Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1429W110 (Cote)
Date
1936-1962
Lieu
Ligueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
répertoire civil
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Ligueil (1936-1965)
  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Jugements et actes civils, enregistrement : répertoire
Résultat n°2
Cote
1006W4 (Cote)
Date
1941-1942
Lieu
Ligueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Ligueil (1936-1965)
  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements et actes civils, jugements du tribunal paritaire...
  • 1941-1942
Résultat n°3
Cote
1429W113 (Cote)
Date
1954-1958
Lieu
Ligueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle, acte civil public
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Ligueil (1936-1965)
  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements et actes civils : minutes
  • 1954-1958
Résultat n°4
Cote
1429W114 (Cote)
Date
1959-1963
Lieu
Ligueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle, acte civil public
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Ligueil (1936-1965)
  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements et actes civils : minutes
  • 1959-1963
Résultat n°5
Cote
1429W117 (Cote)
Date
1959-1962
Lieu
Ligueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Ligueil (1936-1965)
  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements de simple police
  • 1959-1960, 1962
Résultat n°6
Cote
1429W111 (Cote)
Date
1955-1965
Lieu
Ligueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
répertoire civil
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Ligueil (1936-1965)
  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Conciliation, inscription des avertissements : registre
Résultat n°7
Cote
1429W115 (Cote)
Date
1964-1965
Lieu
Ligueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle, acte civil public
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Ligueil (1936-1965)
  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements et actes civils : minutes
  • 1964-1965
Résultat n°8
Cote
1006W11 (Cote)
Date
1943
Lieu
Ligueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Ligueil (1936-1965)
  • Attributions civiles et pénales
  • Accidents du travail, déclarations : registre
Résultat n°9
Cote
1429W116 (Cote)
Date
1951-1959
Lieu
Ligueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Ligueil (1936-1965)
  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements de simple police
  • 1951-1959
Résultat n°10
Cote
1006W9 (Cote)
Date
1948
Lieu
Ligueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Ligueil (1936-1965)
  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements et actes civils, jugements du tribunal paritaire...
  • 1948
Résultat n°11
Cote
1006W5 (Cote)
Date
1943-1944
Lieu
Ligueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Ligueil (1936-1965)
  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements et actes civils, jugements du tribunal paritaire...
  • 1943-1944
Résultat n°12
Cote
1006W6 (Cote)
Date
1945
Lieu
Ligueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Ligueil (1936-1965)
  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements et actes civils, jugements du tribunal paritaire...
  • 1945
Résultat n°13
Cote
1006W8 (Cote)
Date
1947
Lieu
Ligueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Ligueil (1936-1965)
  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements et actes civils, jugements du tribunal paritaire...
  • 1947
Résultat n°14
Cote
1006W7 (Cote)
Date
1946
Lieu
Ligueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Ligueil (1936-1965)
  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements et actes civils, jugements du tribunal paritaire...
  • 1946
Résultat n°15
Cote
1429W112 (Cote)
Date
1950-1953
Lieu
Ligueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle, acte civil public
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Ligueil (1936-1965)
  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements et actes civils : minutes
  • 1950-1953
Résultat n°16
Cote
1006W10 (Cote)
Date
1949
Lieu
Ligueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Ligueil (1936-1965)
  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements et actes civils, jugements du tribunal paritaire...
  • 1949
Résultat n°17
Cote
1429W118 (Cote)
Date
1963-1965
Lieu
Ligueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Ligueil (1936-1965)
  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements de simple police
  • 1963-1965