Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1330W369 (Cote)
Date
1970
Lieu
Langeais (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle, acte civil public, acte de société
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Langeais (1940-1970)
  • Administration générale et attributions civiles, pénales...
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1970
Résultat n°2
Cote
1330W392 (Cote)
Date
1960-1968
Lieu
Langeais (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre d'appel
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Langeais (1940-1970)
  • Administration générale et attributions civiles, pénales...
  • Appel des décisions
  • Dossiers
Résultat n°3
Cote
1330W368 (Cote)
Date
1969
Lieu
Langeais (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle, acte civil public, acte de société
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Langeais (1940-1970)
  • Administration générale et attributions civiles, pénales...
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1969
Résultat n°4
Cote
1330W389 (Cote)
Date
1938-1963
Lieu
Langeais (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
répertoire civil
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Langeais (1940-1970)
  • Administration générale et attributions civiles, pénales...
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Registre d'inscription des saisies-arrêts
Résultat n°5
Cote
1330W371 (Cote)
Date
1954-1970
Lieu
Langeais (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
répertoire civil
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Langeais (1940-1970)
  • Administration générale et attributions civiles, pénales...
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1954-1970
Résultat n°6
Cote
1330W363 (Cote)
Date
1964
Lieu
Langeais (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle, acte civil public, acte de société
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Langeais (1940-1970)
  • Administration générale et attributions civiles, pénales...
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1964
Résultat n°7
Cote
1330W374 (Cote)
Date
1954-1962
Lieu
Langeais (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
répertoire civil
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Langeais (1940-1970)
  • Administration générale et attributions civiles, pénales...
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Audiences du tribunal de simple police : plumitifs
  • 1954-1962
Résultat n°8
Cote
1050W1 (Cote)
Date
1946-1947
Lieu
Langeais (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Langeais (1940-1970)
  • Attributions administratives
  • Tribunaux économiques : listes des assesseurs
  • 1946-1947
Résultat n°9
Cote
1330W362 (Cote)
Date
1963
Lieu
Langeais (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle, acte civil public, acte de société
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Langeais (1940-1970)
  • Administration générale et attributions civiles, pénales...
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1963
Résultat n°10
Cote
1330W375 (Cote)
Date
1962-1970
Lieu
Langeais (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
répertoire civil
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Langeais (1940-1970)
  • Administration générale et attributions civiles, pénales...
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Audiences du tribunal de simple police : plumitifs
  • 1962-1970
Résultat n°11
Cote
1330W364 (Cote)
Date
1965
Lieu
Langeais (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle, acte civil public, acte de société
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Langeais (1940-1970)
  • Administration générale et attributions civiles, pénales...
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1965
Résultat n°12
Cote
1330W366 (Cote)
Date
1967
Lieu
Langeais (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle, acte civil public, acte de société
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Langeais (1940-1970)
  • Administration générale et attributions civiles, pénales...
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1967
Résultat n°13
Cote
1330W370 (Cote)
Date
1930-1954
Lieu
Langeais (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
répertoire civil
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Langeais (1940-1970)
  • Administration générale et attributions civiles, pénales...
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1930-1954
Résultat n°14
Cote
1330W367 (Cote)
Date
1968
Lieu
Langeais (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle, acte civil public, acte de société
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Langeais (1940-1970)
  • Administration générale et attributions civiles, pénales...
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1968
Résultat n°15
Cote
1330W365 (Cote)
Date
1966
Lieu
Langeais (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle, acte civil public, acte de société
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Langeais (1940-1970)
  • Administration générale et attributions civiles, pénales...
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1966
Résultat n°16
Cote
1330W358 (Cote)
Date
1956-1962
Lieu
Langeais (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle, acte civil public, acte de société
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Langeais (1940-1970)
  • Administration générale et attributions civiles, pénales...
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1956-1962
Résultat n°17
Cote
1050W1 (Cote)
Date
1940-1949
Lieu
Langeais (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
cahier des charges
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Langeais (1940-1970)
  • Administration générale et attributions civiles, pénales...
  • Adjudications, cahiers des charges
  • 1940-1942, 1944-1949
Résultat n°18
Cote
1050W1 (Cote)
Date
1942-1945
Lieu
Langeais (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Langeais (1940-1970)
  • Attributions administratives
  • Fonds de solidarité, répartition
  • 1942-1945
Résultat n°19
Cote
1330W360 (Cote)
Date
1960-1961
Lieu
Langeais (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle, acte civil public, acte de société
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Langeais (1940-1970)
  • Administration générale et attributions civiles, pénales...
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1960-1961
Résultat n°20
Cote
1330W387 (Cote)
Date
1949-1961
Lieu
Langeais (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Langeais (1940-1970)
  • Attributions administratives
  • Nationalité
  • Registres