Filtrer les résultats
Multimédias
  • 2
Période
  • 1
  • 2
Nom de l'inventaire
  • 2
Lieux
Aucune valeur disponible
Typologies
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 2
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 1
2 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Conseil supérieur du travail dans l'industrie, organisation et élection : décrets, circulaires, instructions ministérielles et préfectorales, listes électorales.
Cote
10M5 (Cote)
 Date
1899-1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Organisation et réglementation
  • Contrôle du travail
  • Conseil supérieur du travail dans l'industrie, organisation...
Résultat n°2

Conventions collectives, contrôle et recensement : instructions, correspondance du préfet avec les représentants de syndicats, liste des conventions collectives déposées au Conseil de prud'hommes, minutes des conventions, accords, avenants.
Cote
10M64 (Cote)
 Date
1930-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Organisations ouvrières et patronales, conventions...
  • Conventions collectives du travail
  • Conventions collectives, contrôle et recensement :...