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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Section B1

    1 media

    Section B1

    Date

    1810

    Cote

    6NUM10/084/006 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Couesmes
    • Section B1
  2. Résultat n°2
    Moulin Mouchet à Couesmes (1984-1985) - dossier complet

    41 medias

    Moulin Mouchet à Couesmes (1984-1985) - dossier complet

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin du Loir
    • Affluent de la Fare
    • Ruisseau de l'Ardillière
    • N° 2 - Moulin Mouchet à Couesmes (1984-1985)
    • Moulin Mouchet à Couesmes (1984-1985) - dossier complet
  3. Résultat n°3
    Procès-verbal de récolement (24 octobre 1985)

    3 medias

    Procès-verbal de récolement (24 octobre 1985)

    Date

    24 octobre 1985

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin du Loir
    • Affluent de la Fare
    • Ruisseau de l'Ardillière
    • N° 2 - Moulin Mouchet à Couesmes (1984-1985)
    • Procès-verbal de récolement (24 octobre 1985)
  4. Résultat n°4
    Arrêté préfectoral autorisant la construction d'un déversoir en amont du moulin (14 août 1985)

    3 medias

    Arrêté préfectoral autorisant la construction d'un déversoir en amont du moulin (14 août 1985)

    Date

    14 août 1985

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin du Loir
    • Affluent de la Fare
    • Ruisseau de l'Ardillière
    • N° 2 - Moulin Mouchet à Couesmes (1984-1985)
    • Arrêté préfectoral autorisant la construction d'un...
  5. Résultat n°5
    Construction d'un déversoir : extrait du plan cadastral (28 février 1985)

    1 media

    Construction d'un déversoir : extrait du plan cadastral (28 février 1985)

    Date

    28 février 1985

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin du Loir
    • Affluent de la Fare
    • Ruisseau de l'Ardillière
    • N° 2 - Moulin Mouchet à Couesmes (1984-1985)
    • Construction d'un déversoir : extrait du plan cadastral...