Filtrer les résultats
Multimédias
  • 4
Période
  • 1
  • 4
Nom de l'inventaire
  • 4
Lieux
Aucune valeur disponible
Typologies
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 4
  • 4
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 4
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 1
4 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Arrêtés d'alignement.

    Date

    1995-2005

    Cote

    2279W4 (Cote)

    • Contexte : 2279W - Service territorial d'aménagement nord-ouest...

    • Gestion du domaine public routier
    • Arrêtés d'alignement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service territorial d'aménagement nord-ouest

  2. Résultat n°2

    Recensement des permissions de voirie, arrêtés temporaires de circulation, déclarations d'intention de commencer les travaux, arrêtés d'alignement : registre.

    Date

    2001-2004

    Cote

    2279W3 (Cote)

    • Contexte : 2279W - Service territorial d'aménagement nord-ouest...

    • Gestion du domaine public routier
    • Recensement des permissions de voirie, arrêtés temporaires...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service territorial d'aménagement nord-ouest

  3. Résultat n°3

    Du 20/11/2000 au 31/12/2003.

    Date

    2002-2003

    Cote

    2279W1 (Cote)

    • Contexte : 2279W - Service territorial d'aménagement nord-ouest...

    • Registre du courrier reçu
    • Du 20/11/2000 au 31/12/2003.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service territorial d'aménagement nord-ouest

  4. Résultat n°4

    Du 19/12/2003 au 31/12/2004.

    Date

    2003-2004

    Cote

    2279W2 (Cote)

    • Contexte : 2279W - Service territorial d'aménagement nord-ouest...

    • Registre du courrier reçu
    • Du 19/12/2003 au 31/12/2004.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service territorial d'aménagement nord-ouest