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620 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1997
Cote
1932W258 (Cote)
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Protection des mineurs et des majeurs
  • Actes de tutelles
  • 1997
Résultat n°2

Brou-Buz
Cote
1702W39 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 1970 et 1995
  • Brou-Buz
Résultat n°3

A-Bert
Cote
1932W328 (Cote)
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 1996 et 2000
  • A-Bert
Résultat n°4

1995
Cote
1932W184 (Cote)
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Odonnances de référé, ordonnances sur requête
  • 1995
Résultat n°5

Fer-Fou.
Cote
2436W526 (Cote)
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 2001 et 2005
  • Fer-Fou.
Résultat n°6

1987
Cote
1932W352 (Cote)
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Déroulement de la procédure
  • Jugements de police
  • Contraventions de quatrième classe
  • 1987
Résultat n°7

1996
Cote
1932W185 (Cote)
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Odonnances de référé, ordonnances sur requête
  • 1996
Résultat n°8

1988, 1-106
Cote
1932W216 (Cote)
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Contentieux des élections : minutes des décisions
  • 1988, 1-106
Résultat n°9

Gue-Hub.
Cote
2436W551 (Cote)
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 2001 et 2005
  • Gue-Hub.
Résultat n°10

Doua-Garr
Cote
1932W322 (Cote)
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 1996 et 2000
  • Doua-Garr
Résultat n°11

Bro-Men.
Cote
2436W513 (Cote)
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des mineurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 2001 et 2005
  • Bro-Men.
Résultat n°12

Le Q-Mar.
Cote
2436W568 (Cote)
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 2001 et 2005
  • Le Q-Mar.
Résultat n°13

Meda-Prat
Cote
1932W317 (Cote)
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 1996 et 2000
  • Meda-Prat
Résultat n°14

1992, 181-369
Cote
1932W124 (Cote)
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements et actes civils
  • 1992, 181-369
Résultat n°15

1978, septembre-décembre
Cote
1932W19 (Cote)
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions administratives
  • Actes de sociétés : extraits déposés
  • 1978, septembre-décembre
Résultat n°16

1995, 201-341
Cote
1932W131 (Cote)
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements et actes civils
  • 1995, 201-341
Résultat n°17

1968-1970
Cote
1932W101 (Cote)
 Date
1968-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements et actes civils
  • 1968-1970
Résultat n°18

1949
Cote
1429W30 (Cote)
 Date
1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements et actes civils
  • 1949
Résultat n°19

1947
Cote
1429W28 (Cote)
 Date
1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements et actes civils
  • 1947
Résultat n°20

1982-1985
Cote
1932W230 (Cote)
 Date
1982-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Protection des mineurs et des majeurs
  • Jugements
  • 1982-1985