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612 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Compte spécial « couverture des besoins complémentaires en bois et en produits forestiers » (créé par décret-loi du 10 novembre 1939) : relevés mensuels des entrées et sorties, bilans semestriels et trimestriels ; instructions relatives à la liquidation du compte spécial.

    Date

    1940-1948

    Cote

    1014W89 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Dossiers de gestion communs aux forêts
    • Exploitation en régie
    • Compte spécial « couverture des besoins complémentaires...

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    1938

    Cote

    7M464 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Ventes de coupes de bois et de chablis
    • Cahiers des ventes dans les bois dépendant de la 19e...
    • 1938
  3. Résultat n°3

    Etats de situation des coupes : tableaux récapitulatifs (1943-1944) ; fiches descriptives (par article de la vente, indiquant le suivi des délais d'abattage, de façonnage et de vidange, 1947-1957).

    Date

    1943-1957

    Cote

    1350W70 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Forêt de Chinon
    • Coupes de bois
    • Etats de situation des coupes : tableaux récapitulatifs...

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    an IX - 1819

    Cote

    7M362 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Affaires générales et réglementation
    • Lois, décrets, circulaires, instructions et notes.
    • an IX - 1819
  5. Résultat n°5

    section nord-est, 1895

    Cote

    7M625 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Iconographie
    • Cartes levées par les officiers du corps d'État-major...
    • Saint-Nazaire
    • section nord-est, 1895
  6. Résultat n°6

    1984-1985.

    Date

    1984-1985

    Cote

    1350W106 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Forêt de Loches
    • Coupes de bois
    • Ventes par adjudication, estimation des produits :...
    • 1984-1985.

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    1965-1970.

    Date

    1965-1970

    Cote

    1350W43 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Forêt de Loches et de Chinon
    • Travaux dans les forêts domaniales, reboisement, entretien...
    • 1965-1970.

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Carte de triangulation de l'inspection de Loches, partie nord (Amboise, Neuillé-Pont-Pierre, Tours)

    Date

    s.d

    Cote

    7M483 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Délimitations et bornage
    • Carte de triangulation de l'inspection de Loches, partie...
  9. Résultat n°9

    Exploitations dont ont été l'objet les forêts domaniales de Chinon et de Loches depuis 1940, possibilités d'exploitation : rapports.

    Date

    1944-1946

    Cote

    1014W84 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Forêt de Loches et de Chinon
    • Exploitations dont ont été l'objet les forêts domaniales...

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Canton d'Azay-le-Rideau, 1839

    Cote

    7M565 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Iconographie
    • Atlas cadastral d'Indre-et-Loire (1/40 000)
    • Canton d'Azay-le-Rideau, 1839
  11. Résultat n°11

    Vente des coupes de bois : états statistiques des produits mis en vents.

    Date

    1961-1962

    Cote

    1014W83 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Dossiers de gestion communs aux forêts
    • Vente des coupes de bois : états statistiques des produits...

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Forêt communale de Crissay, travaux de boisement, d'équipement et d'entretien sous contrat F.F.N. : devis, rapports, mémoires des travaux, rôles des journées et des tâches exécutées, procès-verbaux de réception des travaux, états récapitulatifs des travaux effectués.

    Date

    1957-1967

    Cote

    1350W131 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Forêts communales et d'établissements publics, forêts...
    • Forêt communale de Crissay, travaux de boisement, d'équipement...

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Chinon, feuille XII-20, 1909

    Cote

    7M672 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Iconographie
    • Cartes de la France dressées par ordre du Ministère...
    • Chinon, feuille XII-20, 1909
  14. Résultat n°14

    Legs Hersent-Luzarche à la ville de Tours, soumission au régime forestier : rapports, procès-verbaux de délibérations du conseil municipal de Tours, extraits de la matrice cadastrale, état récapitulatif des surfaces, plans parcellaires et plans d'ensemble, rapports du géomètre-expert, procès-verbal de reconnaissance ; gestion de la forêt, correspondance avec la mairie de Tours relative à l'enlèvement du gibier, à un projet de pépinière, à l'élagage en bordure des allées.

    Date

    1951-1969

    Cote

    1350W135 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Forêts communales et d'établissements publics, forêts...
    • Forêts de Preuilly et d'Azay-le-Ferron (parties appartenant...
    • Legs Hersent-Luzarche à la ville de Tours, soumission...

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Forêts communales et d'établissements publics. - Produits accessoires : états annuels, procès-verbaux de reconnaissance des chablis, volis et bois de délit, procès-verbaux de reconnaissance et de dénombrement de bois de réserves.

    Date

    1958-1966

    Cote

    1448W10 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Forêts communales et d'établissements publics, forêts...
    • Forêts communales et d'établissements publics. - Produits...

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Section sud-est, 1894

    Cote

    7M572 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Iconographie
    • Cartes levées par les officiers du corps d'État-major...
    • Angers
    • Section sud-est, 1894
  17. Résultat n°17

    Directives générales d'aménagement pour la 12e conservation : rapport de synthèse (1957) ; mise à jour des directives d'aménagement pour le département d'Indre-et-Loire après son rattachement à la 24e conservation (1963).

    Date

    1957-1963

    Cote

    1350W10 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Directives générales d'aménagement pour la 12e conservation...

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    1975-1977.

    Date

    1975-1977

    Cote

    1350W66 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Forêt de Chinon
    • Coupes de bois
    • Ventes par adjudication, estimation des produits :...
    • 1975-1977.

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Mézières, feuille n° 9, 1854

    Cote

    7M606 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Iconographie
    • Cartes levées par les officiers du corps d'État-major...
    • Mézières, feuille n° 9, 1854
  20. Résultat n°20

    1910

    Cote

    7M437 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Ventes de coupes de bois et de chablis
    • Cahiers des ventes dans les bois dépendant de la 19e...
    • 1910