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  1. Résultat n°1

    Administration des biens réservés pour la dotation de la Légion d'honneur et de la Sénatorerie d'Orléans : correspondance, baux à ferme (an X-1817).

    Date

    an II-1817

    Cote

    1Q480 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Ventes et administration générale des biens
    • Administration générale des biens, inventaires et ventes...
    • Administration, inventaires et ventes de mobilier
    • Administration des biens réservés pour la dotation...
  2. Résultat n°2