Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1
Période
  • 1
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 1
Lieux
Aucune valeur disponible
Typologies
  • 1
Sujets
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 1
1 résultat

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Articles 769 à 961bis (fabriques de Saint-Etienne, Saint-Saturnin, Saint-Hilaire, Saint-Clément et Notre-Dame-la-Riche).

    Cote

    1Q1108 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Nouveau sommier des rentes nationales de 1ère origine...
    • Articles 769 à 961bis (fabriques de Saint-Etienne,...