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  1. Résultat n°1

    Congrégations religieuses, demande d'exemption de la taxe d'accroissement : circulaires, recueil des actes administratifs de la préfecture, enquête, états des biens exemptés, états des biens meubles et immeubles possédés, états des recettes et dépenses des congrégations, correspondance.

    Date

    1883-1904

    Cote

    6V2 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)
    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Généralités
    • Congrégations religieuses, demande d'exemption de la...
  2. Résultat n°2

    Enquête concernant le personnel enseignant et les établissements scolaires dirigés par la congrégation : états récapitulatifs, télégramme, rapports de police, procès-verbal d'adjudication des bâtiments scolaires(école libre située à Montbazon), correspondance (1904-1912) ; liquidation de la communauté : procès-verbaux de notification des arrêtés de fermeture d'écoles, correspondance (1904-1906) ; sécularisation et réouverture d'écoles par des congréganistes sécularisés : procès-verbaux et rapports de police, autorisation de sécularisation par le Supérieur général de l'Institut des Frères des Ecoles chrétiennes, télégramme, correspon¬dance (1904-1906) ; adjudication d'un pré situé à Chinon : correspondance (1912-1913).

    Cote

    6V43 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)
    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Fermeture des établissements congréganistes
    • Dossiers particuliers
    • Communautés d'hommes
    • Enseignants
    • Frères des Ecoles chrétiennes.
    • Enquête concernant le personnel enseignant et les établissements...
  3. Résultat n°3

    Frères des Ecoles chrétiennes, installation à Loches : délibération du conseil municipal de Loches (1825) ; demande d'ouverture d'un pensionnat primaire à Tours : avis ministériel, correspondance (1860) ; acquisition d'immeubles rue de l'Hospitalité et rue des Acacias à Tours : décret présidentiel, avis du préfet, avis d'enquête par la préfecture, estimation des bâtiments par l'architecte diocésain, plan, correspondance (1871-1875) ; emprunt hypothécaire : décret, correspondance (1876).

    Date

    1825-1876

    Cote

    6V3 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)
    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Communautés d'hommes
    • Enseignants
    • Frères des Ecoles chrétiennes, installation à Loches...
  4. Résultat n°4

    Demande de secours, de pension et d'hospi-talisation : états des demandes, publications « Journal officiel » et « Journal des Conseils de fabrique », correspondance (1905-1907).

    Cote

    6V44 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)
    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Fermeture des établissements congréganistes
    • Dossiers particuliers
    • Communautés d'hommes
    • Enseignants
    • Frères des Ecoles chrétiennes.
    • Demande de secours, de pension et d'hospi-talisation...