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15 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1945-1946
Cote
1006W15 (Cote)
 Date
1945-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Montrésor (1938-1966)

  • Administration générale, attributions civiles et pénales
  • Répertoires, jugements et actes civils, jugements de...
  • 1945-1946
Résultat n°2

1959
Cote
1429W129 (Cote)
 Date
1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Montrésor (1938-1966)

  • Administration générale, attributions civiles et pénales
  • Jugements et actes civils : minutes
  • 1959
Résultat n°3

1950-1953
Cote
1429W127 (Cote)
 Date
1950-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Montrésor (1938-1966)

  • Administration générale, attributions civiles et pénales
  • Jugements et actes civils : minutes
  • 1950-1953
Résultat n°4

Jugements, actes civils, enregistrement : répertoire
Cote
1429W121 (Cote)
 Date
1943-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Montrésor (1938-1966)

  • Administration générale, attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Jugements, actes civils, enregistrement : répertoire
Résultat n°5

Conciliation, inscription des avertissements : registre
Cote
1429W125 (Cote)
 Date
1941-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Montrésor (1938-1966)

  • Administration générale, attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Conciliation, inscription des avertissements : registre
Résultat n°6

Tribunal paritaire des baux ruraux, enregistrement des décisions : registre
Cote
1429W126 (Cote)
 Date
1945-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Montrésor (1938-1966)

  • Administration générale, attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Tribunal paritaire des baux ruraux, enregistrement...
Résultat n°7

Affaires de simple police, enregistrement des décisions : registre plumitif d'audience
Cote
1429W124 (Cote)
 Date
1935-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Montrésor (1938-1966)

  • Administration générale, attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Affaires de simple police, enregistrement des décisions...
Résultat n°8

1947-1949
Cote
1006W16 (Cote)
 Date
1947-1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Montrésor (1938-1966)

  • Administration générale, attributions civiles et pénales
  • Répertoires, jugements et actes civils, jugements de...
  • 1947-1949
Résultat n°9

1943-1944
Cote
1006W14 (Cote)
 Date
1943-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Montrésor (1938-1966)

  • Administration générale, attributions civiles et pénales
  • Répertoires, jugements et actes civils, jugements de...
  • 1943-1944
Résultat n°10

1954-1958
Cote
1429W128 (Cote)
 Date
1954-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Montrésor (1938-1966)

  • Administration générale, attributions civiles et pénales
  • Jugements et actes civils : minutes
  • 1954-1958
Résultat n°11

1950-1959
Cote
1429W130 (Cote)
 Date
1950-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Montrésor (1938-1966)

  • Administration générale, attributions civiles et pénales
  • Jugements de simple police
  • 1950-1959
Résultat n°12

Affaires civiles, enregistrement des décisions : registre plumitif d'audience
Cote
1429W123 (Cote)
 Date
1938-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Montrésor (1938-1966)

  • Administration générale, attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Affaires civiles, enregistrement des décisions : registre...
Résultat n°13

Personnel, installation
Cote
1006W13 (Cote)
 Date
1942-1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Montrésor (1938-1966)

  • Administration générale, attributions civiles et pénales
  • Personnel, installation
Résultat n°14

1941-1942
Cote
1006W13 (Cote)
 Date
1941-1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Montrésor (1938-1966)

  • Administration générale, attributions civiles et pénales
  • Répertoires, jugements et actes civils, jugements de...
  • 1941-1942
Résultat n°15

Saisies-arrêts sur salaires, enregistrement des décisions : registre
Cote
1429W122 (Cote)
 Date
1927-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Montrésor (1938-1966)

  • Administration générale, attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Saisies-arrêts sur salaires, enregistrement des décisions...