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278 résultats

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  1. Résultat n°1

    Compte spécial « couverture des besoins complémentaires en bois et en produits forestiers » (créé par décret-loi du 10 novembre 1939) : relevés mensuels des entrées et sorties, bilans semestriels et trimestriels ; instructions relatives à la liquidation du compte spécial.

    Date

    1940-1948

    Cote

    1014W89 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Dossiers de gestion communs aux forêts
    • Exploitation en régie
    • Compte spécial « couverture des besoins complémentaires...

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Etats de situation des coupes : tableaux récapitulatifs (1943-1944) ; fiches descriptives (par article de la vente, indiquant le suivi des délais d'abattage, de façonnage et de vidange, 1947-1957).

    Date

    1943-1957

    Cote

    1350W70 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Forêt de Chinon
    • Coupes de bois
    • Etats de situation des coupes : tableaux récapitulatifs...

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    1984-1985.

    Date

    1984-1985

    Cote

    1350W106 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Forêt de Loches
    • Coupes de bois
    • Ventes par adjudication, estimation des produits :...
    • 1984-1985.

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    1965-1970.

    Date

    1965-1970

    Cote

    1350W43 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Forêt de Loches et de Chinon
    • Travaux dans les forêts domaniales, reboisement, entretien...
    • 1965-1970.

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Exploitations dont ont été l'objet les forêts domaniales de Chinon et de Loches depuis 1940, possibilités d'exploitation : rapports.

    Date

    1944-1946

    Cote

    1014W84 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Forêt de Loches et de Chinon
    • Exploitations dont ont été l'objet les forêts domaniales...

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Vente des coupes de bois : états statistiques des produits mis en vents.

    Date

    1961-1962

    Cote

    1014W83 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Dossiers de gestion communs aux forêts
    • Vente des coupes de bois : états statistiques des produits...

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Forêt communale de Crissay, travaux de boisement, d'équipement et d'entretien sous contrat F.F.N. : devis, rapports, mémoires des travaux, rôles des journées et des tâches exécutées, procès-verbaux de réception des travaux, états récapitulatifs des travaux effectués.

    Date

    1957-1967

    Cote

    1350W131 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Forêts communales et d'établissements publics, forêts...
    • Forêt communale de Crissay, travaux de boisement, d'équipement...

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Legs Hersent-Luzarche à la ville de Tours, soumission au régime forestier : rapports, procès-verbaux de délibérations du conseil municipal de Tours, extraits de la matrice cadastrale, état récapitulatif des surfaces, plans parcellaires et plans d'ensemble, rapports du géomètre-expert, procès-verbal de reconnaissance ; gestion de la forêt, correspondance avec la mairie de Tours relative à l'enlèvement du gibier, à un projet de pépinière, à l'élagage en bordure des allées.

    Date

    1951-1969

    Cote

    1350W135 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Forêts communales et d'établissements publics, forêts...
    • Forêts de Preuilly et d'Azay-le-Ferron (parties appartenant...
    • Legs Hersent-Luzarche à la ville de Tours, soumission...

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Forêts communales et d'établissements publics. - Produits accessoires : états annuels, procès-verbaux de reconnaissance des chablis, volis et bois de délit, procès-verbaux de reconnaissance et de dénombrement de bois de réserves.

    Date

    1958-1966

    Cote

    1448W10 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Forêts communales et d'établissements publics, forêts...
    • Forêts communales et d'établissements publics. - Produits...

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Directives générales d'aménagement pour la 12e conservation : rapport de synthèse (1957) ; mise à jour des directives d'aménagement pour le département d'Indre-et-Loire après son rattachement à la 24e conservation (1963).

    Date

    1957-1963

    Cote

    1350W10 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Directives générales d'aménagement pour la 12e conservation...

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    1975-1977.

    Date

    1975-1977

    Cote

    1350W66 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Forêt de Chinon
    • Coupes de bois
    • Ventes par adjudication, estimation des produits :...
    • 1975-1977.

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Programme des exploitations pour 1944 : rapports sur les coupes à effectuer.

    Date

    1943-1944

    Cote

    1014W96 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Forêt de Chinon
    • Programme des exploitations pour 1944 : rapports sur...

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Contrat n° 1216 Fd, 4e et 5e séries (1958-1966) ; contrat 473 Fd, 4e et 5e séries (1952-1966).

    Date

    1952-1966

    Cote

    1350W81 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Forêt de Chinon
    • Reboisement sous contrat du Fonds forestier national...
    • Contrat n° 1216 Fd, 4e et 5e séries (1958-1966) ; contrat...

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Notice historique et présentation générale (1947-1948) ; vues de la forêt : six photographies noir et blanc, 13 x 18 cm (s.d.).

    Date

    1947-1948

    Cote

    1014W109 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Forêt de Loches
    • Notice historique et présentation générale (1947-1948)...

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Vente de produits façonnés et de grumes provenant des exploitations en régie : estimation, soumissions, adjudications.

    Date

    1946-1949

    Cote

    1014W88 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Dossiers de gestion communs aux forêts
    • Exploitation en régie
    • Vente de produits façonnés et de grumes provenant des...

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Menus produits : sommiers des délivrances de menus produits à charge de prestations et des graines, des tâches ou des journées de travail dus et fournis par les concessionnaires, soumissions et permis d'extraction ; menus produits délivrés à prix d'argent : tableaux récapitulatifs annuels, relevés des recettes.

    Date

    1945-1958

    Cote

    1350W115 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Forêt de Loches
    • Menus produits : sommiers des délivrances de menus...

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Ordres de livraison n°1 à 184, délivrés par la 19e conservation.

    Date

    1941-1943

    Cote

    1014W42 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Organisation et contrôle de la production forestière
    • Fournitures de bois imposées
    • Ordres de livraison n°1 à 184, délivrés par la 19e...

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    1968-1974.

    Date

    1968-1974

    Cote

    1448W5 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Contrôle de la réglementation
    • Infractions
    • Délits, infractions : procès-verbaux, fiches de transmission...
    • 1968-1974.

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Comptabilité. - Compte spécial « couverture des besoins complémentaires en bois et en produits forestiers » (créé par le décret-loi du 10 novembre 1939), entrées et sorties : mémoires de travaux et factures ; cessions de menus produits : procès-verbaux de reconnaissance de chablis, volis et bois de délit.

    Date

    1942-1945

    Cote

    1014W72 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Forêts communales et d'établissements publics, forêts...
    • Forêt d'Amboise
    • Comptabilité. - Compte spécial « couverture des besoins...

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Production. - Statistiques : situation générale des coupes au point de vue de la production et de la répartition des produits (1942), états des bois et grumes vendus par l'administration des Eaux et Forêts, statistiques des bois façonnés et des volumes disponibles, états mensuels de situation de l'exploitation du bois de chauffage, tableau récapitulatif de l'exploitation des coupes.

    Date

    1942-1945

    Cote

    1014W70 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Forêts communales et d'établissements publics, forêts...
    • Forêt d'Amboise
    • Exploitation de la forêt d'Amboise
    • Production. - Statistiques : situation générale des...

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)