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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossiers avec pièces justificatives (déclarations des biens, corrrespondance...) , classés dans l'ordre du registre précédent
Cote
1Q524 (Cote)
 Date
an II-an X
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Partage de biens indivis entre la République et des...
  • Partages de présuccession des biens
  • Des ascendants d'émigrés et déportés (loi du 9 floréal...
  • Dossiers avec pièces justificatives (déclarations des...
Résultat n°2

Mise sous séquestre, administration et partage des biens des ascendants d'émigrés (dossiers individuels) : - J-B. Brulon et son épouse (1793-an VI) - Veuve Châtillon (an VI) - Charles Melchior Séraphin de Cherbon et sa veuve (1792-an VI) - Alexis Auguste Duvau (an II) - Michel Denis de La Rue Du Can de Champchevrier (1792-an III et s.d.) - Philippe Jean-Baptiste Mignon (an II-an III) - Roger de Chalabre et son épouse (an VI-an VII) - Alexandre Gaëtan de Thienne et son épouse (an III-an VII).
Cote
1Q852 (Cote)
 Date
1792-an VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Langeais
  • Pièces diverses
  • Mise sous séquestre, administration et partage des...
Résultat n°3

- Jacques Douault (1825) - Claude et François Drouet-Chalus, ancien curé de Perrusson (1826-1829) - René Joseph Victoire du Bobéril (1826) - Louis Pierre Dubois (1825-1826) - Gabriel Jean-Baptiste Marie Duchilleau (1826) - Marie Joseph Paul du Mottier de La Fayette et Hugues Thibault Henri Jacques de Lusignan (1826) - François du Mouchet de Villedieu (1825) - Jean Charles Marie Dupuy Montbrun (1826-1828) - Jean Mathieu Dupuy, émigré (1825-1826) - Pierre Jean René Barthélemy Dupuy (1825) - Martial du Soulier et Marie Geneviève Thérèse de L'Epinay son épouse (1824-1825) - Alexis Auguste Duvau (1825) - Louis Charles de Fesques (1826-1827) - Michel Gallet (1825) - Jean-Baptiste Louis Gasté (1825-1826).
Cote
1Q584 (Cote)
 Date
1824-1829
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Indemnité accordée aux émigrés, déportés, condamnés...
  • Dossiers d'instruction des demandes d'indemnité faites...
  • - Jacques Douault (1825) - Claude et François Drouet-Chalus,...
Résultat n°4

- Marie Françoise Doucet, veuve Guillon (an II) - Dubois Descours, à Brèches (an II) - François Dubois, à Langeais (an II) - Alexis Auguste Duvau (an II) - Marie Geneviève de L'Epinay, veuve du Soulier (an II) - de Jousseaume (1792-an II) - Jousselin (an II) - Jean-Nicolas Renard, ancien curé d'Hommes (an II) - Gilbert Saulquin, ancien chanoine de Langeais (an III) - Pierre Tulasne (an II). Inventaires faits chez plusieurs personnes : - Livet et Plessis, anciens curé et vicaire de Savigné : inventaire, vente et procédure engagée contre plusieurs habitants de Savigné qui se sont appropriés les meubles (an II-an III) - Henri René d'Héliand (le Vivier des Landes à Courcelles) et René Victor du Bobéril (la Tannerie à Courcelles) (1792-an II).
Cote
1Q167 (Cote)
 Date
1792-an III
 Lieu
Courcelles-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), la Tannerie (Courcelles-de-Touraine, Indre-et-Loire, France), le Vivier des Landes (Courcelles-de-Touraine, Indre-et-Loire, France), Savigné-sur-Lathan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
inventaire

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Langeais
  • Biens de 2e origine
  • Inventaires et ventes des meubles et effets.
  • - Marie Françoise Doucet, veuve Guillon (an II) - Dubois...
Résultat n°5

Partages avec la République des présuccessions et successions des ascendants d'émigrés et de déportés : correspondance, arrêtés de l'administration départementale
Cote
1Q678 (Cote)
 Date
an VI-an XI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Direction départementale
  • Affaires diverses
  • Partages avec la République des présuccessions et successions...