Direction des routes et des mobilités / Service territorial d'aménagement du nord-ouest

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Arrêtés d'alignement.	Cote 2279W4 (Cote)	Date 1995-2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2279W - Service territorial d'aménagement nord-ouest... Gestion du domaine public routier Arrêtés d'alignement.
Résultat n°2	Recensement des permissions de voirie, arrêtés temporaires de circulation, déclarations d'intention de commencer les travaux, arrêtés d'alignement : registre.	Cote 2279W3 (Cote)	Date 2001-2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2279W - Service territorial d'aménagement nord-ouest... Gestion du domaine public routier Recensement des permissions de voirie, arrêtés temporaires...
Résultat n°3	Du 20/11/2000 au 31/12/2003.	Cote 2279W1 (Cote)	Date 2002-2003	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2279W - Service territorial d'aménagement nord-ouest... Registre du courrier reçu Du 20/11/2000 au 31/12/2003.
Résultat n°4	Du 19/12/2003 au 31/12/2004.	Cote 2279W2 (Cote)	Date 2003-2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2279W - Service territorial d'aménagement nord-ouest... Registre du courrier reçu Du 19/12/2003 au 31/12/2004.

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