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80 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1944-1945

    Date

    1944-1945

    Cote

    1084W75 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils : minutes
    • 1944-1945

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    1957-1961

    Date

    1957-1961

    Cote

    1333W514 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Tribunal paritaire des baux ruraux : répertoire
    • 1957-1961

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    1956

    Date

    1956

    Cote

    1333W459 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
    • 1956

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    1961-1962

    Date

    1961-1962

    Cote

    1333W496 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Audiences civiles et pénales : plumitifs
    • 1961-1962

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    1946-1947

    Date

    1946-1947

    Cote

    1084W76 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils : minutes
    • 1946-1947

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Autres actes civils

    Date

    1940

    Cote

    1084W79 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils
    • Autres actes civils

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    1938-1950

    Date

    1938-1950

    Cote

    1084W72 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Jugements et actes civils : répertoires
    • 1938-1950

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Procès-verbaux de conseil de famille et de tutelle

    Date

    1948

    Cote

    1084W92 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils
    • Procès-verbaux de conseil de famille et de tutelle

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    1952

    Date

    1952

    Cote

    1333W454 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
    • 1952

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    1959

    Date

    1959

    Cote

    1333W494 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Audiences civiles et pénales : plumitifs
    • 1959

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    1966

    Date

    1966

    Cote

    1333W478 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
    • 1966

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Autres actes civils

    Date

    1948

    Cote

    1084W93 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils
    • Autres actes civils

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    1967-1968

    Date

    1967-1968

    Cote

    1333W502 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Audiences civiles et pénales : plumitifs
    • 1967-1968

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    1945-1949

    Date

    1945-1949

    Cote

    1084W72 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements du Tribunal paritaire des baux ruraux
    • 1945-1949

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Procès-verbaux d'apposition et de levée de scellés

    Date

    1957-1958

    Cote

    1084W120 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils
    • Procès-verbaux d'apposition et de levée de scellés

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    1941

    Date

    1941

    Cote

    1084W96 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements de simple police : minutes
    • 1941

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    1948-1949

    Date

    1948-1949

    Cote

    1084W77 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils : minutes
    • 1948-1949

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    1964-1965

    Date

    1964-1965

    Cote

    1333W499 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Audiences civiles et pénales : plumitifs
    • 1964-1965

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    1954

    Date

    1954

    Cote

    1333W457 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
    • 1954

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    1962-1963

    Date

    1962-1963

    Cote

    1333W497 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Audiences civiles et pénales : plumitifs
    • 1962-1963

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)