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13 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Section I3 de l'Hommais

1 media

Section I3 de l'Hommais

Date

1823

Cote

6NUM10/104/021 (Cote)

Résultat n°2
Règlement d'eau pour les moulins établis sur l'Échandon à Tauxigny, Saint-Branchs et Esvres. Arrêté du président de la République (3 mars 1849)

8 medias

Règlement d'eau pour les moulins établis sur l'Échandon à Tauxigny, Saint-Branchs et Esvres. Arrêté du président de la République (3 mars 1849)

Date

3 mars 1849

Cote

-

Résultat n°3
Moulin Peyrion à Esvres (1845-1972) - dossier complet

117 medias

Moulin Peyrion à Esvres (1845-1972) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°4
Affaires générales : Tauxigny, Saint-Branchs, Esvres, Le Louroux, Manthelan, Saint-Bauld (1817-1972) - dossier complet

119 medias

Affaires générales : Tauxigny, Saint-Branchs, Esvres, Le Louroux, Manthelan, Saint-Bauld (1817-1972) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°5
Arrêté autorisant la construction d'un deuxième déversoir (6 mai 1966)

2 medias

Arrêté autorisant la construction d'un deuxième déversoir (6 mai 1966)

Date

6 mai 1966

Cote

-

Résultat n°6
Procès-verbal de récolement (20 mai 1864)

4 medias

Procès-verbal de récolement (20 mai 1864)

Date

20 mai 1864

Cote

-

Résultat n°7
Règlement d'eau pour les moulins établis sur l'Échandon à Tauxigny, Saint-Branchs et Esvres. Arrêté prefectoral (1er mars 1848)

4 medias

Règlement d'eau pour les moulins établis sur l'Échandon à Tauxigny, Saint-Branchs et Esvres. Arrêté prefectoral (1er mars 1848)

Date

1er mars 1848

Cote

-

Résultat n°8
Travaux de mise au profil de l'Échandon. Autorisation (2 octobre 1972)

3 medias

Travaux de mise au profil de l'Échandon. Autorisation (2 octobre 1972)

Date

2 octobre 1972

Cote

-

Résultat n°9
Procès-verbal de récolement (8 mars 1851)

4 medias

Procès-verbal de récolement (8 mars 1851)

Date

8 mars 1851

Cote

-

Résultat n°10
Demande de construction d'un déversoir : plan (1965)

2 medias

Demande de construction d'un déversoir : plan (1965)

Date

[1965]

Cote

-

Résultat n°11
Section H2 de Verneuil

1 media

Section H2 de Verneuil

Date

1823

Cote

6NUM10/104/018 (Cote)

Résultat n°12
Procès-verbal de récolement (27 juin 1967)

1 media

Procès-verbal de récolement (27 juin 1967)

Date

27 juin 1967

Cote

-

Résultat n°13
Section H1 de Verneuil

1 media

Section H1 de Verneuil

Date

1823

Cote

6NUM10/104/017 (Cote)