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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

- Charlotte Marguerite du Peyron, veuve de François Antoine de Mallevaud (1792-1828) - de Marolles (an II-1825, titres anciens 1720-1786) - de Marsay (an II-an III, titres anciens 1781-1785) - Marie Henriette de Cothereau de Grandchamp, veuve d'Antoine de Maussabré (an II-an VII) - Edmond de Menou (1791-an II) - Mesnard de Chouzy (an II) - Henri Mocet (1793-1828, titres anciens 1769) - de Nogérée (an II) - Louise Marie Adelaïde de Bourbon-Penthièvre, veuve d'Orléans (1793-an VII).
Cote
1Q553 (Cote)
 Date
1720-1828
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
  • Liquidation des créances sur les émigrés, déportés,...
  • - Charlotte Marguerite du Peyron, veuve de François...
Résultat n°2

Réclamations des mères ou veuves d'émigrés et condamnés au sujet de la restitution de leur douaire ou du partage de la communauté
Cote
1Q521 (Cote)
 Date
1791-1816
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Partage de biens indivis entre la République et des...
  • Réclamations des mères ou veuves d'émigrés et condamnés...
Résultat n°3

- Etienne Coiffé (1826) - Louis Gabriel Marie de Contades-Gizeux (1824-1827) - Jean-Baptiste Cossard (1826-1833) - Antoine Cothereau de Grandchamp (1825) - Marc René Edouard de Couet de La Tourmelière (1825) - Etienne David de Saint-Hilaire (1825-1826) - Etienne Delachaise, ancien curé d'Ambillou (1825-1827) - Jacob Victor Delalande (1825) - Pierre Delaroche (1826) - Jean Lazare Dergouges, ancien curé de Cravant (1826-1828) - Jacques Louis Rolland des Escotais (1824-1825) - Jacques François Henri des Essards (1824-1825) - Florentin Desmée, ancien curé de Lacroix (1824-1825).
Cote
1Q583 (Cote)
 Date
1824-1833
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Indemnité accordée aux émigrés, déportés, condamnés...
  • Dossiers d'instruction des demandes d'indemnité faites...
  • - Etienne Coiffé (1826) - Louis Gabriel Marie de Contades-Gizeux...