278 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Compte spécial « couverture des besoins complémentaires en bois et en produits forestiers » (créé par décret-loi du 10 novembre 1939) : relevés mensuels des entrées et sorties, bilans semestriels et trimestriels ; instructions relatives à la liquidation du compte spécial.
Cote
1014W89 (Cote)
 Date
1940-1948
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national…
  • Gestion technique des forêts
  • Forêts soumises au régime forestier
  • Dossiers de gestion communs aux forêts
  • Exploitation en régie
  • Compte spécial « couverture des besoins complémentaires…
Résultat n°2

Etats de situation des coupes : tableaux récapitulatifs (1943-1944) ; fiches descriptives (par article de la vente, indiquant le suivi des délais d'abattage, de façonnage et de vidange, 1947-1957).
Cote
1350W70 (Cote)
 Date
1943-1957
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national…
  • Gestion technique des forêts
  • Forêts soumises au régime forestier
  • Forêt de Chinon
  • Coupes de bois
  • Etats de situation des coupes : tableaux récapitulatifs…
Résultat n°3

1984-1985.
Cote
1350W106 (Cote)
 Date
1984-1985
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national…
  • Gestion technique des forêts
  • Forêts soumises au régime forestier
  • Forêt de Loches
  • Coupes de bois
  • Ventes par adjudication, estimation des produits :…
  • 1984-1985.
Résultat n°4

1965-1970.
Cote
1350W43 (Cote)
 Date
1965-1970
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national…
  • Gestion technique des forêts
  • Forêts soumises au régime forestier
  • Forêt de Loches et de Chinon
  • Travaux dans les forêts domaniales, reboisement, entretien…
  • 1965-1970.
Résultat n°5

Exploitations dont ont été l'objet les forêts domaniales de Chinon et de Loches depuis 1940, possibilités d'exploitation : rapports.
Cote
1014W84 (Cote)
 Date
1944-1946
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national…
  • Gestion technique des forêts
  • Forêts soumises au régime forestier
  • Forêt de Loches et de Chinon
  • Exploitations dont ont été l'objet les forêts domaniales…
Résultat n°6

Vente des coupes de bois : états statistiques des produits mis en vents.
Cote
1014W83 (Cote)
 Date
1961-1962
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national…
  • Gestion technique des forêts
  • Forêts soumises au régime forestier
  • Dossiers de gestion communs aux forêts
  • Vente des coupes de bois : états statistiques des…
Résultat n°7

Forêt communale de Crissay, travaux de boisement, d'équipement et d'entretien sous contrat F.F.N. : devis, rapports, mémoires des travaux, rôles des journées et des tâches exécutées, procès-verbaux de réception des travaux, états récapitulatifs des travaux effectués.
Cote
1350W131 (Cote)
 Date
1957-1967
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national…
  • Gestion technique des forêts
  • Forêts soumises au régime forestier
  • Forêts communales et d'établissements publics, forêts…
  • Forêt communale de Crissay, travaux de boisement,…
Résultat n°8

Legs Hersent-Luzarche à la ville de Tours, soumission au régime forestier : rapports, procès-verbaux de délibérations du conseil municipal de Tours, extraits de la matrice cadastrale, état récapitulatif des surfaces, plans parcellaires et plans d'ensemble, rapports du géomètre-expert, procès-verbal de reconnaissance ; gestion de la forêt, correspondance avec la mairie de Tours relative à l'enlèvement du gibier, à un projet de pépinière, à l'élagage en bordure des allées.
Cote
1350W135 (Cote)
 Date
1951-1969
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national…
  • Gestion technique des forêts
  • Forêts soumises au régime forestier
  • Forêts communales et d'établissements publics, forêts…
  • Forêts de Preuilly et d'Azay-le-Ferron (parties appartenant…
  • Legs Hersent-Luzarche à la ville de Tours, soumission…
Résultat n°9

Forêts communales et d'établissements publics. - Produits accessoires : états annuels, procès-verbaux de reconnaissance des chablis, volis et bois de délit, procès-verbaux de reconnaissance et de dénombrement de bois de réserves.
Cote
1448W10 (Cote)
 Date
1958-1966
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national…
  • Gestion technique des forêts
  • Forêts soumises au régime forestier
  • Forêts communales et d'établissements publics, forêts…
  • Forêts communales et d'établissements publics. - Produits…
Résultat n°10

Directives générales d'aménagement pour la 12e conservation : rapport de synthèse (1957) ; mise à jour des directives d'aménagement pour le département d'Indre-et-Loire après son rattachement à la 24e conservation (1963).
Cote
1350W10 (Cote)
 Date
1957-1963
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national…
  • Gestion technique des forêts
  • Directives générales d'aménagement pour la 12e conservation…
Résultat n°11

1975-1977.
Cote
1350W66 (Cote)
 Date
1975-1977
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national…
  • Gestion technique des forêts
  • Forêts soumises au régime forestier
  • Forêt de Chinon
  • Coupes de bois
  • Ventes par adjudication, estimation des produits :…
  • 1975-1977.
Résultat n°12

Programme des exploitations pour 1944 : rapports sur les coupes à effectuer.
Cote
1014W96 (Cote)
 Date
1943-1944
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national…
  • Gestion technique des forêts
  • Forêts soumises au régime forestier
  • Forêt de Chinon
  • Programme des exploitations pour 1944 : rapports sur…
Résultat n°13

Contrat n° 1216 Fd, 4e et 5e séries (1958-1966) ; contrat 473 Fd, 4e et 5e séries (1952-1966).
Cote
1350W81 (Cote)
 Date
1952-1966
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national…
  • Gestion technique des forêts
  • Forêts soumises au régime forestier
  • Forêt de Chinon
  • Reboisement sous contrat du Fonds forestier national…
  • Contrat n° 1216 Fd, 4e et 5e séries (1958-1966) ;…
Résultat n°14

Notice historique et présentation générale (1947-1948) ; vues de la forêt : six photographies noir et blanc, 13 x 18 cm (s.d.).
Cote
1014W109 (Cote)
 Date
1947-1948
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national…
  • Gestion technique des forêts
  • Forêts soumises au régime forestier
  • Forêt de Loches
  • Notice historique et présentation générale (1947-1948)…
Résultat n°15

Vente de produits façonnés et de grumes provenant des exploitations en régie : estimation, soumissions, adjudications.
Cote
1014W88 (Cote)
 Date
1946-1949
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national…
  • Gestion technique des forêts
  • Forêts soumises au régime forestier
  • Dossiers de gestion communs aux forêts
  • Exploitation en régie
  • Vente de produits façonnés et de grumes provenant…
Résultat n°16

Menus produits : sommiers des délivrances de menus produits à charge de prestations et des graines, des tâches ou des journées de travail dus et fournis par les concessionnaires, soumissions et permis d'extraction ; menus produits délivrés à prix d'argent : tableaux récapitulatifs annuels, relevés des recettes.
Cote
1350W115 (Cote)
 Date
1945-1958
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national…
  • Gestion technique des forêts
  • Forêts soumises au régime forestier
  • Forêt de Loches
  • Menus produits : sommiers des délivrances de menus…
Résultat n°17

Ordres de livraison n°1 à 184, délivrés par la 19e conservation.
Cote
1014W42 (Cote)
 Date
1941-1943
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national…
  • Gestion technique des forêts
  • Organisation et contrôle de la production forestière
  • Fournitures de bois imposées
  • Ordres de livraison n°1 à 184, délivrés par la 19e…
Résultat n°18

1968-1974.
Cote
1448W5 (Cote)
 Date
1968-1974
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national…
  • Missions règlementaires
  • Infractions
  • Délits, infractions : procès-verbaux, fiches de transmission…
  • 1968-1974.
Résultat n°19

Comptabilité. - Compte spécial « couverture des besoins complémentaires en bois et en produits forestiers » (créé par le décret-loi du 10 novembre 1939), entrées et sorties : mémoires de travaux et factures ; cessions de menus produits : procès-verbaux de reconnaissance de chablis, volis et bois de délit.
Cote
1014W72 (Cote)
 Date
1942-1945
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national…
  • Gestion technique des forêts
  • Forêts soumises au régime forestier
  • Forêts communales et d'établissements publics, forêts…
  • Forêt d'Amboise
  • Comptabilité. - Compte spécial « couverture des besoins…
Résultat n°20

Production. - Statistiques : situation générale des coupes au point de vue de la production et de la répartition des produits (1942), états des bois et grumes vendus par l'administration des Eaux et Forêts, statistiques des bois façonnés et des volumes disponibles, états mensuels de situation de l'exploitation du bois de chauffage, tableau récapitulatif de l'exploitation des coupes.
Cote
1014W70 (Cote)
 Date
1942-1945
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national…
  • Gestion technique des forêts
  • Forêts soumises au régime forestier
  • Forêts communales et d'établissements publics, forêts…
  • Forêt d'Amboise
  • Exploitation de la forêt d'Amboise
  • Production. - Statistiques : situation générale des…