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612 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Compte spécial « couverture des besoins complémentaires en bois et en produits forestiers » (créé par décret-loi du 10 novembre 1939) : relevés mensuels des entrées et sorties, bilans semestriels et trimestriels ; instructions relatives à la liquidation du compte spécial.
Cote
1014W89 (Cote)
 Date
1940-1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

  • Gestion technique des forêts
  • Forêts soumises au régime forestier
  • Dossiers de gestion communs aux forêts
  • Exploitation en régie
  • Compte spécial « couverture des besoins complémentaires...
Résultat n°2

1938
Cote
7M464 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Ventes de coupes de bois et de chablis
  • Cahiers des ventes dans les bois dépendant de la 19e...
  • 1938
Résultat n°3

Etats de situation des coupes : tableaux récapitulatifs (1943-1944) ; fiches descriptives (par article de la vente, indiquant le suivi des délais d'abattage, de façonnage et de vidange, 1947-1957).
Cote
1350W70 (Cote)
 Date
1943-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

  • Gestion technique des forêts
  • Forêts soumises au régime forestier
  • Forêt de Chinon
  • Coupes de bois
  • Etats de situation des coupes : tableaux récapitulatifs...
Résultat n°4

an IX - 1819
Cote
7M362 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Affaires générales et réglementation
  • Lois, décrets, circulaires, instructions et notes.
  • an IX - 1819
Résultat n°5

section nord-est, 1895
Cote
7M625 (Cote)
 Date- Lieu
Saint-Nazaire (Loire-Atlantique, France)
 Type de document
carte

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Iconographie
  • Cartes levées par les officiers du corps d'État-major...
  • Saint-Nazaire
  • section nord-est, 1895
Résultat n°6

1984-1985.
Cote
1350W106 (Cote)
 Date
1984-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

  • Gestion technique des forêts
  • Forêts soumises au régime forestier
  • Forêt de Loches
  • Coupes de bois
  • Ventes par adjudication, estimation des produits :...
  • 1984-1985.
Résultat n°7

1965-1970.
Cote
1350W43 (Cote)
 Date
1965-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

  • Gestion technique des forêts
  • Forêts soumises au régime forestier
  • Forêt de Loches et de Chinon
  • Travaux dans les forêts domaniales, reboisement, entretien...
  • 1965-1970.
Résultat n°8

Carte de triangulation de l'inspection de Loches, partie nord (Amboise, Neuillé-Pont-Pierre, Tours)
Cote
7M483 (Cote)
 Date
s.d
 Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France ; canton), Loches (Indre-et-Loire, France), Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
carte

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Délimitations et bornage
  • Carte de triangulation de l'inspection de Loches, partie...
Résultat n°9

Exploitations dont ont été l'objet les forêts domaniales de Chinon et de Loches depuis 1940, possibilités d'exploitation : rapports.
Cote
1014W84 (Cote)
 Date
1944-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

  • Gestion technique des forêts
  • Forêts soumises au régime forestier
  • Forêt de Loches et de Chinon
  • Exploitations dont ont été l'objet les forêts domaniales...
Résultat n°10

Canton d'Azay-le-Rideau, 1839
Cote
7M565 (Cote)
 Date- Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Iconographie
  • Atlas cadastral d'Indre-et-Loire (1/40 000)
  • Canton d'Azay-le-Rideau, 1839
Résultat n°11

Vente des coupes de bois : états statistiques des produits mis en vents.
Cote
1014W83 (Cote)
 Date
1961-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

  • Gestion technique des forêts
  • Forêts soumises au régime forestier
  • Dossiers de gestion communs aux forêts
  • Vente des coupes de bois : états statistiques des produits...
Résultat n°12

Forêt communale de Crissay, travaux de boisement, d'équipement et d'entretien sous contrat F.F.N. : devis, rapports, mémoires des travaux, rôles des journées et des tâches exécutées, procès-verbaux de réception des travaux, états récapitulatifs des travaux effectués.
Cote
1350W131 (Cote)
 Date
1957-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

  • Gestion technique des forêts
  • Forêts soumises au régime forestier
  • Forêts communales et d'établissements publics, forêts...
  • Forêt communale de Crissay, travaux de boisement, d'équipement...
Résultat n°13

Chinon, feuille XII-20, 1909
Cote
7M672 (Cote)
 Date- Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
carte

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Iconographie
  • Cartes de la France dressées par ordre du Ministère...
  • Chinon, feuille XII-20, 1909
Résultat n°14

Legs Hersent-Luzarche à la ville de Tours, soumission au régime forestier : rapports, procès-verbaux de délibérations du conseil municipal de Tours, extraits de la matrice cadastrale, état récapitulatif des surfaces, plans parcellaires et plans d'ensemble, rapports du géomètre-expert, procès-verbal de reconnaissance ; gestion de la forêt, correspondance avec la mairie de Tours relative à l'enlèvement du gibier, à un projet de pépinière, à l'élagage en bordure des allées.
Cote
1350W135 (Cote)
 Date
1951-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

  • Gestion technique des forêts
  • Forêts soumises au régime forestier
  • Forêts communales et d'établissements publics, forêts...
  • Forêts de Preuilly et d'Azay-le-Ferron (parties appartenant...
  • Legs Hersent-Luzarche à la ville de Tours, soumission...
Résultat n°15

Forêts communales et d'établissements publics. - Produits accessoires : états annuels, procès-verbaux de reconnaissance des chablis, volis et bois de délit, procès-verbaux de reconnaissance et de dénombrement de bois de réserves.
Cote
1448W10 (Cote)
 Date
1958-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

  • Gestion technique des forêts
  • Forêts soumises au régime forestier
  • Forêts communales et d'établissements publics, forêts...
  • Forêts communales et d'établissements publics. - Produits...
Résultat n°16

Section sud-est, 1894
Cote
7M572 (Cote)
 Date- Lieu
Angers (Maine-et-Loire, France)
 Type de document
carte

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Iconographie
  • Cartes levées par les officiers du corps d'État-major...
  • Angers
  • Section sud-est, 1894
Résultat n°17

Directives générales d'aménagement pour la 12e conservation : rapport de synthèse (1957) ; mise à jour des directives d'aménagement pour le département d'Indre-et-Loire après son rattachement à la 24e conservation (1963).
Cote
1350W10 (Cote)
 Date
1957-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

  • Gestion technique des forêts
  • Directives générales d'aménagement pour la 12e conservation...
Résultat n°18

1975-1977.
Cote
1350W66 (Cote)
 Date
1975-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

  • Gestion technique des forêts
  • Forêts soumises au régime forestier
  • Forêt de Chinon
  • Coupes de bois
  • Ventes par adjudication, estimation des produits :...
  • 1975-1977.
Résultat n°19

Mézières, feuille n° 9, 1854
Cote
7M606 (Cote)
 Date- Lieu
Mézières-en-Brenne (Indre, France)
 Type de document
carte

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Iconographie
  • Cartes levées par les officiers du corps d'État-major...
  • Mézières, feuille n° 9, 1854
Résultat n°20

1910
Cote
7M437 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Ventes de coupes de bois et de chablis
  • Cahiers des ventes dans les bois dépendant de la 19e...
  • 1910