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Résultat n°1

Acquisition d'immeubles à Tours : décrets, délibération du conseil d'administration des Ursulines, enquêtes de la préfecture, affiches, délibération du conseil municipal de Tours, actes de vente (1853-1879) ; projet d'acquisition d'immeubles à Loches pour l'établissement d'un pensionnat : avis défavorable du ministère de la Justice et des Cultes, avis préfectoral, avis de l'archevêque, avis du sous-préfet, état de l'actif et du passif de la congrégation, statuts, avis d'enquête de comodo et incommodo par le maire de Loches, délibérations du conseil municipal de Loches, correspondance (1868-1869).

Date

-

Cote

6V10 (Cote)

Résultat n°2

Demande de secours : notice de renseignements sur la communauté, mandat de paiement, correspondance (1816-1824)

Date

-

Cote

6V9 (Cote)

Résultat n°3

Articles 1540 à 1737 (abbayes de Marmoutier, Cormery, Gastine, Fontevrault, Saint-Julien et de la Clarté-Dieu ; chapelles Saint-Barthélemy (située commune de Saint-Symphorien), Saint-Yves et du Crucifix vert ; couvents du Calvaire, des Carmélites et des Ursulines de Tours, couvent des Chanoinesses de Luynes ; fabriques de Villandry, Druye, Joué et Saint-Avertin ; prieuré Saint-Médard ; séminaire de Tours).

Date

-

Cote

1Q1112 (Cote)

Résultat n°4

Autorisation d'un établissement légal à Tours puis à Chinon : ordonnances, décret présidentiel, arrêté préfectoral, statuts, délibérations du conseil municipal de Tours, correspondance (1816-1877).

Date

-

Cote

6V8 (Cote)

Résultat n°5

Livre des dépenses, 1809-1817

Date

-

Cote

1V23 (Cote)