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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Vingtième des biens-fonds : rôles de la paroisse de Sainte-Catherine.

    Date

    1762-1768

    Cote

    C 1116 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Chinon 1661-1788
    • Impôts directs
    • Recette, répartition et recouvrement
    • Vingtième des biens-fonds : rôles de la paroisse de...
  2. Résultat n°2

    Ville de Chinon, paiement du droit de tarif sur les maisons et domaines : quittances du receveur pour la veuve de Martin Raffault.

    Date

    1772-1773

    Cote

    C 1126 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Chinon 1661-1788
    • Autres pièces
    • Ville de Chinon, paiement du droit de tarif sur les...
  3. Résultat n°3

    Seconde moitié des octrois des villes, adjudication : requête et sentence.

    Date

    [1724]

    Cote

    C 1123 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

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  4. Résultat n°4

    Dixième, paiement : quittance du receveur de Chinon.

    Date

    1743

    Cote

    C 1115 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

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  5. Résultat n°5

    Aides et droits joints : quittance du receveur du bureau de Chinon.

    Date

    1748

    Cote

    C 1121 (Cote)

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  6. Résultat n°6

    Office de greffier alternatif des rôles de taille et autres impositions, achat : quittance du trésorier des revenus casuels.

    Date

    1695

    Cote

    C 1110 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
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  7. Résultat n°7

    Octrois de Chinon, comptabilité : registre du receveur des aides au département de banlieue de Chinon.

    Date

    1734-1735

    Cote

    C 1117 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
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    • Octrois de Chinon, comptabilité : registre du receveur...
  8. Résultat n°8

    Collecteurs de taille et de sel, nomination : tableaux des collecteurs et habitants des paroisses de l'élection, procès-verbaux de nomination, ordonnance de l'intendant.

    Date

    1728-1783

    Cote

    C 1111 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

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    • Collecteurs de taille et de sel, nomination : tableaux...
  9. Résultat n°9

    Vin, eau-de-vie, viandes : procès-verbaux des commis aux aides.

    Date

    1740-1761

    Cote

    C 1124 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
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    • Election de Chinon 1661-1788
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    • Impôts indirects
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  10. Résultat n°10

    Droits des courtiers-jaugeurs : quittances des receveurs des bureaux de l'élection.

    Date

    1735-1736

    Cote

    C 1118 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Chinon 1661-1788
    • Impôts indirects
    • Aides et droits joints
    • Droits des courtiers-jaugeurs : quittances des receveurs...
  11. Résultat n°11

    Taille, radiation et réduction de taux : dossiers de procédures, pièces annexes.

    Date

    1741-1773

    Cote

    C 1122 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Chinon 1661-1788
    • Procédures civiles
    • Impôts directs
    • Taille, radiation et réduction de taux : dossiers de...
  12. Résultat n°12

    Droits de greffe des insinuations laïques et centième denier : contrainte de paiement.

    Date

    1741

    Cote

    C 1120 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Chinon 1661-1788
    • Impôts indirects
    • Aides et droits joints
    • Droits de greffe des insinuations laïques et centième...
  13. Résultat n°13

    Capitation de la noblesse : comptes du receveur.

    Date

    1711-1715

    Cote

    C 1114 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Chinon 1661-1788
    • Impôts directs
    • Recette, répartition et recouvrement
    • Capitation de la noblesse : comptes du receveur.
  14. Résultat n°14

    Frais et dépens : quittance de remboursement.

    Date

    1661

    Cote

    C 1125 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Chinon 1661-1788
    • Autres pièces
    • Frais et dépens : quittance de remboursement.
  15. Résultat n°15

    Demande d'exemption, translation de domicile et démission de biens : sentences d'enregistrement.

    Date

    1745-1788

    Cote

    C 1112 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Chinon 1661-1788
    • Impôts directs
    • Affaires administratives
    • Demande d'exemption, translation de domicile et démission...
  16. Résultat n°16

    Droits sur les vins, perception : registre de compte et tables des cabaretiers par paroisses.

    Date

    1737-1738

    Cote

    C 1119 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Chinon 1661-1788
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    • Droits sur les vins, perception : registre de compte...
  17. Résultat n°17

    Taille: rôles des paroisses de Couziers, Pouzay, Saint-Mexme de Chinon (1694), de Ponçay, Villaines, Maillé et Saint-Louand (1713).

    Date

    1694, 1713

    Cote

    C 1113 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Chinon 1661-1788
    • Impôts directs
    • Recette, répartition et recouvrement
    • Taille: rôles des paroisses de Couziers, Pouzay, Saint-Mexme...