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  1. Résultat n°1

    Lotissement "Le Couleuvrou". - Travaux d'assainissement plans, procès-verbaux de réunion, correspondance.

    Date

    1988

    Cote

    2567W75 (Cote)

    • Contexte : 2567W - DDE - Subdivision territoriale de Tours-nord...
    • Missions d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Notre-Dame-d'Oé
    • Lotissement "Le Couleuvrou"
    • Lotissement "Le Couleuvrou". - Travaux d'assainissement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Tours-nord

  2. Résultat n°2
    Section B de Champeigne

    1 media

    Section B de Champeigne

    Date

    1814

    Cote

    6NUM10/172/004 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
    • Plans parcellaires communaux 
    • Notre-Dame-d'Oé
    • Section B de Champeigne
  3. Résultat n°3

    Lotissement "Le Couleuvrou". - Travaux d'aménagement : plans, correspondance, procès-verbaux de chantier.

    Date

    1987

    Cote

    2567W76 (Cote)

    • Contexte : 2567W - DDE - Subdivision territoriale de Tours-nord...
    • Missions d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Notre-Dame-d'Oé
    • Lotissement "Le Couleuvrou"
    • Lotissement "Le Couleuvrou". - Travaux d'aménagement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Tours-nord

  4. Résultat n°4

    Lotissement "Le Couleuvrou". - Problème d'évacuation des eaux pluviales : correspondance, plans, procès-verbaux de chantier, dossier de marché.

    Date

    1996-1997

    Cote

    2567W82 (Cote)

    • Contexte : 2567W - DDE - Subdivision territoriale de Tours-nord...
    • Missions d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Notre-Dame-d'Oé
    • Lotissement "Le Couleuvrou"
    • Lotissement "Le Couleuvrou". - Problème d'évacuation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Tours-nord

  5. Résultat n°5

    Lotissement "Le Couleuvrou". - Litiges : correspondance, plans, devis des travaux, procès-verbaux de réunions.

    Date

    1985-1986

    Cote

    2567W81 (Cote)

    • Contexte : 2567W - DDE - Subdivision territoriale de Tours-nord...
    • Missions d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Notre-Dame-d'Oé
    • Lotissement "Le Couleuvrou"
    • Lotissement "Le Couleuvrou". - Litiges : correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Tours-nord

  6. Résultat n°6

    Lotissement "Le Couleuvrou" : plans de récolement.

    Date

    1987

    Cote

    2567W89 (Cote)

    • Contexte : 2567W - DDE - Subdivision territoriale de Tours-nord...
    • Missions d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Notre-Dame-d'Oé
    • Lotissement "Le Couleuvrou"
    • Lotissement "Le Couleuvrou" : plans de récolement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Tours-nord

  7. Résultat n°7

    Lotissement "Le Couleuvrou". - Litiges (France Lots) : courriers, comptes rendus, notice explicative, plans.

    Date

    1989-1997

    Cote

    2567W84 (Cote)

    • Contexte : 2567W - DDE - Subdivision territoriale de Tours-nord...
    • Missions d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Notre-Dame-d'Oé
    • Lotissement "Le Couleuvrou"
    • Lotissement "Le Couleuvrou". - Litiges (France Lots)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Tours-nord