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34 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Ouvrages régulateurs du moulin. Mise en demeure d'exécution de travaux pour leur bon focntionnement (23 mars 1908)

2 medias

Ouvrages régulateurs du moulin. Mise en demeure d'exécution de travaux pour leur bon focntionnement (23 mars 1908)

Date

23 mars 1908

Cote

-

Résultat n°2
Arrêté portant règlement hydraulique des usines de l'Indre situées dans les communes de Reignac, de Courçay et de Cormery (3 mars 1853)

12 medias

Arrêté portant règlement hydraulique des usines de l'Indre situées dans les communes de Reignac, de Courçay et de Cormery (3 mars 1853)

Date

3 mars 1853

Cote

-

Résultat n°3
Procès-verbal de récolement (28 janvier 1907)

1 media

Procès-verbal de récolement (28 janvier 1907)

Date

28 janvier 1907

Cote

-

Résultat n°4
Procès-verbal de récolement (23 juillet 1907)

1 media

Procès-verbal de récolement (23 juillet 1907)

Date

23 juillet 1907

Cote

-

Résultat n°5
Procès-verbal de visite (4 juillet 1840)

2 medias

Procès-verbal de visite (4 juillet 1840)

Date

4 juillet 1840

Cote

-

Résultat n°6
Etablssement du repère définitif. Mise en demeure (18 février 1907)

1 media

Etablssement du repère définitif. Mise en demeure (18 février 1907)

Date

18 février 1907

Cote

-

Résultat n°7
Procès-verbal de visite (17 septembre 1832)

1 media

Procès-verbal de visite (17 septembre 1832)

Date

17 septembre 1832

Cote

-

Résultat n°8
Plan de nivellement

1 media

Plan de nivellement

Date

-

Cote

-

Résultat n°9
Déversoir et vannage de décharge du règlement d'eau. Modification du règlement (18 mai 1853)

4 medias

Déversoir et vannage de décharge du règlement d'eau. Modification du règlement (18 mai 1853)

Date

18 mai 1853

Cote

-

Résultat n°10
Moulin de Cormery (1660-1952) - dossier complet

597 medias

Moulin de Cormery (1660-1952) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°11
Procès-verbal de visite (19 avril 1831)

4 medias

Procès-verbal de visite (19 avril 1831)

Date

19 avril 1831

Cote

-

Résultat n°12
Établissement d'un déversoir et de vannes de décharge. Mise en demeure d'exécution de travaux (8 novembre 1836)

2 medias

Établissement d'un déversoir et de vannes de décharge. Mise en demeure d'exécution de travaux (8 novembre 1836)

Date

8 novembre 1836

Cote

-

Résultat n°13
Pont de Cormery, pierres et moellons enlevés en aval. Mise en demeure du propriétaire de les remettre en place (27 septembre 1815)

4 medias

Pont de Cormery, pierres et moellons enlevés en aval. Mise en demeure du propriétaire de les remettre en place (27 septembre 1815)

Date

27 septembre 1815

Cote

-

Résultat n°14
Procès-verbal de récolement (28 juillet 1897)

2 medias

Procès-verbal de récolement (28 juillet 1897)

Date

28 juillet 1897

Cote

-

Résultat n°15
Plan et élévation des vannes et plan des abords du moulin de Cormery (13 septembre 1836)

2 medias

Plan et élévation des vannes et plan des abords du moulin de Cormery (13 septembre 1836)

Date

13 septembre 1836

Cote

-

Résultat n°16
Procès-verbal de récolement (15 septembre 1817)

4 medias

Procès-verbal de récolement (15 septembre 1817)

Date

15 septembre 1817

Cote

-

Résultat n°17
Arrêté portant règlement hydraulique des usines de l'Indre situées dans les communes de Reignac, de Courçay et de Cormery (3 mars 1853)

14 medias

Arrêté portant règlement hydraulique des usines de l'Indre situées dans les communes de Reignac, de Courçay et de Cormery (3 mars 1853)

Date

3 mars 1853

Cote

-

Résultat n°18
Procès-verbal de récolement (19 octobre 1893)

2 medias

Procès-verbal de récolement (19 octobre 1893)

Date

19 octobre 1893

Cote

-

Résultat n°19
Procès-verbal de visite (21 août 1934)

4 medias

Procès-verbal de visite (21 août 1934)

Date

21 août 1934

Cote

-

Résultat n°20
Plan de nivellement (29 septembre 1851)

1 media

Plan de nivellement (29 septembre 1851)

Date

29 septembre 1851

Cote

-