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115 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Délégués aux collèges départementaux pour l'élection des membres du conseil de la République (1 pièce)

Date

1946

Cote

EDEP078/K4 (Cote)

Résultat n°2

1831-1870

Date

-

Cote

EDEP078/K1 (Cote)

Résultat n°3

Projet de mairie et de salle de patronage laïque : plan (1 pièce).

Date

1931

Cote

EDEP078/M1 (Cote)

Résultat n°4

Ecole : appropriation d'une maison d'école : devis estimatif des travaux (1847) ; vente d'un immeuble destiné à la construction d'une école : acte notarial, plans (1871, 1875) ; acquisition d'un terrain pour la nouvelle classe de filles : plans (1937-1938) ; état de l'installation électrique de l'école (1941) ; délimitation du terrain prévu pour la construction de l'école des filles : plan (1943) ; réparation du préau : traité d'exécution de travaux (1946) ; projet d'aménagement des locaux scolaires : plan, correspondance (1950).

Date

1847-1950

Cote

EDEP078/M3 (Cote)

Résultat n°5

23 avril 1843-13 février 1870

Date

1843-1870

Cote

EDEP078/D5 (Cote)

Résultat n°6

Personnel municipal, mise à la retraite, remplacement, nomination : correspondance, réglement du service des cantonniers communaux (3 pièces).

Date

1844-1940

Cote

EDEP078/K12 (Cote)

Résultat n°7

Population, dénombrement : listes nominatives.

Date

1831-1936

Cote

EDEP078/F3 (Cote)

Résultat n°8

Alignements : arrêtés préfectoraux.

Date

1886-1891

Cote

EDEP078/O1 (Cote)

Résultat n°9

1792

Date

1792

Cote

EDEP078/A10 (Cote)

Résultat n°10

Déclarations de récoltes

Date

1941-1957

Cote

EDEP078/F5 (Cote)

Résultat n°11

Matrices générales pour la formation du rôle des quatre contributions directes (1818-1848) ; Matrices générales des contributions foncière, personnelle, mobilière et des porte-fenêtres (1850-1926), 1 pièce

Date

1818-1926

Cote

EDEP078/G4 (Cote)

Résultat n°12

1793 (an II)

Date

1793 (an II)

Cote

EDEP078/A14 (Cote)

Résultat n°13

Copies de la matrice générale

Date

1931-1940

Cote

EDEP078/G5 (Cote)

Résultat n°14

Elections : procès-verbaux

Date

1831-1851

Cote

EDEP078/H8 (Cote)

Résultat n°15

Naissances an II-an IX. Mariages, décès an II-an X.

Date

an II-an X

Cote

EDEP078/E7 (Cote)

Résultat n°16

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1739-1769

Cote

EDEP078/E4 (Cote)

Résultat n°17

13 mai 1880-15 mai 1887

Date

1880-1887

Cote

EDEP078/D7 (Cote)

Résultat n°18

Livre des mutations de propriétés.

Date

1820-1832

Cote

EDEP078/G2 (Cote)

Résultat n°19

Protection du 1er âge et de l'enfance : registres des délibérations de nourrices, registres des déclarations de parents ou ayants droit.

Date

1880-1895

Cote

EDEP078/Q4 (Cote)

Résultat n°20

1791

Date

1791

Cote

EDEP078/A7 (Cote)