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1 298 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Juin -septembre 1978

    Date

    1978

    Cote

    1536W54 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions civiles
    • Plumitifs d'audiences
    • Civile
    • Juin -septembre 1978

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  2. Résultat n°2

    1940-1942

    Date

    1940-1942

    Cote

    1084W51 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions civiles
    • Jugements et ordonnances
    • Jugements civils : minutes
    • 1940-1942

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  3. Résultat n°3

    1979-1981

    Date

    1979-1981

    Cote

    1536W777 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions administratives
    • Actes de sociétés
    • 1979-1981

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  4. Résultat n°4

    1960

    Date

    1960

    Cote

    1536W860 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions pénales
    • Jugements de police de cinquième classe
    • 1960

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  5. Résultat n°5

    Mars-avril 1987

    Date

    1987

    Cote

    1896W178 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions pénales
    • Jugements de police de cinquième classe
    • Mars-avril 1987

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  6. Résultat n°6

    1958

    Date

    1958

    Cote

    1333W89 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions civiles
    • Actes de justice
    • Actes civils, actes de sociétés
    • 1958

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  7. Résultat n°7

    Novembre-décembre 1994

    Date

    1994

    Cote

    1896W224 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions pénales
    • Jugements de police de cinquième classe
    • Novembre-décembre 1994

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  8. Résultat n°8

    Janvier (I) 1984

    Date

    1984

    Cote

    1536W233 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions civiles
    • Jugements et ordonnances
    • Jugements civils : minutes
    • Janvier (I) 1984

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  9. Résultat n°9

    Mai 1970

    Date

    1970

    Cote

    1536W97 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions civiles
    • Jugements et ordonnances
    • Jugements civils : minutes
    • Mai 1970

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  10. Résultat n°10

    Mai 1988

    Date

    1988

    Cote

    1896W185 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions pénales
    • Jugements de police de cinquième classe
    • Mai 1988

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  11. Résultat n°11

    Septembre 1981

    Date

    1981

    Cote

    1536W199 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions civiles
    • Jugements et ordonnances
    • Jugements civils : minutes
    • Septembre 1981

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  12. Résultat n°12

    Juin 1981

    Date

    1981

    Cote

    1536W197 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions civiles
    • Jugements et ordonnances
    • Jugements civils : minutes
    • Juin 1981

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  13. Résultat n°13

    Janvier 1999

    Date

    1999

    Cote

    1896W249 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions pénales
    • Jugements de police de cinquième classe
    • Janvier 1999

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  14. Résultat n°14

    Novembre-décembre 1983

    Date

    1984

    Cote

    1536W977 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions pénales
    • Jugements de police de cinquième classe
    • Novembre-décembre 1983

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  15. Résultat n°15

    Janvier 1980

    Date

    1980

    Cote

    1536W184 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions civiles
    • Jugements et ordonnances
    • Jugements civils : minutes
    • Janvier 1980

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  16. Résultat n°16

    1990 - décembre (2)

    Date

    1990

    Cote

    1896W130 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions civiles
    • Jugements et ordonnances
    • Jugements civils : minutes
    • 1990 - décembre (2)

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  17. Résultat n°17

    1989 - août et septembre (1)

    Date

    1989

    Cote

    1896W89 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions civiles
    • Jugements et ordonnances
    • Jugements civils : minutes
    • 1989 - août et septembre (1)

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  18. Résultat n°18

    Janvier-mars 1988

    Date

    1988

    Cote

    1536W363 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions civiles
    • Jugements et ordonnances
    • Tutelle des incapables majeurs : ordonnances, procès-verbaux...
    • Janvier-mars 1988

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  19. Résultat n°19

    Novembre 2000 (2)

    Date

    2000

    Cote

    1772W327 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions pénales
    • Jugements de police de quatrième classe
    • Novembre 2000 (2)

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  20. Résultat n°20

    Novembre 1989

    Date

    1989

    Cote

    1772W207 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions pénales
    • Jugements de police de quatrième classe
    • Novembre 1989

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  21. Résultat n°21

    Février-mars 1980

    Date

    1980

    Cote

    1536W958 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions pénales
    • Jugements de police de cinquième classe
    • Février-mars 1980

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  22. Résultat n°22

    1998 (III)

    Date

    1998

    Cote

    1772W161 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions pénales
    • Audiences pénales : plumitifs
    • 1998 (III)

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  23. Résultat n°23

    Octobre-décembre 1993

    Date

    1993

    Cote

    1896W218 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions pénales
    • Jugements de police de cinquième classe
    • Octobre-décembre 1993

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  24. Résultat n°24

    1988 - septembre (1)

    Date

    1988

    Cote

    1896W63 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions civiles
    • Jugements et ordonnances
    • Jugements civils : minutes
    • 1988 - septembre (1)

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  25. Résultat n°25

    12 décembre 1978 et 25 septembre 1979

    Date

    1978-1979

    Cote

    2436W279 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions pénales
    • Cinquième classe : dossiers de procédure
    • 12 décembre 1978 et 25 septembre 1979

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  26. Résultat n°26

    Mai 1990

    Date

    1990

    Cote

    1772W213 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions pénales
    • Jugements de police de quatrième classe
    • Mai 1990

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  27. Résultat n°27

    25 septembre 1979

    Date

    1979

    Cote

    2436W280 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions pénales
    • Cinquième classe : dossiers de procédure
    • 25 septembre 1979

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  28. Résultat n°28

    1993 (II)

    Date

    1993

    Cote

    1772W143 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions pénales
    • Audiences pénales : plumitifs
    • 1993 (II)

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  29. Résultat n°29

    Janvier(I) 1985

    Date

    1985

    Cote

    1536W247 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions civiles
    • Jugements et ordonnances
    • Jugements civils : minutes
    • Janvier(I) 1985

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  30. Résultat n°30

    1978, janvier-mai

    Date

    1978

    Cote

    1536W13 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions civiles
    • Registres ou répertoires généraux
    • Fiches chronologiques
    • 1978, janvier-mai

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  31. Résultat n°31

    Mai 1982

    Date

    1982

    Cote

    1536W209 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions civiles
    • Jugements et ordonnances
    • Jugements civils : minutes
    • Mai 1982

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  32. Résultat n°32

    1957-1959

    Date

    1957-1959

    Cote

    1333W447 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions civiles
    • Plumitifs d'audiences
    • Civile
    • 1957-1959

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  33. Résultat n°33

    Avril-juin 1996

    Date

    1996

    Cote

    1896W231 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions pénales
    • Jugements de police de cinquième classe
    • Avril-juin 1996

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  34. Résultat n°34

    2002

    Date

    2002

    Cote

    2436W35 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions civiles
    • Plumitifs d'audiences
    • Civile
    • 2002

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  35. Résultat n°35

    2002-2004

    Date

    2002-2004

    Cote

    2436W270 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions pénales
    • Cinquième classe : dossiers d'ordonnances
    • 2002-2004

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  36. Résultat n°36

    Juillet-octobre 1971

    Date

    1971

    Cote

    1536W814 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions pénales
    • Jugements de police de quatrième classe
    • Juillet-octobre 1971

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  37. Résultat n°37

    Octobre 1996 (1)

    Date

    1996

    Cote

    1772W262 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions pénales
    • Jugements de police de quatrième classe
    • Octobre 1996 (1)

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  38. Résultat n°38

    Octobre 1980

    Date

    1980

    Cote

    1536W962 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions pénales
    • Jugements de police de cinquième classe
    • Octobre 1980

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  39. Résultat n°39

    Février 1975

    Date

    1975

    Cote

    1536W140 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions civiles
    • Jugements et ordonnances
    • Jugements civils : minutes
    • Février 1975

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  40. Résultat n°40

    Mai 1997

    Date

    1997

    Cote

    1772W272 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions pénales
    • Jugements de police de quatrième classe
    • Mai 1997

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  41. Résultat n°41

    1985-1987

    Date

    1985-1987

    Cote

    1536W6 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions civiles
    • Registres ou répertoires spécifiques
    • Référés
    • Répertoires alphabétiques
    • 1985-1987

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  42. Résultat n°42

    Mrs 1978

    Date

    1978

    Cote

    1536W947 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions pénales
    • Jugements de police de cinquième classe
    • Mrs 1978

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  43. Résultat n°43

    Mai-juin 1993

    Date

    1993

    Cote

    1772W232 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions pénales
    • Jugements de police de quatrième classe
    • Mai-juin 1993

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  44. Résultat n°44

    Mai 1973

    Date

    1973

    Cote

    1536W125 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions civiles
    • Jugements et ordonnances
    • Jugements civils : minutes
    • Mai 1973

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  45. Résultat n°45

    1990 - novembre (2)

    Date

    1990

    Cote

    1896W127 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions civiles
    • Jugements et ordonnances
    • Jugements civils : minutes
    • 1990 - novembre (2)

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  46. Résultat n°46

    Octobre 1984-mai 1985

    Date

    1984-1985

    Cote

    1536W65 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions civiles
    • Plumitifs d'audiences
    • Civile
    • Octobre 1984-mai 1985

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  47. Résultat n°47

    1976-1982

    Date

    1976-1982

    Cote

    1536W68 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions civiles
    • Registres ou répertoires spécifiques
    • Référés
    • Rôles plumitifs
    • 1976-1982

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  48. Résultat n°48

    Octobre 1976

    Date

    1976

    Cote

    1536W932 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions pénales
    • Jugements de police de cinquième classe
    • Octobre 1976

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  49. Résultat n°49

    1990

    Date

    1990

    Cote

    1536W343 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions civiles
    • Jugements et ordonnances
    • Tutelle des incapables majeurs : registres des jugements
    • 1990

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  50. Résultat n°50

    1996-1998

    Date

    1996-1998

    Cote

    2436W197 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions civiles
    • Actes de justice
    • Actes de notoriété et certificats de propriété
    • 1996-1998

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  51. Résultat n°51

    Juin 1978

    Date

    1978

    Cote

    1536W172 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions civiles
    • Jugements et ordonnances
    • Jugements civils : minutes
    • Juin 1978

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  52. Résultat n°52

    1994 (II)

    Date

    1994

    Cote

    1772W146 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions pénales
    • Audiences pénales : plumitifs
    • 1994 (II)

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  53. Résultat n°53

    14 janvier 1969

    Date

    1969

    Cote

    1536W993 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions pénales
    • Quatrième et cinquième classes : dossiers de procédure
    • 14 janvier 1969

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  54. Résultat n°54

    1991 - juin (5)

    Date

    1991

    Cote

    1896W150 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions civiles
    • Jugements et ordonnances
    • Jugements civils : minutes
    • 1991 - juin (5)

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  55. Résultat n°55

    Janvier-février 1984

    Date

    1984

    Cote

    1536W978 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions pénales
    • Jugements de police de cinquième classe
    • Janvier-février 1984

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  56. Résultat n°56

    1979, 344-389 et élections cantonales

    Date

    1979

    Cote

    1536W718 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions civiles
    • Jugements et ordonnances
    • Elections : ordonnances
    • 1979, 344-389 et élections cantonales

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  57. Résultat n°57

    1977

    Date

    1977

    Cote

    1536W281 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions civiles
    • Jugements et ordonnances
    • Référés : ordonnances
    • 1977

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  58. Résultat n°58

    Octobre 1995

    Date

    1995

    Cote

    1772W250 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions pénales
    • Jugements de police de quatrième classe
    • Octobre 1995

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  59. Résultat n°59

    Avril 1985

    Date

    1985

    Cote

    1536W251 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions civiles
    • Jugements et ordonnances
    • Jugements civils : minutes
    • Avril 1985

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  60. Résultat n°60

    1967-1972

    Date

    1967-1972

    Cote

    2436W77 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions civiles
    • Registres ou répertoires spécifiques
    • Injonctions de payer
    • Registre
    • 1967-1972

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  61. Résultat n°61

    1983

    Date

    1983

    Cote

    1536W346 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions civiles
    • Jugements et ordonnances
    • Tutelle des incapables majeurs : ordonnances, procès-verbaux...
    • 1983

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  62. Résultat n°62

    1969-1971

    Date

    1969-1971

    Cote

    1536W705 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions civiles
    • Jugements et ordonnances
    • Elections : ordonnances
    • 1969-1971

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  63. Résultat n°63

    Juillet 1976

    Date

    1976

    Cote

    1536W155 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions civiles
    • Jugements et ordonnances
    • Jugements civils : minutes
    • Juillet 1976

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  64. Résultat n°64

    1988 - décembre (1)

    Date

    1988

    Cote

    1896W69 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions civiles
    • Jugements et ordonnances
    • Jugements civils : minutes
    • 1988 - décembre (1)

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  65. Résultat n°65

    1990-1993

    Date

    1990-1993

    Cote

    1536W309 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions civiles
    • Plumitifs d'audiences
    • Tutelle
    • 1990-1993

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  66. Résultat n°66

    Mars-avril 1998

    Date

    1998

    Cote

    1896W242 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions pénales
    • Jugements de police de cinquième classe
    • Mars-avril 1998

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  67. Résultat n°67

    Novembre-décembre 1986

    Date

    1986

    Cote

    1896W175 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions pénales
    • Jugements de police de cinquième classe
    • Novembre-décembre 1986

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  68. Résultat n°68

    1985

    Date

    1985

    Cote

    1536W333 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions civiles
    • Jugements et ordonnances
    • Tutelle des incapables majeurs : registres des jugements
    • 1985

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  69. Résultat n°69

    Juillet-septembre 1969

    Date

    1969

    Cote

    1536W89 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions civiles
    • Jugements et ordonnances
    • Jugements civils : minutes
    • Juillet-septembre 1969

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  70. Résultat n°70

    1984

    Date

    1984

    Cote

    1536W331 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions civiles
    • Jugements et ordonnances
    • Tutelle des incapables majeurs : registres des jugements
    • 1984

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  71. Résultat n°71

    Juillet-septembre 1974

    Date

    1974

    Cote

    1536W136 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions civiles
    • Jugements et ordonnances
    • Jugements civils : minutes
    • Juillet-septembre 1974

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  72. Résultat n°72

    Mars-avril 1995

    Date

    1995

    Cote

    1772W245 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions pénales
    • Jugements de police de quatrième classe
    • Mars-avril 1995

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  73. Résultat n°73

    Mai 1973

    Date

    1973

    Cote

    1536W905 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions pénales
    • Jugements de police de cinquième classe
    • Mai 1973

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  74. Résultat n°74

    Février-mars 1968

    Date

    1968

    Cote

    1536W78 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions civiles
    • Jugements et ordonnances
    • Jugements civils : minutes
    • Février-mars 1968

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  75. Résultat n°75

    Novembre 1983

    Date

    1983

    Cote

    1536W231 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions civiles
    • Jugements et ordonnances
    • Jugements civils : minutes
    • Novembre 1983

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  76. Résultat n°76

    1959

    Date

    1959

    Cote

    1333W434 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions pénales
    • Quatrième et cinquième classes : dossiers de procédure
    • 1959

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  77. Résultat n°77

    Mars-avril 1982

    Date

    1982

    Cote

    1536W969 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions pénales
    • Jugements de police de cinquième classe
    • Mars-avril 1982

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  78. Résultat n°78

    Mai 1971

    Date

    1971

    Cote

    1536W893 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions pénales
    • Jugements de police de cinquième classe
    • Mai 1971

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  79. Résultat n°79

    Avril 1971

    Date

    1971

    Cote

    1536W106 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions civiles
    • Jugements et ordonnances
    • Jugements civils : minutes
    • Avril 1971

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  80. Résultat n°80

    1990 - janvier (5)

    Date

    1990

    Cote

    1896W104 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions civiles
    • Jugements et ordonnances
    • Jugements civils : minutes
    • 1990 - janvier (5)

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)