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17 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Plan général de la rivière d'Esves et de ses moulins comprenant les communes de Ligueil et Cussey (5 mai 1860)

1 media

Plan général de la rivière d'Esves et de ses moulins comprenant les communes de Ligueil et Cussey (5 mai 1860)

Date

5 mai 1860

Cote

-

Résultat n°2
Mise au chomage du moulin (14 septembre 1867)

26 medias

Mise au chomage du moulin (14 septembre 1867)

Date

14 septembre 1867

Cote

-

Résultat n°3
Mise en demeure de se conformer au règlement d'eau du 1er septembre 1861 (16 février 1867)

4 medias

Mise en demeure de se conformer au règlement d'eau du 1er septembre 1861 (16 février 1867)

Date

16 février 1867

Cote

-

Résultat n°4
Plan des lieux (2 septembre 1902)

1 media

Plan des lieux (2 septembre 1902)

Date

2 septembre 1902

Cote

-

Résultat n°5
Règlement d'eau, contrôle des travaux effectués (26 novembre 1867)

8 medias

Règlement d'eau, contrôle des travaux effectués (26 novembre 1867)

Date

26 novembre 1867

Cote

-

Résultat n°6
Arrêté préfectoral de délimitation du remous. (6 septembre 1912)

1 media

Arrêté préfectoral de délimitation du remous. (6 septembre 1912)

Date

6 septembre 1912

Cote

-

Résultat n°7
Projet de règlement d'eau, visite de l'ingénieur des Ponts et chaussées (30 juin 1853)

8 medias

Projet de règlement d'eau, visite de l'ingénieur des Ponts et chaussées (30 juin 1853)

Date

30 juin 1853

Cote

-

Résultat n°8
Règlement d'eau du 1er septembre 1860, contrôle des travaux effectués (22 octobre 1861)

8 medias

Règlement d'eau du 1er septembre 1860, contrôle des travaux effectués (22 octobre 1861)

Date

22 octobre 1861

Cote

-

Résultat n°9
Plan et détails du moulin et de ses abords (5 mai 1860)

1 media

Plan et détails du moulin et de ses abords (5 mai 1860)

Date

5 mai 1860

Cote

-

Résultat n°10
Vérification du remous du moulin de Ménard (31 août 1912)

4 medias

Vérification du remous du moulin de Ménard (31 août 1912)

Date

31 août 1912

Cote

-

Résultat n°11
Carte de la vallée de l'Esves et de ses affluents jointe au rapport à l'appui du projet de règlement d'ensemble des usines de ces cours d'eau (5 mai 1860)

3 medias

Carte de la vallée de l'Esves et de ses affluents jointe au rapport à l'appui du projet de règlement d'ensemble des usines de ces cours d'eau (5 mai 1860)

Date

5 mai 1860

Cote

-

Résultat n°12
Moulin de Ménard à Civray-sur-Esves (1852-1914) - dossier complet

125 medias

Moulin de Ménard à Civray-sur-Esves (1852-1914) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°13
Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées sur la rivière de l'Esves (1er septembre 1860)

40 medias

Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées sur la rivière de l'Esves (1er septembre 1860)

Date

1er septembre 1860

Cote

-

Résultat n°14
Section B2 du Bourg

1 media

Section B2 du Bourg

Date

1833

Cote

6NUM10/080/005 (Cote)

Résultat n°15
Plan général de la rivière d'Esves et de ses moulins dans la commune de Civray (5 mai 1860)

1 media

Plan général de la rivière d'Esves et de ses moulins dans la commune de Civray (5 mai 1860)

Date

5 mai 1860

Cote

-

Résultat n°16
Règlement des moulins. - Affaires générales (1853-1860) : Balesme, Ciran, Civray-sur-Esves, Esves-le-Moutier, Ligueil, Marcé-sur-Esves, Varennes (1853-1922) - dossier complet

257 medias

Règlement des moulins. - Affaires générales (1853-1860) : Balesme, Ciran, Civray-sur-Esves, Esves-le-Moutier, Ligueil, Marcé-sur-Esves, Varennes (1853-1922) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°17
Vérification des travaux des usines de l'Esves, de l'Estrigueil, du ruisseau de l'Étang et renseignements divers

12 medias

Vérification des travaux des usines de l'Esves, de l'Estrigueil, du ruisseau de l'Étang et renseignements divers

Date

-

Cote

-