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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1Q1109 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Nouveau sommier des rentes nationales de 1ère origine...
  • Articles 962 à 1161 (cure de Saint-Pierre-du-Chardonnet...