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23 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1949-1950

    Date

    1949-1950

    Cote

    1330W2 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau (1939-1966)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1949-1950

    Producteur :

    France.Justice de paix (Azay-le-Rideau, Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    1947-1948

    Date

    1947-1948

    Cote

    1330W1 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau (1939-1966)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1947-1948

    Producteur :

    France.Justice de paix (Azay-le-Rideau, Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    1964

    Date

    1964

    Cote

    1330W14 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau (1939-1966)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1964

    Producteur :

    France.Justice de paix (Azay-le-Rideau, Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    1956

    Date

    1956

    Cote

    1330W6 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau (1939-1966)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1956

    Producteur :

    France.Justice de paix (Azay-le-Rideau, Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    1958

    Date

    1958

    Cote

    1330W8 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau (1939-1966)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1958

    Producteur :

    France.Justice de paix (Azay-le-Rideau, Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    1961

    Date

    1961

    Cote

    1330W11 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau (1939-1966)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1961

    Producteur :

    France.Justice de paix (Azay-le-Rideau, Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    1960-1966

    Date

    1960-1966

    Cote

    1330W19 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau (1939-1966)

    • Attributions administratives
    • Déclarations de nationalité : registres
    • 1960-1966

    Producteur :

    France.Justice de paix (Azay-le-Rideau, Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    1959

    Date

    1959

    Cote

    1330W9 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau (1939-1966)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1959

    Producteur :

    France.Justice de paix (Azay-le-Rideau, Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    1963

    Date

    1963

    Cote

    1330W13 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau (1939-1966)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1963

    Producteur :

    France.Justice de paix (Azay-le-Rideau, Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    1945-1946

    Date

    1945-1946

    Cote

    986W3 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau (1939-1966)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements et actes civils, actes de sociétés : minutes
    • 1945-1946

    Producteur :

    France.Justice de paix (Azay-le-Rideau, Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    1960

    Date

    1960

    Cote

    1330W10 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau (1939-1966)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1960

    Producteur :

    France.Justice de paix (Azay-le-Rideau, Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    1966

    Date

    1966

    Cote

    1330W15 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau (1939-1966)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1966

    Producteur :

    France.Justice de paix (Azay-le-Rideau, Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    1941-1942

    Date

    1941-1942

    Cote

    986W1 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau (1939-1966)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements et actes civils, actes de sociétés : minutes
    • 1941-1942

    Producteur :

    France.Justice de paix (Azay-le-Rideau, Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    1962

    Date

    1962

    Cote

    1330W12 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau (1939-1966)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1962

    Producteur :

    France.Justice de paix (Azay-le-Rideau, Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    1943-1944

    Date

    1943-1944

    Cote

    986W2 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau (1939-1966)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements et actes civils, actes de sociétés : minutes
    • 1943-1944

    Producteur :

    France.Justice de paix (Azay-le-Rideau, Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    1941-1946

    Date

    1941-1946

    Cote

    986W4 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau (1939-1966)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements de simple police et procès-verbaux de gendarmerie...
    • 1941-1946

    Producteur :

    France.Justice de paix (Azay-le-Rideau, Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    30 septembre 1942-5 juillet 1966

    Date

    1942-1966

    Cote

    1330W21 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau (1939-1966)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements et actes civils : répertoires
    • 30 septembre 1942-5 juillet 1966

    Producteur :

    France.Justice de paix (Azay-le-Rideau, Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    1953-1954

    Date

    1953-1954

    Cote

    1330W4 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau (1939-1966)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1953-1954

    Producteur :

    France.Justice de paix (Azay-le-Rideau, Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    10 mai 1950-31 décembre 1959

    Date

    1950-1959

    Cote

    1330W18 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau (1939-1966)

    • Attributions administratives
    • Déclarations de nationalité : registres
    • 10 mai 1950-31 décembre 1959

    Producteur :

    France.Justice de paix (Azay-le-Rideau, Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    1955

    Date

    1955

    Cote

    1330W5 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau (1939-1966)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1955

    Producteur :

    France.Justice de paix (Azay-le-Rideau, Indre-et-Loire)