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  1. Résultat n°1

    Taxe d'apprentissage : états annuels, liste des entreprises ayant versé la taxe, déclarations de versement, correspondance.

    Date

    1983-1986

    Cote

    1362W4 (Cote)

    • Contexte : W - Collège Lucie Aubrac (Luynes, Indre-et-Loire),...

    • Finances
    • Taxe d'apprentissage : états annuels, liste des entreprises...

    Producteur :

    Collège Lucie Aubrac (Luynes, Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Fichier rectoral des établissements, mise à jour : tableaux, correspondance (1992). Agents de l'Etat, recensement : tableaux, correspondance (1987). Enquête sur le personnel administratif et de service : tableaux, correspondance (1986-1991). Enquête sur les élèves boursiers : correspondance (1987-1988).

    Date

    1986-1992

    Cote

    1362W1 (Cote)

    • Contexte : W - Collège Lucie Aubrac (Luynes, Indre-et-Loire),...

    • Administration générale
    • Enquêtes et statistiques
    • Fichier rectoral des établissements, mise à jour :...

    Producteur :

    Collège Lucie Aubrac (Luynes, Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Budget et pièces générales.

    Date

    1984-1985

    Cote

    1340W3 (Cote)

    • Contexte : W - Collège Lucie Aubrac (Luynes, Indre-et-Loire),...

    • Finances
    • Budget et pièces générales.

    Producteur :

    Collège Lucie Aubrac (Luynes, Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Organisation et fonctionnement : convention de nationalisation, convention relative aun service de demi-pension.

    Date

    1984

    Cote

    1340W2 (Cote)

    • Contexte : W - Collège Lucie Aubrac (Luynes, Indre-et-Loire),...

    • Administration générale
    • Organisation et fonctionnement : convention de nationalisation,...

    Producteur :

    Collège Lucie Aubrac (Luynes, Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Budget et pièces générales.

    Date

    1984-1985

    Cote

    1340W3 (Cote)

    • Contexte : W - Collège Lucie Aubrac (Luynes, Indre-et-Loire),...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Budget et pièces générales.

    Producteur :

    Collège Lucie Aubrac (Luynes, Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Brevet des collèges : listes des élèves reçus. Diplôme de fin d'études obligatoires (D.F.E.O.) : listes des élèves reçus.

    Date

    1985-1986

    Cote

    1362W5 (Cote)

    • Contexte : W - Collège Lucie Aubrac (Luynes, Indre-et-Loire),...

    • Vie scolaire
    • Examens
    • Brevet des collèges : listes des élèves reçus. Diplôme...

    Producteur :

    Collège Lucie Aubrac (Luynes, Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Locaux scolaires. - Utilisation par des organismes extérieurs : conventions, correspondance.

    Date

    1985-1993

    Cote

    1362W2 (Cote)

    • Contexte : W - Collège Lucie Aubrac (Luynes, Indre-et-Loire),...

    • Bâtiments
    • Locaux scolaires. - Utilisation par des organismes...

    Producteur :

    Collège Lucie Aubrac (Luynes, Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Subventions de fonctionnement versées par l'Etat, le département et le syndicat intercommunal de gestion des collèges des cantons de Luynes et de Saint-Cyr-sur-Loire : correspondance (1984-1986). Budget 1986 : bordereaux journaux des mandats, décisions modificatives aux budgets 1985-1986, listings.

    Date

    1984-1986

    Cote

    1362W3 (Cote)

    • Contexte : W - Collège Lucie Aubrac (Luynes, Indre-et-Loire),...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Subventions de fonctionnement versées par l'Etat, le...

    Producteur :

    Collège Lucie Aubrac (Luynes, Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Construction : dossier de marché.

    Date

    1983-1984

    Cote

    1340W1 (Cote)

    • Contexte : W - Collège Lucie Aubrac (Luynes, Indre-et-Loire),...

    • Bâtiments
    • Construction : dossier de marché.

    Producteur :

    Collège Lucie Aubrac (Luynes, Indre-et-Loire)