France. Caisse d'allocations familiales (Tours, Indre-et-Loire)

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Conseil d'administration (25/07/1960-16/10/1961). Bureau du conseil (04/07/1960-13/11/1961). Commission des immeubles (07/10/1961). Conseil d'administration (11/12/1961).	Cote 2272W7 (Cote)	Date 1960-1961	Lieu -	Type de document procès-verbal
	Contexte : W - Caisse d'allocations familiales d'Indre-et-Loire... Conseil d'administration Conseil et bureau : procès-verbaux des séances Conseil d'administration (25/07/1960-16/10/1961). Bureau...
Résultat n°2	Commission spéciale des prêts pour l'amélioration de l'habitat (13/04/1954-18/12/1958). Commission spéciale des prêts pour l'amélioration de l'habitat et de la construction (06/06/1957-20/12/1962). Commission du logement (27/02/1958). Commission de l'aide au logement (01/12/1960-11/04/1963).	Cote 2272W45 (Cote)	Date 1954-1963	Lieu -	Type de document procès-verbal
	Contexte : W - Caisse d'allocations familiales d'Indre-et-Loire... Conseil d'administration Commissions : procès-verbaux Commission spéciale des prêts pour l'amélioration de...
Résultat n°3	Procès-verbaux des séances de la commission (1964-1966).	Cote 2272W61 (Cote)	Date 1964-1966	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Caisse d'allocations familiales d'Indre-et-Loire... Commission de recours gracieux Procès-verbaux des séances de la commission (1964-1966).
Résultat n°4	Conseil d'administration (21/12/1978-24/09/1979).	Cote 2272W18 (Cote)	Date 1978-1979	Lieu -	Type de document procès-verbal
	Contexte : W - Caisse d'allocations familiales d'Indre-et-Loire... Conseil d'administration Conseil et bureau : procès-verbaux des séances Conseil d'administration (21/12/1978-24/09/1979).
Résultat n°5	Conseil d'administration (09/02/1959-16/05/1960). Bureau du conseil (02/03/1959-27/06/1960).	Cote 2272W6 (Cote)	Date 1959-1960	Lieu -	Type de document procès-verbal
	Contexte : W - Caisse d'allocations familiales d'Indre-et-Loire... Conseil d'administration Conseil et bureau : procès-verbaux des séances Conseil d'administration (09/02/1959-16/05/1960). Bureau...
Résultat n°6	Procès-verbaux des séances de la commission (1980).	Cote 2272W68 (Cote)	Date 1980	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Caisse d'allocations familiales d'Indre-et-Loire... Commission de recours gracieux Procès-verbaux des séances de la commission (1980).
Résultat n°7	Conseil d'administration (24/09/1979-18/02/1980).	Cote 2272W19 (Cote)	Date 1979-1980	Lieu -	Type de document procès-verbal
	Contexte : W - Caisse d'allocations familiales d'Indre-et-Loire... Conseil d'administration Conseil et bureau : procès-verbaux des séances Conseil d'administration (24/09/1979-18/02/1980).
Résultat n°8	Conseil d'administration (22/01/2001-25/06/2001).	Cote 2272W42 (Cote)	Date 2001	Lieu -	Type de document procès-verbal
	Contexte : W - Caisse d'allocations familiales d'Indre-et-Loire... Conseil d'administration Conseil et bureau : procès-verbaux des séances Conseil d'administration (22/01/2001-25/06/2001).
Résultat n°9	Centre social de la Rabière, à Joué-lès-Tours (1971-1982).	Cote 2272W52 (Cote)	Date 1971-1982	Lieu Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)	Type de document rapport d'activité
	Contexte : W - Caisse d'allocations familiales d'Indre-et-Loire... Rapports d'activité Centre social de la Rabière, à Joué-lès-Tours (1971-1982).
Résultat n°10	Procès-verbaux des séances de la commission (1981).	Cote 2272W69 (Cote)	Date 1981	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Caisse d'allocations familiales d'Indre-et-Loire... Commission de recours gracieux Procès-verbaux des séances de la commission (1981).
Résultat n°11	Conseil d'administration (1985).	Cote 2272W26 (Cote)	Date 1985	Lieu -	Type de document procès-verbal
	Contexte : W - Caisse d'allocations familiales d'Indre-et-Loire... Conseil d'administration Conseil et bureau : procès-verbaux des séances Conseil d'administration (1985).
Résultat n°12	Budgets d'action sociale 1994-2001 et budgets rectificatifs.	Cote 2272W75 (Cote)	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Caisse d'allocations familiales d'Indre-et-Loire... Agence comptable Budgets d'action sociale (1994-2006) Budgets d'action sociale 1994-2001 et budgets rectificatifs.
Résultat n°13	Propositions d'aménagement de la structure de la fonction Études (mars 1972)	Cote 2272W90 (Cote)	Date 1972	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Caisse d'allocations familiales d'Indre-et-Loire... Fonctionnement des services Informatique Association mécanographique intercaisses Anjou, Centre... Propositions d'aménagement de la structure de la fonction...
Résultat n°14	Procès-verbaux des réunions (08/12/1989-21/10/1996 ; 05/11/1996-28/11/2007).	Cote 2272W85 (Cote)	Date 1989-2007	Lieu -	Type de document procès-verbal
	Contexte : W - Caisse d'allocations familiales d'Indre-et-Loire... Fonctionnement des services Délégués du personnel Procès-verbaux des réunions (08/12/1989-21/10/1996...
Résultat n°15	Conseil d'administration (1995).	Cote 2272W36 (Cote)	Date 1995	Lieu -	Type de document procès-verbal
	Contexte : W - Caisse d'allocations familiales d'Indre-et-Loire... Conseil d'administration Conseil et bureau : procès-verbaux des séances Conseil d'administration (1995).
Résultat n°16	Procès-verbaux des réunions (1980-1987).	Cote 2272W79 (Cote)	Date 1980-1987	Lieu -	Type de document procès-verbal
	Contexte : W - Caisse d'allocations familiales d'Indre-et-Loire... Fonctionnement des services Comité d'entreprise Procès-verbaux des réunions (1980-1987).
Résultat n°17	Conseil d'administration (1989).	Cote 2272W30 (Cote)	Date 1989	Lieu -	Type de document procès-verbal
	Contexte : W - Caisse d'allocations familiales d'Indre-et-Loire... Conseil d'administration Conseil et bureau : procès-verbaux des séances Conseil d'administration (1989).
Résultat n°18	Conseil d'administration (1986).	Cote 2272W27 (Cote)	Date 1986	Lieu -	Type de document procès-verbal
	Contexte : W - Caisse d'allocations familiales d'Indre-et-Loire... Conseil d'administration Conseil et bureau : procès-verbaux des séances Conseil d'administration (1986).
Résultat n°19	Instances représentatives du personnel	Cote-	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Caisse d'allocations familiales d'Indre-et-Loire... Fonctionnement des services Instances représentatives du personnel
Résultat n°20	Procès-verbaux des réunions (2008-2010).	Cote 2083W11 (Cote)	Date 2008-2010	Lieu -	Type de document procès-verbal
	Contexte : W - Caisse d'allocations familiales d'Indre-et-Loire... Fonctionnement des services Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de... Procès-verbaux des réunions (2008-2010).

Résultats de la recherche

Conseil d'administration (25/07/1960-16/10/1961). Bureau du conseil (04/07/1960-13/11/1961). Commission des immeubles (07/10/1961). Conseil d'administration (11/12/1961).

Commission spéciale des prêts pour l'amélioration de l'habitat (13/04/1954-18/12/1958). Commission spéciale des prêts pour l'amélioration de l'habitat et de la construction (06/06/1957-20/12/1962). Commission du logement (27/02/1958). Commission de l'aide au logement (01/12/1960-11/04/1963).

Procès-verbaux des séances de la commission (1964-1966).

Conseil d'administration (21/12/1978-24/09/1979).

Conseil d'administration (09/02/1959-16/05/1960). Bureau du conseil (02/03/1959-27/06/1960).

Procès-verbaux des séances de la commission (1980).

Conseil d'administration (24/09/1979-18/02/1980).

Conseil d'administration (22/01/2001-25/06/2001).

Centre social de la Rabière, à Joué-lès-Tours (1971-1982).

Procès-verbaux des séances de la commission (1981).

Conseil d'administration (1985).

Budgets d'action sociale 1994-2001 et budgets rectificatifs.

Propositions d'aménagement de la structure de la fonction Études (mars 1972)

Procès-verbaux des réunions (08/12/1989-21/10/1996 ; 05/11/1996-28/11/2007).

Conseil d'administration (1995).

Procès-verbaux des réunions (1980-1987).

Conseil d'administration (1989).

Conseil d'administration (1986).

Instances représentatives du personnel

Procès-verbaux des réunions (2008-2010).