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17 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1948-1949
Cote
1333W33 (Cote)
 Date
1948-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Bléré (1940-1969)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, actes de sociétés
  • 1948-1949
Résultat n°2

1952
Cote
1333W35 (Cote)
 Date
1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Bléré (1940-1969)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, actes de sociétés
  • 1952
Résultat n°3

1964-1969
Cote
1333W39 (Cote)
 Date
1964-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Bléré (1940-1969)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, actes de sociétés
  • 1964-1969
Résultat n°4

1946-1947
Cote
1333W32 (Cote)
 Date
1946-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Bléré (1940-1969)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, actes de sociétés
  • 1946-1947
Résultat n°5

1952-1959
Cote
1333W48 (Cote)
 Date
1952-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Bléré (1940-1969)

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Audiences civiles et pénales : plumitifs
  • 1952-1959
Résultat n°6

1959-1963
Cote
1333W38 (Cote)
 Date
1959-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Bléré (1940-1969)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, actes de sociétés
  • 1959-1963
Résultat n°7

Répertoire général des affaires civiles
Cote
1333W41 (Cote)
 Date
1956-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Bléré (1940-1969)

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Répertoire général des affaires civiles
Résultat n°8

1956-1958
Cote
1333W37 (Cote)
 Date
1956-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Bléré (1940-1969)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, actes de sociétés
  • 1956-1958
Résultat n°9

Dossiers de procédures en matière civile et dossiers de procédure du Tribunal paritaire des baux ruraux
Cote
1333W40 (Cote)
 Date
1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Bléré (1940-1969)

  • Attributions civiles et pénales
  • Procédures
  • Dossiers de procédures en matière civile et dossiers...
Résultat n°10

1959-1965
Cote
1333W49 (Cote)
 Date
1959-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Bléré (1940-1969)

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Audiences civiles et pénales : plumitifs
  • 1959-1965
Résultat n°11

1957-1965
Cote
1333W30 (Cote)
 Date
1957-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Bléré (1940-1969)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils : minutes
  • 1957-1965
Résultat n°12

1950-1951
Cote
1333W34 (Cote)
 Date
1950-1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Bléré (1940-1969)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, actes de sociétés
  • 1950-1951
Résultat n°13

1940-1952
Cote
1333W29 (Cote)
 Date
1940-1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Bléré (1940-1969)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils : minutes
  • 1940-1952
Résultat n°14

Procès-verbaux de déclaration sous-serment
Cote
1084W121 (Cote)
 Date
1942-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Bléré (1940-1969)

  • Attributions administratives
  • Réquisitions allemandes
  • Procès-verbaux de déclaration sous-serment
Résultat n°15

1940-1945
Cote
1333W31 (Cote)
 Date
1940-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Bléré (1940-1969)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, actes de sociétés
  • 1940-1945
Résultat n°16

Registre d'inscription d'affaires au rôle
Cote
1333W42 (Cote)
 Date
1957-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Bléré (1940-1969)

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Registre d'inscription d'affaires au rôle
Résultat n°17

1953-1955
Cote
1333W36 (Cote)
 Date
1953-1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Bléré (1940-1969)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, actes de sociétés
  • 1953-1955