Congrégations religieuses, demande d'exemption de la taxe d'accroissement : circulaires, recueil des actes administratifs de la préfecture, enquête, états des biens exemptés, états des biens meubles et immeubles possédés, états des recettes et dépenses des congrégations, correspondance.
Date
1883-1904
Cote
6V2 (Cote)
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Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)
- 6V - Clergé catholique régulier
- Généralités
- Congrégations religieuses, demande d'exemption de la...