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32 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossiers de tutelle de mineurs.

    Date

    1968

    Cote

    1333W12 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

    • Attributions civiles et pénales
    • Procédures
    • Dossiers de tutelle de mineurs.

    Producteur :

    France. Justice de paix (Amboise, Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    1951-1954

    Date

    1951-1954

    Cote

    1333W1 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils : minutes
    • 1951-1954

    Producteur :

    France. Justice de paix (Amboise, Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    1955-1957

    Date

    1955-1957

    Cote

    1333W2 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils : minutes
    • 1955-1957

    Producteur :

    France. Justice de paix (Amboise, Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    1956-1958

    Date

    1956-1958

    Cote

    1333W21 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Audiences civiles et pénales : plumitifs
    • 1956-1958

    Producteur :

    France. Justice de paix (Amboise, Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Jugements civils : répertoires

    Date

    1938-1964

    Cote

    1056W1 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Jugements civils : répertoires

    Producteur :

    France. Justice de paix (Amboise, Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Statuts de coopératives agricoles [1946-1950] ; crédit agricole d'Amboise (1946-1947)

    Date

    1946-1950

    Cote

    1056W7 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

    • Attributions administratives
    • Actes de sociétés
    • Statuts de coopératives agricoles [1946-1950] ; crédit...

    Producteur :

    France. Justice de paix (Amboise, Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    1967-1969

    Date

    1967-1969

    Cote

    1333W5 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils : minutes
    • 1967-1969

    Producteur :

    France. Justice de paix (Amboise, Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Répertoire des actes du greffe.

    Date

    1964-1967

    Cote

    1333W16 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Répertoire des actes du greffe.

    Producteur :

    France. Justice de paix (Amboise, Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    1940-1943

    Date

    1940-1943

    Cote

    1056W3 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils
    • 1940-1943

    Producteur :

    France. Justice de paix (Amboise, Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    1958-1963 (lacune : 1962).

    Date

    1958-1963

    Cote

    1333W3 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils : minutes
    • 1958-1963 (lacune : 1962).

    Producteur :

    France. Justice de paix (Amboise, Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    1970-1972

    Date

    1970-1972

    Cote

    1333W6 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils : minutes
    • 1970-1972

    Producteur :

    France. Justice de paix (Amboise, Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Dossiers de procédure en matière civile.

    Date

    1969

    Cote

    1333W14 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

    • Attributions civiles et pénales
    • Procédures
    • Dossiers de procédure en matière civile.

    Producteur :

    France. Justice de paix (Amboise, Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    1944-1946

    Date

    1944-1946

    Cote

    1056W4 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils
    • 1944-1946

    Producteur :

    France. Justice de paix (Amboise, Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Dossiers d'affaires de simple police

    Date

    1941-1946

    Cote

    1056W6 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

    • Attributions civiles et pénales
    • Procédures
    • Dossiers d'affaires de simple police

    Producteur :

    France. Justice de paix (Amboise, Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Tribunal paritaire des baux ruraux : répertoire général

    Date

    1964-1969

    Cote

    1333W19 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Tribunal paritaire des baux ruraux : répertoire général

    Producteur :

    France. Justice de paix (Amboise, Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    1958-1963

    Date

    1958-1963

    Cote

    1333W22 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Audiences civiles et pénales : plumitifs
    • 1958-1963

    Producteur :

    France. Justice de paix (Amboise, Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Registres des frais et émoluments du greffe.

    Date

    1957-1967

    Cote

    1333W15 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

    • Administration générale
    • Registres des frais et émoluments du greffe.

    Producteur :

    France. Justice de paix (Amboise, Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    1959-1962

    Date

    1959-1962

    Cote

    1333W9 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils, actes de sociétés
    • 1959-1962

    Producteur :

    France. Justice de paix (Amboise, Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    1965-1972

    Date

    1965-1972

    Cote

    1333W596 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Conciliation : registres des avertissements
    • 1965-1972

    Producteur :

    France. Justice de paix (Amboise, Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    1940-1942

    Date

    1940-1942

    Cote

    1056W1 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils : minutes
    • 1940-1942

    Producteur :

    France. Justice de paix (Amboise, Indre-et-Loire)