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Taxe d'apprentissage : états annuels, liste des entreprises ayant versé la taxe, déclarations de versement, correspondance.

Construction : dossier de marché.

Budget et pièces générales.

Organisation et fonctionnement : convention de nationalisation, convention relative aun service de demi-pension.

Budget et pièces générales.

Subventions de fonctionnement versées par l'Etat, le département et le syndicat intercommunal de gestion des collèges des cantons de Luynes et de Saint-Cyr-sur-Loire : correspondance (1984-1986). Budget 1986 : bordereaux journaux des mandats, décisions modificatives aux budgets 1985-1986, listings.

Brevet des collèges : listes des élèves reçus. Diplôme de fin d'études obligatoires (D.F.E.O.) : listes des élèves reçus.

Locaux scolaires. - Utilisation par des organismes extérieurs : conventions, correspondance.

Fichier rectoral des établissements, mise à jour : tableaux, correspondance (1992). Agents de l'Etat, recensement : tableaux, correspondance (1987). Enquête sur le personnel administratif et de service : tableaux, correspondance (1986-1991). Enquête sur les élèves boursiers : correspondance (1987-1988).

1973
1974
1975
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oct.
nov.
déc.
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mars
avril
mai
juin
juil.
août
sept.

Taxe d'apprentissage : états annuels, liste des entreprises ayant versé la taxe, déclarations de versement, correspondance.

1 janvier 1983

Construction : dossier de marché.

1 janvier 1983

Budget et pièces générales.

1 janvier 1984

Organisation et fonctionnement : convention de nationalisation, convention relative aun service de demi-pension.

1 janvier 1984

Budget et pièces générales.

1 janvier 1984

Subventions de fonctionnement versées par l'Etat, le département et le syndicat intercommunal de gestion des collèges des cantons de Luynes et de Saint-Cyr-sur-Loire : correspondance (1984-1986). Budget 1986 : bordereaux journaux des mandats, décisions modificatives aux budgets 1985-1986, listings.

1 janvier 1984

Brevet des collèges : listes des élèves reçus. Diplôme de fin d'études obligatoires (D.F.E.O.) : listes des élèves reçus.

1 janvier 1985

Locaux scolaires. - Utilisation par des organismes extérieurs : conventions, correspondance.

1 janvier 1985

Fichier rectoral des établissements, mise à jour : tableaux, correspondance (1992). Agents de l'Etat, recensement : tableaux, correspondance (1987). Enquête sur le personnel administratif et de service : tableaux, correspondance (1986-1991). Enquête sur les élèves boursiers : correspondance (1987-1988).

1 janvier 1986