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  1. Résultat n°1

    1945-1946

    Date

    1945-1946

    Cote

    1006W15 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Montrésor (1938-1966)

    • Administration générale, attributions civiles et pénales
    • Répertoires, jugements et actes civils, jugements de...
    • 1945-1946

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montrésor, Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    1959

    Date

    1959

    Cote

    1429W129 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Montrésor (1938-1966)

    • Administration générale, attributions civiles et pénales
    • Jugements et actes civils : minutes
    • 1959

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montrésor, Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    1950-1953

    Date

    1950-1953

    Cote

    1429W127 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Montrésor (1938-1966)

    • Administration générale, attributions civiles et pénales
    • Jugements et actes civils : minutes
    • 1950-1953

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montrésor, Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Jugements, actes civils, enregistrement : répertoire

    Date

    1943-1959

    Cote

    1429W121 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Montrésor (1938-1966)

    • Administration générale, attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Jugements, actes civils, enregistrement : répertoire

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montrésor, Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Conciliation, inscription des avertissements : registre

    Date

    1941-1959

    Cote

    1429W125 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Montrésor (1938-1966)

    • Administration générale, attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Conciliation, inscription des avertissements : registre

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montrésor, Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Tribunal paritaire des baux ruraux, enregistrement des décisions : registre

    Date

    1945-1959

    Cote

    1429W126 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Montrésor (1938-1966)

    • Administration générale, attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Tribunal paritaire des baux ruraux, enregistrement...

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montrésor, Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Affaires de simple police, enregistrement des décisions : registre plumitif d'audience

    Date

    1935-1957

    Cote

    1429W124 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Montrésor (1938-1966)

    • Administration générale, attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Affaires de simple police, enregistrement des décisions...

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montrésor, Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    1947-1949

    Date

    1947-1952

    Cote

    1006W16 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Montrésor (1938-1966)

    • Administration générale, attributions civiles et pénales
    • Répertoires, jugements et actes civils, jugements de...
    • 1947-1949

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montrésor, Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    1943-1944

    Date

    1943-1944

    Cote

    1006W14 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Montrésor (1938-1966)

    • Administration générale, attributions civiles et pénales
    • Répertoires, jugements et actes civils, jugements de...
    • 1943-1944

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montrésor, Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    1954-1958

    Date

    1954-1958

    Cote

    1429W128 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Montrésor (1938-1966)

    • Administration générale, attributions civiles et pénales
    • Jugements et actes civils : minutes
    • 1954-1958

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montrésor, Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    1950-1959

    Date

    1950-1959

    Cote

    1429W130 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Montrésor (1938-1966)

    • Administration générale, attributions civiles et pénales
    • Jugements de simple police
    • 1950-1959

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montrésor, Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Affaires civiles, enregistrement des décisions : registre plumitif d'audience

    Date

    1938-1959

    Cote

    1429W123 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Montrésor (1938-1966)

    • Administration générale, attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Affaires civiles, enregistrement des décisions : registre...

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montrésor, Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Personnel, installation

    Date

    1942-1952

    Cote

    1006W13 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Montrésor (1938-1966)

    • Administration générale, attributions civiles et pénales
    • Personnel, installation

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montrésor, Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    1941-1942

    Date

    1941-1942

    Cote

    1006W13 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Montrésor (1938-1966)

    • Administration générale, attributions civiles et pénales
    • Répertoires, jugements et actes civils, jugements de...
    • 1941-1942

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montrésor, Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Saisies-arrêts sur salaires, enregistrement des décisions : registre

    Date

    1927-1956

    Cote

    1429W122 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Montrésor (1938-1966)

    • Administration générale, attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Saisies-arrêts sur salaires, enregistrement des décisions...

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montrésor, Indre-et-Loire)