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14 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Arrêté accordant un délai supplémentaire pour le rétablissement des vannes de décharge du moulin (9 juin 1873)

2 medias

Arrêté accordant un délai supplémentaire pour le rétablissement des vannes de décharge du moulin (9 juin 1873)

Date

9 juin 1873

Cote

-

Résultat n°2
Règlement d'eau pour les moulins établis sur l'Échandon à Tauxigny, Saint-Branchs et Esvres. Arrêté du président de la République (3 mars 1849)

8 medias

Règlement d'eau pour les moulins établis sur l'Échandon à Tauxigny, Saint-Branchs et Esvres. Arrêté du président de la République (3 mars 1849)

Date

3 mars 1849

Cote

-

Résultat n°3
Procès-verbal de récolement (3 novembre 1874)

4 medias

Procès-verbal de récolement (3 novembre 1874)

Date

3 novembre 1874

Cote

-

Résultat n°4
Arrêté mettant en demeure le propriétaire de déposer ou de refaire les vanes de décharge du moulin(1er juillet 1867)

2 medias

Arrêté mettant en demeure le propriétaire de déposer ou de refaire les vanes de décharge du moulin(1er juillet 1867)

Date

1er juillet 1867

Cote

-

Résultat n°5
Procès-verbal de récolement (20 mai 1864)

4 medias

Procès-verbal de récolement (20 mai 1864)

Date

20 mai 1864

Cote

-

Résultat n°6
Affaires générales : Tauxigny, Saint-Branchs, Esvres, Le Louroux, Manthelan, Saint-Bauld (1817-1972) - dossier complet

119 medias

Affaires générales : Tauxigny, Saint-Branchs, Esvres, Le Louroux, Manthelan, Saint-Bauld (1817-1972) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°7
Règlement d'eau pour les moulins établis sur l'Échandon à Tauxigny, Saint-Branchs et Esvres. Arrêté prefectoral (1er mars 1848)

4 medias

Règlement d'eau pour les moulins établis sur l'Échandon à Tauxigny, Saint-Branchs et Esvres. Arrêté prefectoral (1er mars 1848)

Date

1er mars 1848

Cote

-

Résultat n°8
Travaux de mise au profil de l'Échandon. Autorisation (2 octobre 1972)

3 medias

Travaux de mise au profil de l'Échandon. Autorisation (2 octobre 1972)

Date

2 octobre 1972

Cote

-

Résultat n°9
Procès-verbal de récolement (8 mars 1851)

4 medias

Procès-verbal de récolement (8 mars 1851)

Date

8 mars 1851

Cote

-

Résultat n°10
Arrêté de mise en demeure d'exécution de travaux (14 juin 1852)

2 medias

Arrêté de mise en demeure d'exécution de travaux (14 juin 1852)

Date

14 juin 1852

Cote

-

Résultat n°11
Section I2 de l'Hommais

1 media

Section I2 de l'Hommais

Date

1823

Cote

6NUM10/104/020 (Cote)

Résultat n°12
Moulin de Saulquet à Esvres (1852-1972) - dossier complet

38 medias

Moulin de Saulquet à Esvres (1852-1972) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°13
Procès-verbal de visite (30 avril 1852)

1 media

Procès-verbal de visite (30 avril 1852)

Date

30 avril 1852

Cote

-

Résultat n°14
Section H1 de Verneuil

1 media

Section H1 de Verneuil

Date

1823

Cote

6NUM10/104/017 (Cote)