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1 522 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

9-10 mars 1885
Cote
2U645 (Cote)
 Date
9/03/1885-10/03/1885
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 9-10 mars 1885
Résultat n°2

25 septembre 1998
Cote
2788W25 (Cote)
 Date
1998
 Lieu - Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : W - Cour d'Assises d'Indre-et-Loire : dossiers de procédure...

  • 1998
  • 25 septembre 1998
Résultat n°3

13-14 décembre 1847
Cote
2U323 (Cote)
 Date
13/12/1847-14/12/1847
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 13-14 décembre 1847
Résultat n°4

20-22 juin 1912
Cote
2U863 (Cote)
 Date
20/06/1912-22/06/1912
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 20-22 juin 1912
Résultat n°5

24-25 mars 1931
Cote
2U986 (Cote)
 Date
24/03/1931-25/03/1931
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 24-25 mars 1931
Résultat n°6

7-8 juin 1853
Cote
2U361 (Cote)
 Date
7/06/1853-8/06/1853
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 7-8 juin 1853
Résultat n°7

24 mars 1909
Cote
2U833 (Cote)
 Date
24/03/1909
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 24 mars 1909
Résultat n°8

3 décembre 2004
Cote
2788W119 (Cote)
 Date
2004
 Lieu - Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : W - Cour d'Assises d'Indre-et-Loire : dossiers de procédure...

  • 2004
  • 3 décembre 2004
Résultat n°9

15 mars 2005
Cote
2788W127 (Cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : W - Cour d'Assises d'Indre-et-Loire : dossiers de procédure...

  • 2005
  • 15 mars 2005
Résultat n°10

14 mars 1986.
Cote
1843W25 (Cote)
 Date
1986
 Lieu - Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : W - Cour d'Assises d'Indre-et-Loire : dossiers de procédure...

  • 1986
  • 14 mars 1986.
Résultat n°11

7-9 mars 1872
Cote
2U525 (Cote)
 Date
7/03/1872-9/03/1872
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 7-9 mars 1872
Résultat n°12

6 septembre, 1 décembre 1862
Cote
2U444 (Cote)
 Date
6/09/1862, 1/12/1862
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 6 septembre, 1 décembre 1862
Résultat n°13

20-23 mars 1893
Cote
2U715 (Cote)
 Date
20/03/1893-23/03/1893
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 20-23 mars 1893
Résultat n°14

15 février-16 juillet 1808
Cote
2U35 (Cote)
 Date
15 février-16 juillet 1808
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Tribunal criminel
  • Affaires criminelles et correctionnelles
  • Criminel
  • Dossiers de procédures.
  • 15 février-16 juillet 1808
Résultat n°15

2 octobre 2002
Cote
2788W62 (Cote)
 Date
2002
 Lieu - Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : W - Cour d'Assises d'Indre-et-Loire : dossiers de procédure...

  • 2002
  • 2 octobre 2002
Résultat n°16

11-13 décembre 1861
Cote
2U438 (Cote)
 Date
11/12/1861-13/12/1861
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 11-13 décembre 1861
Résultat n°17

14-15 juin 1853
Cote
2U363 (Cote)
 Date
14/06/1853-15/06/1853
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 14-15 juin 1853
Résultat n°18

25-27 septembre 1894
Cote
2U728 (Cote)
 Date
25/09/1894-27/09/1894
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 25-27 septembre 1894
Résultat n°19

18-20 juin 1849
Cote
2U332 (Cote)
 Date
18/06/1849-20/06/1849
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 18-20 juin 1849
Résultat n°20

Septembre 1808-17 juin 1809
Cote
2U53 (Cote)
 Date
Septembre 1808-17 juin 1809
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Tribunal criminel
  • Affaires criminelles et correctionnelles
  • Correctionnel
  • Jugements rendus en appel : dossiers de procédures.
  • Septembre 1808-17 juin 1809