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115 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Délégués aux collèges départementaux pour l'élection des membres du conseil de la République (1 pièce)

    Date

    1946

    Cote

    EDEP078/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbaux, listes d'émargement.
    • Délégués aux collèges départementaux pour l'élection...
  2. Résultat n°2

    1831-1870

    Cote

    EDEP078/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes électorales.
    • 1831-1870
  3. Résultat n°3

    Projet de mairie et de salle de patronage laïque : plan (1 pièce).

    Date

    1931

    Cote

    EDEP078/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Projet de mairie et de salle de patronage laïque :...
  4. Résultat n°4

    Ecole : appropriation d'une maison d'école : devis estimatif des travaux (1847) ; vente d'un immeuble destiné à la construction d'une école : acte notarial, plans (1871, 1875) ; acquisition d'un terrain pour la nouvelle classe de filles : plans (1937-1938) ; état de l'installation électrique de l'école (1941) ; délimitation du terrain prévu pour la construction de l'école des filles : plan (1943) ; réparation du préau : traité d'exécution de travaux (1946) ; projet d'aménagement des locaux scolaires : plan, correspondance (1950).

    Date

    1847-1950

    Cote

    EDEP078/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole : appropriation d'une maison d'école : devis...
  5. Résultat n°5

    23 avril 1843-13 février 1870

    Date

    1843-1870

    Cote

    EDEP078/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • 23 avril 1843-13 février 1870
  6. Résultat n°6

    Personnel municipal, mise à la retraite, remplacement, nomination : correspondance, réglement du service des cantonniers communaux (3 pièces).

    Date

    1844-1940

    Cote

    EDEP078/K12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel municipal, mise à la retraite, remplacement,...
  7. Résultat n°7

    Population, dénombrement : listes nominatives.

    Date

    1831-1936

    Cote

    EDEP078/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Population, dénombrement : listes nominatives.
  8. Résultat n°8

    Alignements : arrêtés préfectoraux.

    Date

    1886-1891

    Cote

    EDEP078/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Alignements : arrêtés préfectoraux.
  9. Résultat n°9

    1792

    Date

    1792

    Cote

    EDEP078/A10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois et décrets.
    • 1792
    • 1792
  10. Résultat n°10

    Déclarations de récoltes

    Date

    1941-1957

    Cote

    EDEP078/F5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Statistiques agricoles.
    • Déclarations de récoltes
  11. Résultat n°11

    Matrices générales pour la formation du rôle des quatre contributions directes (1818-1848) ; Matrices générales des contributions foncière, personnelle, mobilière et des porte-fenêtres (1850-1926), 1 pièce

    Date

    1818-1926

    Cote

    EDEP078/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes.
    • Matrices générales pour la formation du rôle des quatre...
  12. Résultat n°12

    1793 (an II)

    Date

    1793 (an II)

    Cote

    EDEP078/A14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois et décrets.
    • 1793 (an II)
    • 1793 (an II)
  13. Résultat n°13

    Copies de la matrice générale

    Date

    1931-1940

    Cote

    EDEP078/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes.
    • Copies de la matrice générale
  14. Résultat n°14

    Elections : procès-verbaux

    Date

    1831-1851

    Cote

    EDEP078/H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale.
    • Elections : procès-verbaux
  15. Résultat n°15

    Naissances an II-an IX. Mariages, décès an II-an X.

    Date

    an II-an X

    Cote

    EDEP078/E7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres
    • Naissances an II-an IX. Mariages, décès an II-an X.
  16. Résultat n°16

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1739-1769

    Cote

    EDEP078/E4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  17. Résultat n°17

    13 mai 1880-15 mai 1887

    Date

    1880-1887

    Cote

    EDEP078/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • 13 mai 1880-15 mai 1887
  18. Résultat n°18

    Livre des mutations de propriétés.

    Date

    1820-1832

    Cote

    EDEP078/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Livre des mutations de propriétés.
  19. Résultat n°19

    Protection du 1er âge et de l'enfance : registres des délibérations de nourrices, registres des déclarations de parents ou ayants droit.

    Date

    1880-1895

    Cote

    EDEP078/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection du 1er âge et de l'enfance : registres des...
  20. Résultat n°20

    1791

    Date

    1791

    Cote

    EDEP078/A7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois et décrets.
    • 1791
    • 1791
  21. Résultat n°21

    Délibérations du Conseil de fabrique : registre.

    Date

    1785-1791

    Cote

    EDEP078/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Délibérations du Conseil de fabrique : registre.
  22. Résultat n°22

    24 mai 1870-1er février 1880

    Date

    1870-1880

    Cote

    EDEP078/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • 24 mai 1870-1er février 1880
  23. Résultat n°23

    Curage des ruisseaux de Fond-Vive et de l'Estrigueil : procès-verbal de récolement des travaux, arrêtés.

    Date

    1882-1908

    Cote

    EDEP078/O9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Curage des ruisseaux de Fond-Vive et de l'Estrigueil...
  24. Résultat n°24

    Archives et objets mobiliers de la mairie : inventaire.

    Date

    1842-1886

    Cote

    EDEP078/D13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Archives et objets mobiliers de la mairie : inventaire.
  25. Résultat n°25

    Pigeons voyageurs, recensement : déclarations nominatives,

    Date

    1909-1914

    Cote

    EDEP078/H12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Pigeons voyageurs, recensement : déclarations nominatives,
  26. Résultat n°26

    Chemins vicinaux et ruraux : état de classement, plans, procès-verbaux de déroulement de travaux, actes de vente et d'acquisition de terrain.

    Date

    1832-1934

    Cote

    EDEP078/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux et ruraux : état de classement, plans,...
  27. Résultat n°27

    Chambre des Métiers

    Date

    1956

    Cote

    EDEP078/K11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles : listes électorales.
    • Chambre des Métiers
  28. Résultat n°28

    Recensement de la garde nationale : relevés nominatifs, tableaux organiques, feuilles d'appel

    Date

    1822-1870

    Cote

    EDEP078/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recrutement.
    • Recensement de la garde nationale : relevés nominatifs,...
  29. Résultat n°29

    1874-1904

    Date

    1874-1904

    Cote

    EDEP078/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, mulets, voitures attelées...
    • 1874-1904
  30. Résultat n°30

    Registres de culture

    Date

    1943-1947

    Cote

    EDEP078/F6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Statistiques agricoles.
    • Registres de culture
  31. Résultat n°31

    Mariages.

    Date

    1837-1849

    Cote

    EDEP078/E11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres
    • Mariages.
  32. Résultat n°32

    Ecole primaire communale: carnet des délibérations de la commission scolaire (1883-1884) ; caisse des écoles : statuts (1942) ; cantine scolaire : inventaire (1946)

    Date

    1884-1946

    Cote

    EDEP078/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Ecole primaire communale: carnet des délibérations...
  33. Résultat n°33

    mai 1887-novembre 1890

    Date

    1887-1890

    Cote

    EDEP078/D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • mai 1887-novembre 1890
  34. Résultat n°34

    Armement : listes de contrôle nominatif, correspondance

    Date

    1831-1851

    Cote

    EDEP078/H9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale.
    • Armement : listes de contrôle nominatif, correspondance
  35. Résultat n°35

    1792-1793

    Date

    1792-1793

    Cote

    EDEP078/A11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois et décrets.
    • 1792-1793
  36. Résultat n°36

    Subsistances, approvisionnement des magasins nationaux (an II) ; fournitures imposées aux agriculteurs (1943-1944) ; concurrence faite à un boulanger mobilisé (1939) : correspondance, tableau (5 pièces).

    Date

    an II-1944

    Cote

    EDEP078/F8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Subsistances, approvisionnement des magasins nationaux...
  37. Résultat n°37

    Taxe sur les chiens : rôles.

    Date

    1875-1915

    Cote

    EDEP078/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe sur les chiens : rôles.
  38. Résultat n°38

    Allocations aux familles des militaires : récépissés, listes nominatives.

    Date

    an II

    Cote

    EDEP078/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Allocations aux familles des militaires : récépissés,...
  39. Résultat n°39

    Société de tir "le Réveil", projet de champ de tir : statuts, rapports

    Date

    1907-1909

    Cote

    EDEP078/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Société de tir "le Réveil", projet de champ de tir...
  40. Résultat n°40

    Actes administratifs soumis à l'enregistrement : répertoire.

    Date

    1833-1943

    Cote

    EDEP078/D12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Actes administratifs soumis à l'enregistrement : répertoire.
  41. Résultat n°41

    Consentements à mariage : registre d'inscription.

    Date

    1898-1922

    Cote

    EDEP078/E14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Consentements à mariage : registre d'inscription.
  42. Résultat n°42

    1791

    Date

    1791

    Cote

    EDEP078/A5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois et décrets.
    • 1791
    • 1791
  43. Résultat n°43

    Recensement et réquisition des jeunes citoyens : correspondance (5 pièces)

    Date

    an II-an III

    Cote

    EDEP078/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recrutement.
    • Recensement et réquisition des jeunes citoyens : correspondance...
  44. Résultat n°44

    Secours d'urgence aux enfants, vieillards et indigents : correspondance (1 pièce).

    Date

    an II

    Cote

    EDEP078/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Secours d'urgence aux enfants, vieillards et indigents...
  45. Résultat n°45

    Recette municipale, comptes, tableaux.

    Date

    1889-1937

    Cote

    EDEP078/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Recette municipale, comptes, tableaux.
  46. Résultat n°46

    Matrice des patentes.

    Date

    1846-1871

    Cote

    EDEP078/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice des patentes.
  47. Résultat n°47

    Elections municipales, maire et adjoints

    Date

    1831-1948

    Cote

    EDEP078/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbaux, listes d'émargement.
    • Elections municipales, maire et adjoints
  48. Résultat n°48

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1682-1711

    Cote

    EDEP078/E2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  49. Résultat n°49

    3 germinal an II-24 août 1815

    Date

    an II-1815

    Cote

    EDEP078/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • 3 germinal an II-24 août 1815
  50. Résultat n°50

    Statistiques agricoles, état communal : tableaux

    Date

    1943-1948

    Cote

    EDEP078/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Statistiques agricoles.
    • Statistiques agricoles, état communal : tableaux
  51. Résultat n°51

    Comptes de gestion.

    Date

    1818-1915

    Cote

    EDEP078/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion.
  52. Résultat n°52

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1712-1738

    Cote

    EDEP078/E3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  53. Résultat n°53

    Délibérations de la Commission d'assistance : registre.

    Date

    1894-1913

    Cote

    EDEP078/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Délibérations de la Commission d'assistance : registre.
  54. Résultat n°54

    Assistance aux réfugiés : correspondance, listes nominatives

    Date

    1940-1941

    Cote

    EDEP078/H10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception.
    • Assistance aux réfugiés : correspondance, listes nominatives
  55. Résultat n°55

    Comptes administratifs.

    Date

    1944-1953

    Cote

    EDEP078/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes administratifs.
  56. Résultat n°56

    Décès.

    Date

    1837-1849

    Cote

    EDEP078/E12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres
    • Décès.
  57. Résultat n°57

    1791

    Date

    1791

    Cote

    EDEP078/A2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois et décrets.
    • 1791
    • 1791
  58. Résultat n°58

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1818-1836

    Cote

    EDEP078/E9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres
    • Naissances, mariages, décès.
  59. Résultat n°59

    Tables décennales.

    Date

    1802-1882

    Cote

    EDEP078/E13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres
    • Tables décennales.
  60. Résultat n°60

    Elections sénatoriales

    Date

    1874-1919

    Cote

    EDEP078/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbaux, listes d'émargement.
    • Elections sénatoriales
  61. Résultat n°61

    Naissances, mariages et décès : statistiques.

    Date

    1897-1906

    Cote

    EDEP078/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Naissances, mariages et décès : statistiques.
  62. Résultat n°62

    Moulins de la Roche, rétablissement, entretien : ordonnances du roi, arrêtés, procès-verbaux de récolement des travaux.

    Date

    1835-1861

    Cote

    EDEP078/O10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Moulins de la Roche, rétablissement, entretien : ordonnances...
  63. Résultat n°63

    Chemins de grande communication : état de classement, plans, procès-verbaux de réunion.

    Date

    1853-1900

    Cote

    EDEP078/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins de grande communication : état de classement,...
  64. Résultat n°64

    14 novembre 1790-3 germinal an II

    Date

    1790-an II

    Cote

    EDEP078/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • 14 novembre 1790-3 germinal an II
  65. Résultat n°65

    1891-24 mai 1894

    Date

    1891-1894

    Cote

    EDEP078/D9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • 1891-24 mai 1894
  66. Résultat n°66

    1791

    Date

    1791

    Cote

    EDEP078/A6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois et décrets.
    • 1791
    • 1791
  67. Résultat n°67

    Délimitation de la commune : procès-verbal, correspondance, plans.

    Date

    1825-1832

    Cote

    EDEP078/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Délimitation de la commune : procès-verbal, correspondance,...
  68. Résultat n°68

    Chambre de Commerce

    Date

    1882-1899

    Cote

    EDEP078/K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles : listes électorales.
    • Chambre de Commerce
  69. Résultat n°69

    Budget primitif.

    Date

    1935-1948

    Cote

    EDEP078/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budget primitif.
  70. Résultat n°70

    Barrages d'irrigation sur l'Esves : arrêtés, plans.

    Date

    1859-1897

    Cote

    EDEP078/O8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Barrages d'irrigation sur l'Esves : arrêtés, plans.
  71. Résultat n°71

    1791

    Date

    1791

    Cote

    EDEP078/A3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois et décrets.
    • 1791
    • 1791
  72. Résultat n°72

    Mairie et école, construction : cahier des charges (1 pièce).

    Date

    1847

    Cote

    EDEP078/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Mairie et école, construction : cahier des charges...
  73. Résultat n°73

    1791

    Date

    1791

    Cote

    EDEP078/A4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois et décrets.
    • 1791
    • 1791
  74. Résultat n°74

    Plébiscites, référendum.

    Date

    1851-1852

    Cote

    EDEP078/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbaux, listes d'émargement.
    • Plébiscites, référendum.
  75. Résultat n°75

    13 décembre 1789-5 novembre 1790

    Date

    1789-1790

    Cote

    EDEP078/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • 13 décembre 1789-5 novembre 1790
  76. Résultat n°76

    Rétribution scolaire : rôles.

    Date

    1870-1877

    Cote

    EDEP078/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rétribution scolaire : rôles.
  77. Résultat n°77

    Contribution foncière et contribution personnelle et mobilière : état des mutations (1815-1827) ; matrice sommaire du rôle (1817-1820).

    Date

    1815-1827

    Cote

    EDEP078/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution foncière et contribution personnelle et...
  78. Résultat n°78

    Naissances an X. Mariages, décès an XI-1817.

    Date

    an X-1817

    Cote

    EDEP078/E8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres
    • Naissances an X. Mariages, décès an XI-1817.
  79. Résultat n°79

    Scierie forestière, transfert : demande d'autorisation (1 pièce).

    Date

    1943

    Cote

    EDEP078/F7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Scierie forestière, transfert : demande d'autorisation...
  80. Résultat n°80

    Taxe des prestations : rôles.

    Date

    1875-1910

    Cote

    EDEP078/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe des prestations : rôles.