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4 507 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    8 février (68 B 83-71 B 23)

    Date

    2000

    Cote

    2160W709 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de commerce de Tours (1920-2016)

    • Registre du commerce et des sociétés
    • Arrondissement de Tours
    • Registre du commerce postérieur au premier mars 1954
    • Sociétés commerciales radiées : dossiers individuels
    • Sociétés classées à la date de radiation au registre...
    • 2000
    • 8 février (68 B 83-71 B 23)

    Producteur :

    France. Tribunal de commerce (Tours)

  2. Résultat n°2

    Petit (2/3)

    Date

    1999

    Cote

    1999w53 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de commerce de Tours (1920-2016)

    • Jugements et actes
    • Redressements et liquidations judiciaires des entreprises
    • Procédures avec administrateur
    • 1999
    • Petit (2/3)

    Producteur :

    France. Tribunal de commerce (Tours)

  3. Résultat n°3

    4-14 janvier

    Date

    2002

    Cote

    2230W1 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de commerce de Tours (1920-2016)

    • Registre du commerce et des sociétés
    • Arrondissement de Tours
    • Registre du commerce postérieur au premier mars 1954
    • Sociétés civiles radiées : dossiers individuels
    • 2002
    • 4-14 janvier

    Producteur :

    France. Tribunal de commerce (Tours)

  4. Résultat n°4

    31 mai

    Date

    2006

    Cote

    2562W34 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de commerce de Tours (1920-2016)

    • Registre du commerce et des sociétés
    • Arrondissement de Tours
    • Registre du commerce postérieur au premier mars 1954
    • Sociétés commerciales radiées : dossiers individuels
    • Sociétés classées à la date de radiation au registre...
    • 2006
    • 31 mai

    Producteur :

    France. Tribunal de commerce (Tours)

  5. Résultat n°5

    Juillet-septembre 2006.

    Date

    2006

    Cote

    2874W13 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de commerce de Tours (1920-2016)

    • Jugements et actes
    • Jugements et ordonnances de référés, transcription
    • Jugements
    • Juillet-septembre 2006.

    Producteur :

    France. Tribunal de commerce (Tours)

  6. Résultat n°6

    8 septembre

    Date

    2005

    Cote

    2563W79 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de commerce de Tours (1920-2016)

    • Registre du commerce et des sociétés
    • Arrondissement de Tours
    • Registre du commerce postérieur au premier mars 1954
    • Sociétés commerciales radiées : dossiers individuels
    • Sociétés classées à la date de radiation au registre...
    • 2005
    • 8 septembre

    Producteur :

    France. Tribunal de commerce (Tours)

  7. Résultat n°7

    18-21 octobre

    Date

    2002

    Cote

    2229W94 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de commerce de Tours (1920-2016)

    • Registre du commerce et des sociétés
    • Arrondissement de Tours
    • Registre du commerce postérieur au premier mars 1954
    • Sociétés commerciales radiées : dossiers individuels
    • Sociétés classées à la date de radiation au registre...
    • 2002
    • 18-21 octobre

    Producteur :

    France. Tribunal de commerce (Tours)

  8. Résultat n°8

    7 février- 8 mars

    Date

    1991

    Cote

    2160W48 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de commerce de Tours (1920-2016)

    • Registre du commerce et des sociétés
    • Arrondissement de Tours
    • Registre du commerce postérieur au premier mars 1954
    • Sociétés commerciales radiées : dossiers individuels
    • Sociétés classées à la date de radiation au registre...
    • 1991
    • 7 février- 8 mars

    Producteur :

    France. Tribunal de commerce (Tours)

  9. Résultat n°9

    1301W863

    Date

    1940-1953

    Cote

    1301W863 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de commerce de Tours (1920-2016)

    • Registre du commerce et des sociétés
    • Arrondissement de Tours
    • Actes de sociétés
    • Registre des dépôts
    • 1301W863

    Producteur :

    France. Tribunal de commerce (Tours)

  10. Résultat n°10

    Sainton Jean Jacques

    Date

    2013

    Cote

    2747W82 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de commerce de Tours (1920-2016)

    • Jugements et actes
    • Redressements et liquidations judiciaires des entreprises
    • Procédures avec administrateur
    • 2013
    • Sainton Jean Jacques

    Producteur :

    France. Tribunal de commerce (Tours)

  11. Résultat n°11

    9 -17 janvier

    Date

    1992

    Cote

    2160W75 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de commerce de Tours (1920-2016)

    • Registre du commerce et des sociétés
    • Arrondissement de Tours
    • Registre du commerce postérieur au premier mars 1954
    • Sociétés commerciales radiées : dossiers individuels
    • Sociétés classées à la date de radiation au registre...
    • 1992
    • 9 -17 janvier

    Producteur :

    France. Tribunal de commerce (Tours)

  12. Résultat n°12

    7-10 septembre

    Date

    2007

    Cote

    2621W61 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de commerce de Tours (1920-2016)

    • Registre du commerce et des sociétés
    • Arrondissement de Tours
    • Registre du commerce postérieur au premier mars 1954
    • Sociétés commerciales radiées : dossiers individuels
    • Sociétés classées à la date de radiation au registre...
    • 2007
    • 7-10 septembre

    Producteur :

    France. Tribunal de commerce (Tours)

  13. Résultat n°13

    juillet-août 1951

    Date

    1951

    Cote

    1301W381 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de commerce de Tours (1920-2016)

    • Registre du commerce et des sociétés
    • Arrondissement de Tours
    • Registre du commerce et des sociétés antérieur au 1er...
    • Dossiers individuels
    • juillet-août 1951

    Producteur :

    France. Tribunal de commerce (Tours)

  14. Résultat n°14
    Sporting - Stritmatter

    100 medias

    Sporting - Stritmatter

    • Contexte : W - Tribunal de commerce de Tours (1920-2016)

    • Registre du commerce et des sociétés
    • Arrondissement de Tours
    • Registre du commerce et des sociétés antérieur au 1er...
    • Commerçants et sociétés : fichier alphabétique
    • SOP-THON
    • Sporting - Stritmatter

    Producteur :

    France. Tribunal de commerce (Tours)

  15. Résultat n°15

    1er juillet au 31 décembre 1999

    Date

    1999

    Cote

    2829W15 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de commerce de Tours (1920-2016)

    • Jugements et actes
    • Plumitifs d'audience
    • 1er juillet au 31 décembre 1999

    Producteur :

    France. Tribunal de commerce (Tours)

  16. Résultat n°16

    58 B 218 à 229

    Date

    1958

    Cote

    1301W673 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de commerce de Tours (1920-2016)

    • Registre du commerce et des sociétés
    • Arrondissement de Tours
    • Registre du commerce postérieur au premier mars 1954
    • Sociétés commerciales radiées : dossiers individuels
    • Sociétés classées par numéro d'immatriculation au registre...
    • 58 B 218 à 229

    Producteur :

    France. Tribunal de commerce (Tours)

  17. Résultat n°17

    24 novembre-11 décembre

    Date

    1987

    Cote

    2113W25 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de commerce de Tours (1920-2016)

    • Registre du commerce et des sociétés
    • Arrondissement de Tours
    • Registre du commerce postérieur au premier mars 1954
    • Sociétés commerciales radiées : dossiers individuels
    • Sociétés classées à la date de radiation au registre...
    • 1987
    • 24 novembre-11 décembre

    Producteur :

    France. Tribunal de commerce (Tours)

  18. Résultat n°18

    Iscambe (2/2)

    Date

    2015

    Cote

    2863W71 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de commerce de Tours (1920-2016)

    • Jugements et actes
    • Redressements et liquidations judiciaires des entreprises
    • Procédures avec administrateur
    • 2015
    • Iscambe (2/2)

    Producteur :

    France. Tribunal de commerce (Tours)

  19. Résultat n°19
    LeBlay - Lebrun

    100 medias

    LeBlay - Lebrun

    • Contexte : W - Tribunal de commerce de Tours (1920-2016)

    • Registre du commerce et des sociétés
    • Arrondissement de Tours
    • Registre du commerce et des sociétés antérieur au 1er...
    • Commerçants et sociétés : fichier alphabétique
    • LAMO-LEF
    • LeBlay - Lebrun

    Producteur :

    France. Tribunal de commerce (Tours)

  20. Résultat n°20

    août-septembre 1971

    Date

    1971

    Cote

    1301W530 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de commerce de Tours (1920-2016)

    • Registre du commerce et des sociétés
    • Arrondissement de Tours
    • Registre du commerce postérieur au premier mars 1954
    • Commerçants-personnes physiques : dossiers individuels
    • août-septembre 1971

    Producteur :

    France. Tribunal de commerce (Tours)