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18 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Procès-verbal de récolement (24 mai 1861)

    2 lots 99 medias

    Procès-verbal de récolement (24 mai 1861)

    Date

    24 mai 1861

    • Contexte : S - Dossiers de moulins numérisés (2024)

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 10 - Moulin de Chemillé à Chemillé-sur-Indrois (1849-1973)
    • Procès-verbal de récolement (24 mai 1861)
  2. Résultat n°2
    Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées sur la rivière de l'Indrois (25 août 1852)

    2 lots 427 medias

    Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées sur la rivière de l'Indrois (25 août 1852)

    Date

    25 août 1852

    • Contexte : S - Dossiers de moulins numérisés (2024)

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 1 - Affaires générales : Genillé, Saint-Quentin-sur-Indrois,...
    • Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées...
  3. Résultat n°3
    Plan général (19 septembre 1850)

    3 lots 132 medias

    Plan général (19 septembre 1850)

    Date

    19 septembre 1850

    • Contexte : S - Dossiers de moulins numérisés (2024)

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 10 - Moulin de Chemillé à Chemillé-sur-Indrois (1849-1973)
    • Documents relatifs au règlement d'eau des moulins de...
    • Plan général (19 septembre 1850)
  4. Résultat n°4
    Arrêté (19 mars 1970)

    2 lots 401 medias

    Arrêté (19 mars 1970)

    Date

    19 mars 1970

    • Contexte : S - Dossiers de moulins numérisés (2024)

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 1 - Affaires générales : Genillé, Saint-Quentin-sur-Indrois,...
    • Arrêté (19 mars 1970)
  5. Résultat n°5
    Correspondance (10 juin 1905)

    398 medias

    Correspondance (10 juin 1905)

    Date

    10 juin 1905

    • Contexte : S - Dossiers de moulins numérisés (2024)

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 1 - Affaires générales : Genillé, Saint-Quentin-sur-Indrois,...
    • Correspondance (10 juin 1905)
  6. Résultat n°6
    Section D2 du Bourg

    1 media

    Section D2 du Bourg

    Date

    1832

    Cote

    6NUM10/069/011 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Chemillé-sur-Indrois
    • Section D2 du Bourg
  7. Résultat n°7
    Arrêté (6 septembre 1981)

    2 lots 401 medias

    Arrêté (6 septembre 1981)

    Date

    6 septembre 1981

    • Contexte : S - Dossiers de moulins numérisés (2024)

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 1 - Affaires générales : Genillé, Saint-Quentin-sur-Indrois,...
    • Arrêté (6 septembre 1981)
  8. Résultat n°8
    Procès-verbal de visite (31 mai 1849)

    3 lots 135 medias

    Procès-verbal de visite (31 mai 1849)

    Date

    31 mai 1849

    • Contexte : S - Dossiers de moulins numérisés (2024)

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 10 - Moulin de Chemillé à Chemillé-sur-Indrois (1849-1973)
    • Documents relatifs au règlement d'eau des moulins de...
    • Procès-verbal de visite (31 mai 1849)
  9. Résultat n°9
    Procès-verbal de récolement (26 avril 1860)

    2 lots 104 medias

    Procès-verbal de récolement (26 avril 1860)

    Date

    26 avril 1860

    • Contexte : S - Dossiers de moulins numérisés (2024)

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 10 - Moulin de Chemillé à Chemillé-sur-Indrois (1849-1973)
    • Procès-verbal de récolement (26 avril 1860)
  10. Résultat n°10
    Plan général (19 novembre 1850)

    2 lots 399 medias

    Plan général (19 novembre 1850)

    Date

    19 novembre 1850

    • Contexte : S - Dossiers de moulins numérisés (2024)

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 1 - Affaires générales : Genillé, Saint-Quentin-sur-Indrois,...
    • Plan général (19 novembre 1850)
  11. Résultat n°11
    Plan et détails (19 septembre 1850)

    2 lots 99 medias

    Plan et détails (19 septembre 1850)

    Date

    19 septembre 1850

    • Contexte : S - Dossiers de moulins numérisés (2024)

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 10 - Moulin de Chemillé à Chemillé-sur-Indrois (1849-1973)
    • Plan et détails (19 septembre 1850)
  12. Résultat n°12
    Arrêté (24 juillet 1911)

    2 lots 100 medias

    Arrêté (24 juillet 1911)

    Date

    24 juillet 1911

    • Contexte : S - Dossiers de moulins numérisés (2024)

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 10 - Moulin de Chemillé à Chemillé-sur-Indrois (1849-1973)
    • Arrêté (24 juillet 1911)
  13. Résultat n°13
    Arrêté (3 février 1977)

    2 lots 403 medias

    Arrêté (3 février 1977)

    Date

    3 février 1977

    • Contexte : S - Dossiers de moulins numérisés (2024)

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 1 - Affaires générales : Genillé, Saint-Quentin-sur-Indrois,...
    • Arrêté (3 février 1977)
  14. Résultat n°14
    Demande d'autorisation de prise d'eau : plan (28 août 1950)

    2 lots 99 medias

    Demande d'autorisation de prise d'eau : plan (28 août 1950)

    Date

    28 août 1950

    • Contexte : S - Dossiers de moulins numérisés (2024)

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 10 - Moulin de Chemillé à Chemillé-sur-Indrois (1849-1973)
    • Demande d'autorisation de prise d'eau : plan (28 août...
  15. Résultat n°15
    Section B2 de Biardeau

    1 media

    Section B2 de Biardeau

    Date

    1832

    Cote

    6NUM10/069/006 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Chemillé-sur-Indrois
    • Section B2 de Biardeau
  16. Résultat n°16
    Arrêté (11 octobre 1978)

    2 lots 400 medias

    Arrêté (11 octobre 1978)

    Date

    11 octobre 1978

    • Contexte : S - Dossiers de moulins numérisés (2024)

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 1 - Affaires générales : Genillé, Saint-Quentin-sur-Indrois,...
    • Arrêté (11 octobre 1978)
  17. Résultat n°17
    Plan de nivellement (19 septembre 1850)

    3 lots 132 medias

    Plan de nivellement (19 septembre 1850)

    Date

    19 septembre 1850

    • Contexte : S - Dossiers de moulins numérisés (2024)

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 10 - Moulin de Chemillé à Chemillé-sur-Indrois (1849-1973)
    • Documents relatifs au règlement d'eau des moulins de...
    • Plan de nivellement (19 septembre 1850)
  18. Résultat n°18
    Correspondance (15 juin 1905)

    192 medias

    Correspondance (15 juin 1905)

    Date

    15 juin 1905

    • Contexte : S - Dossiers de moulins numérisés (2024)

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • Moulins de l'Indrois : projet de gestion globale
    • Correspondance (15 juin 1905)