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17 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Vingtième des biens-fonds : rôles de la paroisse de Sainte-Catherine.

Date

1762-1768

Cote

C 1116 (Cote)

Résultat n°2

Ville de Chinon, paiement du droit de tarif sur les maisons et domaines : quittances du receveur pour la veuve de Martin Raffault.

Date

1772-1773

Cote

C 1126 (Cote)

Résultat n°3

Seconde moitié des octrois des villes, adjudication : requête et sentence.

Date

[1724]

Cote

C 1123 (Cote)

Résultat n°4

Dixième, paiement : quittance du receveur de Chinon.

Date

1743

Cote

C 1115 (Cote)

Résultat n°5

Aides et droits joints : quittance du receveur du bureau de Chinon.

Date

1748

Cote

C 1121 (Cote)

Résultat n°6

Office de greffier alternatif des rôles de taille et autres impositions, achat : quittance du trésorier des revenus casuels.

Date

1695

Cote

C 1110 (Cote)

Résultat n°7

Octrois de Chinon, comptabilité : registre du receveur des aides au département de banlieue de Chinon.

Date

1734-1735

Cote

C 1117 (Cote)

Résultat n°8

Collecteurs de taille et de sel, nomination : tableaux des collecteurs et habitants des paroisses de l'élection, procès-verbaux de nomination, ordonnance de l'intendant.

Date

1728-1783

Cote

C 1111 (Cote)

Résultat n°9

Vin, eau-de-vie, viandes : procès-verbaux des commis aux aides.

Date

1740-1761

Cote

C 1124 (Cote)

Résultat n°10

Droits des courtiers-jaugeurs : quittances des receveurs des bureaux de l'élection.

Date

1735-1736

Cote

C 1118 (Cote)

Résultat n°11

Taille, radiation et réduction de taux : dossiers de procédures, pièces annexes.

Date

1741-1773

Cote

C 1122 (Cote)

Résultat n°12

Droits de greffe des insinuations laïques et centième denier : contrainte de paiement.

Date

1741

Cote

C 1120 (Cote)

Résultat n°13

Capitation de la noblesse : comptes du receveur.

Date

1711-1715

Cote

C 1114 (Cote)

Résultat n°14

Frais et dépens : quittance de remboursement.

Date

1661

Cote

C 1125 (Cote)

Résultat n°15

Demande d'exemption, translation de domicile et démission de biens : sentences d'enregistrement.

Date

1745-1788

Cote

C 1112 (Cote)

Résultat n°16

Droits sur les vins, perception : registre de compte et tables des cabaretiers par paroisses.

Date

1737-1738

Cote

C 1119 (Cote)

Résultat n°17

Taille: rôles des paroisses de Couziers, Pouzay, Saint-Mexme de Chinon (1694), de Ponçay, Villaines, Maillé et Saint-Louand (1713).

Date

1694, 1713

Cote

C 1113 (Cote)