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Résultat n°1

Taxe d'apprentissage : états annuels, liste des entreprises ayant versé la taxe, déclarations de versement, correspondance.

Date

1983-1986

Cote

1362W4 (Cote)

Résultat n°2

Fichier rectoral des établissements, mise à jour : tableaux, correspondance (1992). Agents de l'Etat, recensement : tableaux, correspondance (1987). Enquête sur le personnel administratif et de service : tableaux, correspondance (1986-1991). Enquête sur les élèves boursiers : correspondance (1987-1988).

Date

1986-1992

Cote

1362W1 (Cote)

Résultat n°3

Budget et pièces générales.

Date

1984-1985

Cote

1340W3 (Cote)

Résultat n°4

Organisation et fonctionnement : convention de nationalisation, convention relative aun service de demi-pension.

Date

1984

Cote

1340W2 (Cote)

Résultat n°5

Budget et pièces générales.

Date

1984-1985

Cote

1340W3 (Cote)

Résultat n°6

Brevet des collèges : listes des élèves reçus. Diplôme de fin d'études obligatoires (D.F.E.O.) : listes des élèves reçus.

Date

1985-1986

Cote

1362W5 (Cote)

Résultat n°7

Locaux scolaires. - Utilisation par des organismes extérieurs : conventions, correspondance.

Date

1985-1993

Cote

1362W2 (Cote)

Résultat n°8

Subventions de fonctionnement versées par l'Etat, le département et le syndicat intercommunal de gestion des collèges des cantons de Luynes et de Saint-Cyr-sur-Loire : correspondance (1984-1986). Budget 1986 : bordereaux journaux des mandats, décisions modificatives aux budgets 1985-1986, listings.

Date

1984-1986

Cote

1362W3 (Cote)

Résultat n°9

Construction : dossier de marché.

Date

1983-1984

Cote

1340W1 (Cote)