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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1932W258 (Cote)
Date
1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Protection des mineurs et des majeurs
  • Actes de tutelles
  • 1997
Résultat n°2
Cote
1702W39 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 1970 et 1995
  • Brou-Buz
Résultat n°3
Cote
1932W328 (Cote)
Date
2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 1996 et 2000
  • A-Bert
Résultat n°4
Cote
1932W184 (Cote)
Date
1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Odonnances de référé, ordonnances sur requête
  • 1995
Résultat n°5
Cote
2436W526 (Cote)
Date
2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 2001 et 2005
  • Fer-Fou.
Résultat n°6
Cote
1932W352 (Cote)
Date
1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Déroulement de la procédure
  • Jugements de police
  • Contraventions de quatrième classe
  • 1987
Résultat n°7
Cote
1932W185 (Cote)
Date
1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Odonnances de référé, ordonnances sur requête
  • 1996
Résultat n°8
Cote
1932W216 (Cote)
Date
1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Contentieux des élections : minutes des décisions
  • 1988, 1-106
Résultat n°9
Cote
2436W551 (Cote)
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 2001 et 2005
  • Gue-Hub.
Résultat n°10
Cote
1932W322 (Cote)
Date
1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 1996 et 2000
  • Doua-Garr
Résultat n°11
Cote
2436W513 (Cote)
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des mineurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 2001 et 2005
  • Bro-Men.
Résultat n°12
Cote
2436W568 (Cote)
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 2001 et 2005
  • Le Q-Mar.
Résultat n°13
Cote
1932W317 (Cote)
Date
1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 1996 et 2000
  • Meda-Prat
Résultat n°14
Cote
1932W124 (Cote)
Date
1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements et actes civils
  • 1992, 181-369
Résultat n°15
Cote
1932W19 (Cote)
Date
1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions administratives
  • Actes de sociétés : extraits déposés
  • 1978, septembre-décembre
Résultat n°16
Cote
1932W131 (Cote)
Date
1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements et actes civils
  • 1995, 201-341
Résultat n°17
Cote
1932W101 (Cote)
Date
1968-1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements et actes civils
  • 1968-1970
Résultat n°18
Cote
1429W30 (Cote)
Date
1949
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements et actes civils
  • 1949
Résultat n°19
Cote
1429W28 (Cote)
Date
1947
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements et actes civils
  • 1947
Résultat n°20
Cote
1932W230 (Cote)
Date
1982-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Protection des mineurs et des majeurs
  • Jugements
  • 1982-1985
Résultat n°21
Cote
1932W407 (Cote)
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Déroulement de la procédure
  • Affaires de police : dossiers de procédure
  • Contraventions de cinquième classe
  • 2005, 6 décembre
Résultat n°22
Cote
1429W13 (Cote)
Date
1935-1957
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Jugements et actes civils : répertoires
  • 1935-1957
Résultat n°23
Cote
1932W304 (Cote)
Date
1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 1996 et 2000
  • Bouh-Debo
Résultat n°24
Cote
1932W144 (Cote)
Date
1992-1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Fiches alphabéthiques des affaires civiles
  • 1992-1994
Résultat n°25
Cote
1932W429 (Cote)
Date
1939-1960
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions administratives
  • Jurys d'assises, constitution pour l'arrondissement...
  • 1939-1960
Résultat n°26
Cote
1932W345 (Cote)
Date
1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Déroulement de la procédure
  • Jugements de police
  • Contraventions de quatrième classe
  • 1979
Résultat n°27
Cote
1932W2 (Cote)
Date
1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions administratives
  • Actes de sociétés : extraits déposés
  • 1969
Résultat n°28
Cote
2436W583 (Cote)
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 2001 et 2005
  • Lan-Mar.
Résultat n°29
Cote
2436W586 (Cote)
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 2001 et 2005
  • Pad-Pin.
Résultat n°30
Cote
2436W519 (Cote)
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des mineurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 2001 et 2005
  • Alb-Flo.
Résultat n°31
Cote
1702W40 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 1970 et 1995
  • Cal-Chev
Résultat n°32
Cote
1702W53 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 1970 et 1995
  • Met-Mon
Résultat n°33
Cote
1932W44 (Cote)
Date
1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions administratives
  • Actes de sociétés : extraits déposés
  • 1994
Résultat n°34
Cote
1702W58 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 1970 et 1995
  • Q-Red
Résultat n°35
Cote
2436W609 (Cote)
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Déroulement de la procédure
  • Affaires de police : dossiers de procédure
  • Contraventions de cinquième classe
  • 2007, 30 janvier
Résultat n°36
Cote
1932W133 (Cote)
Date
1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements et actes civils
  • 1996, 186-340
Résultat n°37
Cote
1429W96 (Cote)
Date
1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Déroulement de la procédure
  • Affaires de police : dossiers de procédure
  • Contraventions des quatre premières classes
  • 1989, mai (280-313)
Résultat n°38
Cote
1932W12 (Cote)
Date
1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions administratives
  • Actes de sociétés : extraits déposés
  • 1975, septembre-décembre
Résultat n°39
Cote
1932W391 (Cote)
Date
2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Déroulement de la procédure
  • Affaires de police : dossiers de procédure
  • Contraventions de cinquième classe
  • 2001, 6 mars
Résultat n°40
Cote
1932W339 (Cote)
Date
1970-1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Déroulement de la procédure
  • Jugements de police
  • Contraventions de quatrième classe
  • 1970-1974
Résultat n°41
Cote
2436W564 (Cote)
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 2001 et 2005
  • Del-Gau.
Résultat n°42
Cote
1932W366 (Cote)
Date
1978-1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Déroulement de la procédure
  • Jugements de police
  • Contraventions de cinquième classe
  • 1978-1979
Résultat n°43
Cote
1429W75 (Cote)
Date
1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Affaires civiles : dossiers de procédure
  • 1979, 2ème semestre
Résultat n°44
Cote
1932W33 (Cote)
Date
1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions administratives
  • Actes de sociétés : extraits déposés
  • 1986
Résultat n°45
Cote
1702W11 (Cote)
Date
1966-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des mineurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 1966 et 1995
  • Del-Douc
Résultat n°46
Cote
1932W372 (Cote)
Date
1995-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Déroulement de la procédure
  • Jugements de police
  • Contraventions de cinquième classe
  • 1995-1997
Résultat n°47
Cote
1932W284 (Cote)
Date
1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Protection des mineurs et des majeurs
  • Ordonnances
  • 1999, juin-décembre
Résultat n°48
Cote
1932W116 (Cote)
Date
1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements et actes civils
  • 1988
Résultat n°49
Cote
1932W423 (Cote)
Date
1974-1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Tribunal paritaire des baux ruraux : répertoire général
  • 1974-1987
Résultat n°50
Cote
1932W159 (Cote)
Date
1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Répertoire général des affaires civiles
  • 1992, 224-400
Résultat n°51
Cote
1932W105 (Cote)
Date
1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements et actes civils
  • 1976
Résultat n°52
Cote
1932W165 (Cote)
Date
1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Répertoire général des affaires civiles
  • 1994, 175-344
Résultat n°53
Cote
1932W117 (Cote)
Date
1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements et actes civils
  • 1989, 1-200
Résultat n°54
Cote
1932W251 (Cote)
Date
1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Protection des mineurs et des majeurs
  • Actes de tutelles
  • 1990
Résultat n°55
Cote
1932W223 (Cote)
Date
1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Contentieux des élections : minutes des décisions
  • 1995
Résultat n°56
Cote
1429W84 (Cote)
Date
1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Affaires civiles : dossiers de procédure
  • 1989, 266-300
Résultat n°57
Cote
1932W243 (Cote)
Date
1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Protection des mineurs et des majeurs
  • Actes de tutelles
  • 1981
Résultat n°58
Cote
1932W376 (Cote)
Date
2002-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Déroulement de la procédure
  • Jugements de police
  • Contraventions de cinquième classe
  • 2002-2005
Résultat n°59
Cote
2436W589 (Cote)
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 2001 et 2005
  • Rod-Sch.
Résultat n°60
Cote
1702W45 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 1970 et 1995
  • Gab-Gen
Résultat n°61
Cote
1702W48 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 1970 et 1995
  • Ic-Lang
Résultat n°62
Cote
1932W120 (Cote)
Date
1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements et actes civils
  • 1991, 1-275
Résultat n°63
Cote
1932W262 (Cote)
Date
1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Protection des mineurs et des majeurs
  • Ordonnances
  • 1984
Résultat n°64
Cote
1932W286 (Cote)
Date
2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Protection des mineurs et des majeurs
  • Ordonnances
  • 2000, juillet-décembre
Résultat n°65
Cote
1932W125 (Cote)
Date
1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements et actes civils
  • 1992, 370-561
Résultat n°66
Cote
1932W129 (Cote)
Date
1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements et actes civils
  • 1994, 266-449
Résultat n°67
Cote
1932W421 (Cote)
Date
2003-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Tribunal paritaire des baux ruraux : dossiers de procédure
  • 2003-2004
Résultat n°68
Cote
1429W23 (Cote)
Date
1942
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements et actes civils
  • 1942
Résultat n°69
Cote
1932W311 (Cote)
Date
1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 1996 et 2000
  • A-Bou
Résultat n°70
Cote
1429W83 (Cote)
Date
1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Affaires civiles : dossiers de procédure
  • 1989, 231-265
Résultat n°71
Cote
2436W511 (Cote)
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des mineurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 2001 et 2005
  • Cha-Kop.
Résultat n°72
Cote
1932W358 (Cote)
Date
1995-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Déroulement de la procédure
  • Jugements de police
  • Contraventions de quatrième classe
  • 1995-1996
Résultat n°73
Cote
1429W50 (Cote)
Date
1939-1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions administratives
  • Réquisitions militaires, réclamations : correspondance
Résultat n°74
Cote
1932W113 (Cote)
Date
1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements et actes civils
  • 1985
Résultat n°75
Cote
1932W373 (Cote)
Date
1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Déroulement de la procédure
  • Jugements de police
  • Contraventions de cinquième classe
  • 1998
Résultat n°76
Cote
1429W61 (Cote)
Date
1966-1968
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Affaires civiles et pénales : registres des taxes
  • 1966-1968
Résultat n°77
Cote
1932W395 (Cote)
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Déroulement de la procédure
  • Affaires de police : dossiers de procédure
  • Contraventions de cinquième classe
  • 2002, 5 février
Résultat n°78
Cote
1702W17 (Cote)
Date
1966-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des mineurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 1966 et 1995
  • Goss-Gui
Résultat n°79
Cote
1932W371 (Cote)
Date
1993-1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Déroulement de la procédure
  • Jugements de police
  • Contraventions de cinquième classe
  • 1993-1994
Résultat n°80
Cote
1429W90 (Cote)
Date
1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Déroulement de la procédure
  • Affaires de police : dossiers de procédure
  • Contraventions toutes classes
  • 1959, citations directes