils et commerciaux : minutes
  • 1956
Résultat n°19

1945 (I)
Cote
1012W77 (Cote)
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers des affaires jugées
  • 1945 (I)
Résultat n°20

1942
Cote
1012W36 (Cote)
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Jugements correctionnels : registres
  • Parties civiles
  • 1942