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32 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossiers de tutelle de mineurs.
Cote
1333W12 (Cote)
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

  • Attributions civiles et pénales
  • Procédures
  • Dossiers de tutelle de mineurs.
Résultat n°2

1951-1954
Cote
1333W1 (Cote)
 Date
1951-1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils : minutes
  • 1951-1954
Résultat n°3

1955-1957
Cote
1333W2 (Cote)
 Date
1955-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils : minutes
  • 1955-1957
Résultat n°4

1956-1958
Cote
1333W21 (Cote)
 Date
1956-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Audiences civiles et pénales : plumitifs
  • 1956-1958
Résultat n°5

Jugements civils : répertoires
Cote
1056W1 (Cote)
 Date
1938-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Jugements civils : répertoires
Résultat n°6

Statuts de coopératives agricoles [1946-1950] ; crédit agricole d'Amboise (1946-1947)
Cote
1056W7 (Cote)
 Date
1946-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

  • Attributions administratives
  • Actes de sociétés
  • Statuts de coopératives agricoles [1946-1950] ; crédit...
Résultat n°7

1967-1969
Cote
1333W5 (Cote)
 Date
1967-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils : minutes
  • 1967-1969
Résultat n°8

Répertoire des actes du greffe.
Cote
1333W16 (Cote)
 Date
1964-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Répertoire des actes du greffe.
Résultat n°9

1940-1943
Cote
1056W3 (Cote)
 Date
1940-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils
  • 1940-1943
Résultat n°10

1958-1963 (lacune : 1962).
Cote
1333W3 (Cote)
 Date
1958-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils : minutes
  • 1958-1963 (lacune : 1962).
Résultat n°11

1970-1972
Cote
1333W6 (Cote)
 Date
1970-1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils : minutes
  • 1970-1972
Résultat n°12

Dossiers de procédure en matière civile.
Cote
1333W14 (Cote)
 Date
1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

  • Attributions civiles et pénales
  • Procédures
  • Dossiers de procédure en matière civile.
Résultat n°13

1944-1946
Cote
1056W4 (Cote)
 Date
1944-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils
  • 1944-1946
Résultat n°14

Dossiers d'affaires de simple police
Cote
1056W6 (Cote)
 Date
1941-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

  • Attributions civiles et pénales
  • Procédures
  • Dossiers d'affaires de simple police
Résultat n°15

Tribunal paritaire des baux ruraux : répertoire général
Cote
1333W19 (Cote)
 Date
1964-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Tribunal paritaire des baux ruraux : répertoire général
Résultat n°16

1958-1963
Cote
1333W22 (Cote)
 Date
1958-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Audiences civiles et pénales : plumitifs
  • 1958-1963
Résultat n°17

Registres des frais et émoluments du greffe.
Cote
1333W15 (Cote)
 Date
1957-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

  • Administration générale
  • Registres des frais et émoluments du greffe.
Résultat n°18

1959-1962
Cote
1333W9 (Cote)
 Date
1959-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, actes de sociétés
  • 1959-1962
Résultat n°19

1965-1972
Cote
1333W596 (Cote)
 Date
1965-1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Conciliation : registres des avertissements
  • 1965-1972
Résultat n°20

1940-1942
Cote
1056W1 (Cote)
 Date
1940-1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils : minutes
  • 1940-1942